Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024
Déliberation - Deliberations TOUTES CM 10.04.25
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 8 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 27 mai 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10 avril 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Conseil
municipal
Séance ordinaire
Jeudi 10 Avril 2025
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIЀRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Conventions de partenariat avec le SDIS du Jura
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
2. Convention avec le Département du Jura : adhésion au réseau Jura Musées Délibération approuvée
3. Conventions Carte Avantages Jeunes
Délibération approuvée
4. Bibliothèque : avenant à la convention JuMEL
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
5. Marché de fourniture de denrées alimentaires
Délibération approuvée
6. Convention avec le SIDEC : éclairage public
Délibération approuvée
7. Convention avec le Département du Jura : fibre optique Sur Valières Délibération approuvée
8. Vente de terrain Rue Clémenceau (Correctif)
Délibération approuvée
9. Travaux d’aménagement de la rue Bazinet : convention de maîtrise d’œuvre avec la CCCNJ
Délibération approuvée
10. Réhabilitation cité Javel : avenant aux marchés de travaux
Délibération approuvée SEPTIÈME COMMISSION : COHÉSION SOCIALE
11. Attribution de subventions
Délibération approuvée
HUITIÈME COMMISSION : FINANCES
12. Compte Financier Unique 2024 : Budget principal et budgets annexes Délibération approuvée
13. Affectation des résultats 2024
Délibération approuvée
14. Bilan des cessions et acquisition immobilières
Délibération approuvée
15. Décisions modificatives n°1-2025
Délibération approuvée