Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arre te ce re monie officielle
unknown - gp babylas jacobin
Arrêté - 313 autorisant l association sonje sa a organise
Arrêté - festival gwo ka 2023
Arrêté - 291 re glementant la circulation et le stationne
Arrêté - 293 re glementant la circulation et le stationne
Arrêté - 320 re glementant la circulation et le stationne
Arrêté - 343 rc glementant la circulation et le stationne
Arrêté - 356 rc glementant le stationnement et la circula
Arrêté - astropic 2000 marche novembre 2023
Arrêté - defile officiel
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 15h09 par la commune de Sainte-Anne.
Lien du pdf (Arrêté - defile officiel)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
FH
es
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
SAINTE-ANNE
x
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
POLICE
MUNICIPALE
HAE
:
0590
22
44
56
ARRETE
DU
MAIRE
:
0590228795
\° 22/2302
/PM
Réglementant
la circulation
et le stationnement
des
véhicules
place
Hermann
SONGEONS
à partir
du
vendredi
29
juillet
2022
à partir
de
07h30
et dans
les
rues
du
bourg,
autour
de
la
place
Schoelcher
le
SAMEDI
30
juillet
2022
à
partir
de
19
heures
à
l'occasion
du
“défilé
du
cortège
officiel”
organisé
dans
le cadre
de
la fête
patronale.
Le
Maire
de
la
ville
de
Sainte-Anne
;
Conseiller
Communautaire
de
la « Communauté
d'Agglomération
la Riviera
du
Levant
» ;
Conseiller
Départemental ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L 2212-2,
L 2213-1
etL2213-2; Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
l'arrêté
n°22/316/PM
en
date
du
22
juillet
2022,
réglementant
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
à
l’occasion
de
la
cérémonie
officielle
dans
le
cadre
de
la
fête
patronale;
Vu
l'organisation
de
la
cérémonie
officielle
à
Valette,
sur
la
Place
Hermann
SONGEONS
et
du
“défilé
du
cortège”
organisé
dans
le cadre
de
la
fête
patronale
le samedi
30
juillet
2022
à partir
de
19h45
dans
les
rues
du
bourg
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
d'interdire
la
circulation
et
le
stationnement
sur
la
place
Hermann
SONGEONS
le vendredi
29
juillet
2022
à partir
de
07h30
pour
l'installation
des
chapiteaux
;
Considérant
que
le
déroulement
de
cette
manifestation
impose
des
mesures
de
précaution
pour
assurer
la sécurité
des
officiels
et de
la
population
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la
route
et
de
prévenir
tout
accident,
de
réglementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
dans
les
rues
du
bourg
en
cette
occasion ;
Après
avis
de
la police
municipale ;
ARRETE
Article
1.-
A
l’occasion
de
la cérémonie
officielle
qui
se
déroulera
sur
la
Place
Hermann
SONGEONS
et du
défilé
du
cortège
prévu
dans
les
rues
du
bourg,
le
samedi
30
juillet
2022,
à
partir
de
19
heures,
ls
dispositions
arrêtées
sont
les
suivantes:
-La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
la
place
Hermann
SONGEONS,
depuis
le
vendredi
29
juillet
à partir
de
07h30
jusqu’à
la
fin
de
la cérémonie
le
lendemain.
Tout
courrier
doit être
adressé
à
Monsieur
le
Maire
- Hôtel
de
ville
Place
Schoelcher
97180
SAINTE-ANNE
-
Tél.
: 0590
85
48
68
E-mail:
service
rourrier@ville-cainteanne
frSAINTE-ANNE
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
à
la
rue
Babylas
JACOBIN,
portions
de
voies
comprises
entre
la
rue
Abbé
GREGOIRE }/
rue
Pierre
PALIE,
et
Pierre
PALIE
/
local
du
Vélo
Club
Saintannais
(VCS).
- La
circulation
sera
réglementée
autour
de
la
Place
Schoelcher
et
sur
les
voies
empruntées
par
le
défilé selon
l'itinéraire
suivant :
Mairie
- Place
Schoelcher
- Rue
Lethière
- Rue
du
Général
De
Gaulle
- Rue
Abbé
Grégoire
- Rue
Babylas
JACOBIN
- Place
Hermann
SONGEONS.
Article
2.-
Des
agents
de
la
Police
Municipale
et des
barrières
de
sécurité
seront
positionnés
pour
permettre
l'application
de
cet arrêté.
Article
3.-
Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
et punis
conformément
à la loi.
Article
4.-
La
Direction
Générale
des
Services,
le
Chef
de
la
police
municipale
et
la
Direction
du
pôle
technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
copie
sera
transcrite
au
registre
à ce
destiné
et notifiée
partout
où
besoin
sera,
notamment
au
Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Sainte-Anne.
Article
5.-
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
celui
numéro
22/316/PM
en
date
du
22
juillet
2022. Sainte-Anne,
le
? 7
JUIL. 2022
LE MAIRE
Tout
courrier
doit
être
adressé
à
Monsieur
le Maire
- Hôtel
de
ville
Place
Schoelcher
97180
SAINTE-ANNE
-
Tél.
: 0590
85
48
68
E-mail
: service.courrier@ville-sainteanne.fr