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Procès Verbal - PV de séance du CM du 25 mars 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
- LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25 MARS
2074
TEL
05
55
85
51 14
E-mail
: mairie.lanteuil(@orange.fr
Nombre
de
membres
du
|
L’an
deux
mil vingt-quatre,
le vingt-cinq
mars
à dix-huit
heutes
trente
minutes,
le Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
presctit
pat
la loi dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DÉRACHINOIS,
En
exercice
15
Maire. Date
de
convocation
: 18
mars
2024
Présents
: Christian
DERACHINOÏHS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT",
Léa
DUMOND,
Jérôme
TADEUSZAK
et
Jean
François
VERLHAC.
Présents
12
Étaient
excusés
: Nathalie
DUBOIS,
Laure-Hélène
MASSON
qui
a donné
procuration
à Alain
PARIS,
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procufation
à Julie
BERNICAL.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Objet
: Vote
des
taux
2024
— Adopté
à Punanimité
des
membres
Vote
des
taux
pouf
les
impositions
2024.
Objet
: Vote
du budget
primitif (M57)
2024
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Vote
du
budget
de
le Commune
pour
2024
indiquant
l’ensemble
des
dépenses
et des
recettes
prévisionnels
de
Pannée
2024.
Objet
: Vote
du
budget
assainissement
(M49)
pour
2024
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Vote
du
budget
de
assainissement
pout
2024
indiquant
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
prévisionnels
de
l'année
2024.
Objet
: Délibération
donnant
mandat
au
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la Corrèze
pout
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
et
lancer
la
consultation
pout
la
conclusion
d’une
convention
de païticipation
dans
le domaine
de la prévoyance
— Adopté
à Punanimité
des
membres Vote
de la participation
de la commune
à la consultation
lancée
par
le centre
de
gestion
de la Corrèze
au
titre
d’une
convention
de participation
dans
le domaine
de la prévoyance
pour
le personnel
communal.
La
séance
est
levée
à
20h30.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS