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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-André-de-Cruzières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
MAIRIE
HE
SAIATANDRÉDE-CRUZIÈRES
Membres en exercice : 11
Présents : O8
Votants : 10
Le 20 décembre 2023 à 17h30, le conseil municipal de la commune de Saint André de Cruzières convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous là présidence de Monsieur Jean-Manuel GARRIDO, maire. Date de convocation du conseil municipal : 15/12/2023.
Date d’affichage : 15/12/2023.
Présents : Jean-Manuel GARRIDO, Lionnel ROBERT, Jean-Claude ESPERANDIEU, Stéphane FEDERICI, Yves PORTENGUEN, Joël LAHACHE, Brigitte TOURNIER, Patrick PETIT. Absents excusés : Géraldine VIOLET donne procuration à Stéphane FEDERICI. Corinne PASCAL donne procuration à Brigitte TOURNIER. Aurélie RENAUD
Le quorum est atteint.
Secrétaire de séance : Lionnel ROBERT est désigné comme secrétaire de séance.
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 Décémbre 2023 par les membres présents.
ORDRE DU JOUR
1- Décision Modificative N°2
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux
établissements publics communaux et intercommunaux, la décision modificative n°2 de l'exercice
2023 permet d’ajuster les crédits votés au budget primitif 2023.
L'ensemble des propositions d’inscription de dépenses et de recettes conduit à : - une baisse de 1 000 € au compte Bâtiments publics et une augmentation au compte 6456 de 1 000 € pour le versement au FNC.
Vote Pour à l'unanimité
Monsieur le Maire lève la séance à 17h47
Le Maire Le Secrétaire de séance
TT