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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 24.01.2019
Document publié le Jeudi 24 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 24.01.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
Entre deux Guiers, le 17 janvier 2019
INVITATION
«TITRE»,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 24 janvier 2019 à 19h00
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR conseil communautaire du 20.12.2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de carburants - station-service des Entremonts 1.2 Convention d’exploitation temporaire de la station du Granier
2. ENFANCE JEUNESSE
2.1 Subventions aux associations Enfance-Jeunesse – 1er versement 2019
3. URBANISME
3.1 Bilan de la concertation et arrêt du PLUi-H valant SCOT
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, «TITRE», à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ : - Note de synthèse
Annexes :
- CR CC du 20.12.2018
- Exposé Bilan de la concertation et arrêt du PLUi-H valant SCOT * POUVOIR *
Conseil communautaire du 24 janvier 2019
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 24 janvier 2019.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2019
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64