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Déliberation - Liste des deliberations CM 16 decembre 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16 decembre 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Conseil
municipal
Séance ordinaire
Mardi 16 décembre 2025
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIЀRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Subvention à l’Amicale du Personnel Communal
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
2. Rapport annuel 2024 de la bibliothèque
Délibération approuvée
3. Création d’un espace lacustre au musée archéologique de Champagnole
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
4. Demande de subventions DETR
Délibération approuvée
5. Convention avec ENEDIS
Délibération approuvée
6. Vote du tarif 2026 de la contre-valeur de la redevance pour la performance des réseaux de l’Agence de l’eau
Délibération approuvée
HUITIÈME COMMISSION : FINANCES
7. État récapitulatif des indemnités des élus
Délibération approuvée
8. Approbation des budgets primitifs 2026 (budget principal et budgets annexes) et des taux d’imposition
Délibération approuvée
9. Garantie d’emprunt à la SCIC d’HLM La Maison Pour Tous
Délibération approuvée DOUXIÈME COMMISSION : FORÊT
10. Programme 2026 des coupes de bois
Délibération approuvée
11. Demande de subvention pour des travaux de dépressage et de nettoiement d’une
parcelle forestière
Délibération approuvée