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Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18 fevrier 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Mardi 18 février 2025
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIЀRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
2. Attribution de subvention au festival « Dé-Lire en Revermont »
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
3. Attribution de subventions aux associations sportives
Délibération approuvée
4. Attribution de subventions exceptionnelles
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
5. Vente de terrain rue Clovis Brocard
Délibération approuvée
6. Auto-consommation collective d’électricité : convention avec ENEDIS Délibération approuvée
7. Conseil en Énergie Partagée : renouvellement de la convention d’adhésion avec le SIDEC
Délibération approuvée
8. Marchés de travaux : toiture des ateliers municipaux
Délibération approuvée
9. Redevance d’occupation du domaine public réseau Télecom
Délibération approuvée
SIXIÈME COMMISSION : VIE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
10. Participation financière de la commune à un séjour scolaire
Délibération approuvée
11. Renouvellement du PEdT : Projet Éducatif Territorial
Délibération approuvée