Procès Verbal - PV 31 05 2022

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Procès Verbal - PV 31 05 2022 Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Metzeral. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31 05 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes, Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE METZERAL

Séance du mardi 31 mai 2022

Sous la présidence de Mme Denise BUHL, Maire, la séance est ouverte à 20 heures 00

Mme Denise BUHL

M. André SCHICKEL

M. René SPENLE

Mme Charlotte WODEY

Mme Danielle TRAPPLER

Mme Régine ZINGLE

M. Jean MATTER

Mme Monique FLAMMAND

M. Luc JAEGER

Mme Sylvie BAUMGART

M. Laurent VUILLAUME

Mme Muriel LANGE

M. Christophe BATO

Mme Sophie JAEGLE VOGEL

Absents excusés et non représentés :

Absents non excusés :

Ont donné procuration : M. Robert GEORGE à Mme Monique FLAMMAND

Secrétaire de Séance : Mme Monique FLAMMAND assistée par Mme Sandrine SCHWARZWAELDER

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la réunion du 13 avril 2022.

2. Travaux de mise à niveau de regards et remplacement de tampons d’eaux pluviales. 3. Décision modificative n° 01 / budget général

4. Avenant n° 01 à la mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la mairie 5. Demande de subvention

6. Recours contre le Plan de Gestion de Risques d’Inondation (PGRI)

7. Certification de la gestion forestière durable PEFC

8. Convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière

9. Communication et Urbanisme.

10. Compte rendu des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux. 11. Divers

En préambule du présent ordre du jour présentation par l’association Trails Patrol du projet de sentiers dédiés aux VTTCompte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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Point 1 - Approbation du compte rendu de la réunion du 13 avril 2022

Le conseil municipal est amené à approuver le compte rendu de la séance du mercredi 13 avril 2022.

Point 2 – Travaux de mise à niveau de regards et remplacement de tampons d’eaux pluviales (D-2022-05-040)

Madame le maire expose :

La communauté de communes de la vallée de Munster (CCVM) a fait procéder sur l’ensemble de son territoire à un levé topographique d’eau en vue de leur hébergement dans un système d’informations géographiques.

La CCVM a préfinancé les travaux préparatoires aux levés, à savoir la mise à niveau, le remplacement et le scellement des regards d’eau. Pour la commune de Metzeral ce montant s’élève à 31 860,00 TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’ACTER les travaux préparatoires préfinancés par la CCVM.

✓ DE REMBOURSER ces travaux à hauteur de 31 860,00 € à la CCVM.

✓ D’AUTORISER Madame le maire à signer tout document afférent à la présente délibération.

DIT A L’UNANIMITE

✓ QUE LES CREDITS sont inscrits au budget primitif à l’article 21538 : installations, matériel et outillage techniques : autres réseaux.

Point 03 – Décision modificative n°01 / budget général (D-2022-05-041)

Madame le maire expose :

Le comptable du trésor nous a informés qu’une prévision budgétaire était inscrite au budget primitif 2022 au compte 775 : produits des cessions d’immobilisations, or, ce compte ne doit pas faire l’objet de prévisions budgétaires.

Il y a lieu de procéder à un virement de crédits, n’affectant pas l’équilibre du budget.

Article Désignation Montant

Recettes de fonctionnement :

775 / 77 Produits des cessions d’immobilisations - 22 300,00 €

7022 / 70 Vente de bois + 22 300,00 €

Total recettes de fonctionnement : 0,00 €Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ DE PROCEDER au virement de crédits ci-dessus, qui n’impacte pas l’équilibre du budget.

Point 04 – Avenant n° 01 à la mission de contrôle technique pour la réhabilitation de la mairie (D-2022-05-042)

Madame le maire expose :

Au mois de décembre 2019 il a été signé une convention de contrôleur technique avec le bureau d’études Véritas.

Suite à la déclaration sans suite du marché public pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la mairie en juin 2021, le Bureau Veritas a dû refaire un Rapport Initial de Contrôle Technique (RICT)

Le montant de ces travaux supplémentaires s’élève à 400,00 € HT portant le montant total de la mission de contrôle technique à 4 815,00 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’APPROUVER l’avenant n° 01 joint en annexe

✓ D’AUTORISER Mme le maire à signer l’avenant fixant le montant total de la mission à 5 215,00 € HT.

Point 05 – Demande de subvention au titre de la résorption des friches urbaines et « verrues » paysagères (D-2022-05-043)

Madame le maire expose :

La Région Grand Est soutient les communes dans leur projet de résorption des friches urbaines et « verrues » paysagères.

Les travaux de désamiantage et de démolition du bâtiment rue de Sondernach rendus nécessaires suite aux préconisations faites par la société DIAG 68 en août 2021, peuvent prétendre à une aide financière par le biais de ce fonds.

Le montant prévisionnel des travaux pour le désamiantage et la démolition de ce bâtiment s’élève à 63 295,00 € HT.

Le plan de financement de cette opération est décliné ci-dessous :

Dépenses HT Recettes HT

Travaux de démolition 63 295,00 € Aide Régionale (40,00 %) 25 318,00 €

Autofinancement (60,00 %) 37 977,00 €

TOTAL : 63 295,00 € TOTAL : 63 295,00 €Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’APPOUVER le plan de financement ci-dessus ;

✓ DE SOLLICITER la subvention au titre de la résorption des friches urbaines et « verrues » paysagères à hauteur de 40,00 %

Point 06 – Recours contre le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027 (D-2022-05-044)

Madame le maire expose que les collectivités haut-rhinoises se sont fortement mobilisées en 2021 lors de la consultation pour le PGRI Rhin Meuse 2022/2027. Les avis recueillis à l’échelle Rhin-Meuse émanent essentiellement des collectivités alsaciennes, et plus particulièrement haut-rhinoises dont les avis sont majoritairement négatifs.

Suite à cette consultation quelques modifications ont été apportées au document et présentées lors de la commission inondation du 28 janvier 2022.

Néanmoins, la rédaction de certaines dispositions restant particulièrement problématiques, RIVIERES de Haute-Alsace, ainsi que de nombreuses collectivités haut-rhinoises, ont demandé de nouvelles adaptations à la Préfecture de la Région Grand Est.

Le sujet le plus pénalisant concerne la non prise en compte des aménagements hydrauliques (bassins de rétention) dans la qualification de l’aléa.

La disposition O3.2.D3 indique par exemple que l’effet écrêteur d’un dispositif de stockage des eaux ne doit pas être pris en compte en matière d’urbanisme et la disposition O3.2.D4 indique que « les secteurs bénéficiant de l’effet écrêteur pour la situation « aléa de référence » restent intrinsèquement inondables ». Cela va à l’encontre de la définition même d’un aménagement hydraulique qui précise qu’il participe à la diminution du risque d’inondation d’un territoire (article R562 18 du Code de l’Environnement). Cela va également à l’encontre des préconisations du PGRI qui encourage à la mise en place de telles zones. Les zones en aval de ces ouvrages sont des zones protégées et non des zones inondables. Il existe une centaine d’ouvrages de ce type dans le département qui protègent des milliers d’habitations. Avec cette rédaction, ils seront déclassés sans aucune concertation ni fondement technique ou légal.

Malgré cette nouvelle mobilisation aucune modification n’a été apportée au document final dont l’arrêté a été signé le 21 mars 2022 et publié au journal officiel le 14 avril 2022.

Aussi lors de son dernier comité syndical le 23 mars 2022, RIVIERES de Haute-Alsace a décidé de déposer un recours contre le PGRI.

Vu le document final du PGRI 2022/2027 et son arrêté du 21 mars 2022 publié au journal officiel le 14 avril 2022,

Vu la délibération déjà prise par notre collectivité le 08 mars 2022 à ce sujet, Vu la décision de RIVIERES de Haute-Alsace en date du 23 mars 2022 de déposer un recours contre le PGRI Rhin-Meuse 2022-2027,

Considérant l’exposé des motifs,

Considérant la non prise en compte des demandes formulées par les collectivités haut-rhinoises lors de la consultation et à l’issue de la présentation du document final,

Considérant que les mesures proposées, en particulier sur les aménagements hydrauliques, vont bien au- delà de ce que demande la réglementation,

Considérant que ces mesures sont de nature à préjudicier au développement du territoire en déclassant des centaines d’ouvrages hydrauliques,Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ DE SOUTENIR la démarche de RIVIERES de Haute-Alsace.

✓ D’AUTORISER Madame le Maire à former un recours gracieux à l’encontre du PGRI Rhin-Meuse aux côtés de RIVIERES de Haute-Alsace et à signer tous les documents y afférents.

✓ D’AUTORISER Madame le Maire à former un recours contentieux à l’encontre du PGRI Rhin-Meuse en cas de non aboutissement du recours gracieux et à signer tous les documents y afférents.

Point 07 – Certification de la gestion forestière durable PEFC (D -2022-05-045)

Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité pour la commune de s’engager dans la certification PEFC afin d’apporter aux produits issus de la forêt communale les garanties demandées par les industriels, les négociants et les consommateurs concernant la qualité de la gestion durable des forêts.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’ENGAGER la commune dans la certification forestière PEFC, pour une durée illimitée, auprès de l’entité

d’accès à la certification « PEFC Grand Est » et d’accepter que cette participation au système PEFC soit

rendue publique.

✓ DE RESPECTER ET FAIRE RESPECTER à toute personne intervenant dans la forêt, les règles de gestion

forestière durable en vigueur (PEFC/FR ST 1003-1:2016).

✓ D’ACCEPTER les visites de contrôle en forêt de PEFC Grand Est et l’autoriser à consulter, à titre

confidentiel, tous les documents, conservés au moins pendant 5 ans, permettant de justifier du respect

des règles de gestion forestière durable (PEFC/FR ST 1003-1:2016) en vigueur.

✓ DE S’ENGAGER à mettre en place les actions correctives qui lui seront demandées par PEFC Grand Est en

cas de pratiques forestières non conformes, sous peine d’exclusion du système de certification PEFC.

✓ D’ACCEPTER le fait que la démarche PEFC s’inscrit dans un processus d’amélioration continue et qu’en

conséquence les règles de la gestion forestière durable (PEFC/FR ST 1003-1:2016) sur lesquelles le Conseil

municipal s’est engagé pourront être modifiées. Une fois informé de ces éventuels changements, le

Conseil Municipal aura le choix de poursuivre son engagement, ou de résilier son engagement par courrier

adressé à PEFC Grand Est.

✓ DE SIGNALER toute modification concernant la forêt de la commune, notamment en cas de modification

de la surface de la forêt (achat/vente, donation,…), en informant PEFC Grand Est dans un délai de 6 mois

et en fournissant les justificatifs nécessaires.

✓ DE S’ENGAGER à honorer la contribution à PEFC Grand Est.

✓ D’AUTORISER Madame le Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires à cet engagement et à

ordonner le versement de la contribution correspondante.Compte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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Point 08 – Convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière (D-2022-05-046)

Madame le Maire expose :

Par délibération du 13 janvier 2015 le conseil municipal avait autorisé la signature d’une convention de « fourrière » avec la SPA de Colmar.

Par délibération du 18 décembre 2020, la commune a également signé une convention « statut chat libre » avec la SPA de Colmar

Or, à ce jour la SPA n’a pas honoré la mise en place régulière de campagnes de capture avec stérilisation ou castration des animaux, alors que le coût pour la collectivité s’élève à 2 500,00 €.

La S.P.A d’Ebersheim a été contactée afin de signer une convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière, comme l’impose la loi.

Le coût annuel s’élève à 0,70 € / habitant contre 0,8381 € / habitant à Colmar.

Convention jointe à la présente délibération.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ DE RESILIER la convention de fourrière et la convention « chat libre » avec la S.P.A de Colmar.

✓ D’AUTORISER Madame le Maire à signer la convention pour le fonctionnement et la gestion d’une

fourrière avec la S.P.A d’Ebersheim qui prend effet le 1er juin 2022, pour une période d’un an renouvelable

par tacite reconduction, moyennant une redevance annuelle de 0,70 € / habitant.

Point 09 – Communication et urbanisme

1. Communication

2. Urbanisme

Certificat d’urbanisme d’information : … /…

CU 22R 0007 Me Christian DAULL 41, Grand rue (Emmanuel WAGNER) CU 22R 0008 Me GEISMAR/WISS 2, rue du Schnepfenried (Adolphe RUHLAND)

CU 22R 0009 Me GEISMAR/WISS 11 rue du Sillacker + parking Brandmatt (M & Mme LONGUET)

Déclaration préalable :

DP 22R 0016 Pose d’une clôture M Nicolas BOHN 13 rue de la Gare DP 22R 0017 Remplacement menuiseries Mme Déborah WEREY 15 rue de la GareCompte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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DP 22R 0018

Ravalement façade, réfection

couverture, et modification baies

vitrées

M Richard MARTIN Pfeifferberg

DP 22R 0019 Volets roulants M Jean Mathieu SPIESER 35 Grand rue

DP 22R 0020 Mise en place d’une clôture/canisse M Zakaria KEBATTI 27 Rue de Mittlach

DP 22R 0021 Mise en place d’un carport M Alexandre CONSTANT 27 Grand rue

DP 22R 0022 Réfection toiture et zinguerie M Raphaël HEHN 14 rue de la Gare

DP 22R 0023 Réfection toiture et pose d’une fenêtre de toit M Jonathan JOREL 5 Place de la Mairie

DP 22R 0024 Remplacement de l’abri de jardin M Eddy TRAPPLER 14 rue de de l’Obermatt DP 22R 0025 Pose d’une fenêtre de toit Me Franck BOHNER 4 rue Jacques Immer DP 22R 0026 Panneaux photovoltaïques Mme Marguerite NEFF 62Rue de l’Altenhof

Droit de préemption urbain :

Me GEISMAR WISS 2, rue du Schnepfenried (RUHLAND / BELLONDE) Me GEISMAR WISS 11 rue du Sillacker + parking Brandmatt

Permis de construire :

Rénovation d’une habitation existante M Jean Jacques OBERLE

Point 10 – Compte rendu des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux

Commission évenementiel – Anniversaires

13 juin BOETZLE Martin 85 ans + 60 ans de mariage

15 juin SPIESER René 85 ans

15 juin SCHMITT Yvonne 90 ans

17 juin COLARD Annelise 85 ans

Commission municipale des jeunes :

Ordre du jour : CMJ du 07 mai 2007 1. Goûter de printemps

2. Compte rendu de notre chasse aux œufs, ce qui a marché, ce qui pourrait être amélioré,

destination du bénéfice, lettre de remerciements pour les personnes qui nous ont aidés 3. Commémoration de la fin de la seconde guerre mondiale, éventuellement, recherche d'un texte sur la paix afin de le lire à la cérémonie.

4. Décoration de notre caverne : quel matériel envisager ?

5. Transhumance avec André : possibilité de raccourcir le trajet (une partie seulement en

descente à la rencontre du troupeau)

6. Divers : recrutement de nouveaux membresCompte rendu du conseil municipal du mardi 31 mai 2022 04

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• Chasse aux œufs :

✓ Très belle initiative de la CMJ, chaque jeune était autonome. Les enfants participants étaient ravis,

les parents aussi

✓ Les enfants étaient timides lorsqu’ils venaient chercher leurs œufs et pour la boisson offerte :

l’annoncer différemment l’année prochaine pour les mettre à l’aise

✓ Recommencer l’an prochain : Wolfsgasse

✓ Point positif : lecture des contes, belle affluence

✓ Chiffre d’affaires buvette : l’investir dans notre budget matériel pour notre caverne

• Aménagement de la caverne :

Refaire la peinture, faire une fresque sur un des murs version tags : voir si les membres de la CMJ ont de la peinture qu’ils n’utilisent plus à donner.

Le papa de Noélie pourrait nous conseiller pour l’aménagement, peut-être que celui de Timothy et Elina aussi. Utiliser des photos de la CMJ pour décorer un pan de mur.

Imaginer l’installation d’une cuisinière électrique : voir avec les services communaux si tout est aux normes et si on peut l’envisager.

Nous appellerons désormais notre lieu : OYAK. Historiquement, ce nom vient de la Communauté de Taizé, en Bourgogne. Au sein de ce petit village, l’OYAK est un lieu de rassemblement où les gens chantent, dansent et discutent.

• Commémoration du 8 mai 1945

Normalement, tous les jeunes seront présents. Louane et Noélie se proposent pour accompagner Madame Le Maire pour le dépôt de gerbe. Nous proposons que Timothy lise un texte d’Albert SCHWEITZER sur la Paix dans le monde.

TEXTE D’ALBERT SCHWEITZER LE 23 AVRIL 1957

Je porte en mon cœur l’espoir de pouvoir contribuer, d’une façon ou d’une autre, à la PAIX dans ce monde. Cela je le sais, a toujours été notre plus cher désir.

Nous partageons tous les deux la conviction que l’humanité doit trouver une solution, pour contrôler les armes qui, à présent, menacent l’existence même de la vie sur Terre.

Qu’il nous soit donné à tous deux de voir le jour où les gens de ce monde réaliseront que le sort de l’humanité est à présent en jeu, et qu’il est plus que jamais nécessaire de prendre une décision audacieuse, qui saura traiter convenablement de la situation angoissante dans laquelle ce monde se trouve actuellement.

• Transhumance

Il est proposé aux jeunes de ne pas forcément faire l’ensemble de la transhumance en direction de la ferme auberge du Huss, mais juste les derniers kilomètres. Nous attendons la date définitive.

• Recrutement des prochains jeunes de la CMJ

Monique prendra contact avec Anne JAEGLE pour envisager un passage à l’école pour présenter un diaporama des photos depuis notre installation. Envisager aux alentours 15/20 juin.

Point 22 – Divers

La séance est levée à 22h04