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Déliberation - DE 007 2026 signe
Convocation - 2026 007
Convocation - 2026 007
Déliberation - 2026 007 election des adjoints
Déliberation - 2026 007 Election du Maire
Arrêté - AI 007 2026
Déliberation - DE 007 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séron.
Lien du pdf (Déliberation - DE 007 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
S
L
OT
ID
065-216504225-20260320-DE
007
2026-DE
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
République
Française
Département
: HAUTES-PYRENEES
Arrondissement
: Tarbes
SERON
- Commune
Séance
du
vendredi
20
mars
2026
Délibération
N°
DE_007_2026
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
vingt
mars
deux
mille
Ungt-six,
à
20
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
exercice
séances
(salle
du
Conseil
Municipal),
sous
la
11
11
11
présidence
de
Jean-François
SEBAT.
ÀClo3
1202
Présents
: Jean-François
SEBAT,
Corinne
DUHART,
Davud
LESCLOUPE,
Heré
PUCHEU,
Pascal
Pour
Contre
| Abstention
GOUATARBES,
Béatrice
CAZABONNE,
Fabienne
11
0
0
LAFONT,
Eric
LAUCAIGNE,
Cédric
PRAT,
Laetitia
MICHEL,
Fanny
MIEGEBIELLE
Résultat
du
vote
: adoptée
Représentés
:
Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l’article
2121-15
du
CGCT,
Fanny
MIEGEBIELLE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Objet
: DESIGNATION
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
AUX
EPCI
DONT
LA
COMMUNE
EST
MEMBRE
M.
le Maire
expose
à
la
Municipalité
nouvellement
installée
qu'à
la suite
du
renouvellement
des
conseils
municipaux,
le mandat
des
déléguès
de
la commune
au
sein
des
E.P.C.L.
et
syndicats
auxquels
adhère
la
commune,
a
pris
fin.
ll convient
donc,
en
application
de
l'article
L.5211-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
d'élire
les
nouveaux
délégués
et
leurs
suppléants
qui
siègeront
au
sein
des
organes
délibérants
des
E.P.CI.
et Syndicats
dont
la commune
est
membre,
tel
qu'indiqué
dans
le tableau
ci-dessous.
!
DELEGUES
AUPRES
DES
EPCI
DONT
LA
COMMUNE
EST
MEMBRE
TITULAIRES
|
SUPPLEANTS DE_007
2026 a
Publié
le
Envoyé
en
préfeclure
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
S
L
3
.
ID
065-216504225-20260320-DE_
007
_2126-DE
SEBAT Jean-François MICHEL
Laetitia
SIVOS
DES
ENCLAVES
SOLE
ANT
MIEGEBIELLE Fanny PRAT
Cédric
SDE
65
SEBAT
LAUCAIGNE
Jean-François
Eric
CATLP
SEBAT
LESCLOUPÉ
Jean-François
David
SEBAT
GOUATARBE
SERBE
Jean-François
|
S
Pascal
DELEGUES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
COMMISSION
VOIRIE,
NATURE,
ENVIRONNEMENT
PRAT
Cédric
LAUCAIGNE Eric GOUATARBE S
Pascal
LESCLOUPÉ David
SALLE
DES
FÊTES
ET
STADES
PUCHEU Hervé CAZABONNE Béatrice PRAT
Cédric
Association
«
VIVRE
»
DUHART Corinne LAFFONT Fabienne MICHEL
Laetitia
CULTURE
ANIMATION
DUHART
DE_007_2026 SS
….….……………—____
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfeclure
le
23/03/2026
Publié
le
SO
ID
: 065-216504225-20260320-DE
007
2026-DE
Corinne MIEGEBIELLE Fanny CAZABONNE Béatrice
URBANISME,
BATIMENTS
LAUCAIGNE Eric GOUATARBES Pascal LESCLOUPÉ David
Jean-François
SEBAT
Président
de
séance
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Fanny
MEGEBIELLE
DE_007_2026