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Déliberation - Liste des deliberations CM 18 novembre 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18 novembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Sociétal,
Conseil
municipal
Séance ordinaire
Mardi 18 novembre 2025
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIЀRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Protection sociale complémentaire : participation de la ville à la mutuelle santé Délibération approuvée
2. Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
3. Attribution de subventions aux associations
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
4. Subvention à l’association Champagnole Jura Basket : versement d’une avance Délibération approuvée
5. Attribution de subvention pour la Ronde du Jura 2026
Délibération approuvée
6. Attribution de subvention au club de triathlon
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
7. Rapports annuels 2024 du service Assainissement
Délibération approuvée
8. Convention ENEDIS
Délibération approuvée
9. Vente de terrain rue Pierre Brocard
Délibération approuvée
10. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de la Cité Javel
Délibération approuvée CINQUIÈME COMMISSION : AFFAIRES GÉNÉRALES
11. Attribution de subvention au Comité de Jumelage
Délibération approuvée
12. Recensement : organisation et rémunération des agents
Délibération approuvée
13. Dénomination de rue
Délibération approuvée
SEPTIÈME COMMISSION : COHÉSION SOCIALE
14. Attribution de subventions aux associations
Délibération approuvée
HUITIÈME COMMISSION : FINANCES
15. Débat d’Orientations Budgétaires 2026
Délibération approuvée
16. Budget 2025 : Décisions modificatives n° 02-2025
Délibération approuvée
17. Acquisition de parts sociales à la Caisse d’Épargne
Délibération approuvée
18. Demande d’admission en non-valeur
Délibération approuvée
HORS COMMISSION
19. Ouverture des commerces le dimanche en 2026
Délibération approuvée
20. Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes
Délibération approuvée
21. Retrait de la délibération relative à la convention de transport scolaire avec la Région Délibération approuvée