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Déliberation - delib 2023 84 convention de mise a disposition de maitres nageurs sauveteurs
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 84 convention de mise a disposition de maitres nageurs sauveteurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
1 REÇU EN PREFECTURE 1
le 62/81/2824
cation agréde E-legalte com
99_DE-069-216901918-20251219-DEL_2023_54
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT CYR AU MONT D'OR
EXTRAIT du registre des délibérations du conseil municipal
Le dix-neuf décembre deux mille vingt-trois, le conseil municipal de la
commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, dûment convoqué, s'est assemblé salle du conseil municipal à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, sous la présidence de monsieur le maire, Patrick Guillot, en session ordinaire. OBJET :
Convention de mise à
disposition de maîtres-
nageurs sauveteurS Étaient présents: Patrick Guillot, Emmanuelle Foulon, Sabine Chauvin, : Michel Guinard, Sylvie Maurice, Philippe del Vecchio, Jacques Guinchard, Délibération n°2023-84 Monique Laugier, Christian Laurière, Marc Grivel, Valérie Grognier, Elisabeth Rivard, Isabelle Druet, Gilles Catheland, Irène Biseau, Corinne Brun, Nathalie
Nomenclature actes : Marrocco, Sophie Goullioud, Jérôme Cochet, Xavier Larrat, Magali Philit, 4. Fonction publique Vincent Chadier, Jacqueline Mantelin-Ruiz, Xavier Lateltin.
Date de convocation du conseil municipal : le 13 décembre 2023.
LR catégories de Étaient représentés : Cyrille Bouvat (représenté par Philippe del Vecchio), p Philippe Guignard (représenté par Christian Laurière), Marc Bigot (représenté Nombre de Conseillers par Sylvie Maurice), Daniel Exbrayat (représenté par Sophie Goullioud), Christine Talieu (représentée par Magali Philit). En exercice : 29
Présents : 24 Aété désignée secrétaire de séance madame Valérie GROGNIER. Représentés : 5
Madame Sabine CHAUVIN, adjointe au maire, expose à l'assemblée délibérante que dans le cadre
de l'enseignement scolaire de la natation sur la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, il convient de
signer les conventions relatives à la participation d'intervenants extérieurs aux activités
d'enseignement.
Compte tenu que les intervenants spécialisés sont embauchés au sein de l'association Ain Profession
Sport, il convient de signer une convention nominative pour chaque intervenant.
Cette convention définit l'engagement réciproque des parties dans l'enseignement de la natation en
partenariat. Elle est établie pour l’année scolaire 2023/2024 entre la commune et Ain Profession
Sport.
Vu les projets de convention annexés à la note de synthèse,
Le Conseil municipal, Madame Sabine CHAUVIN entendue, et après en avoir délibéré à l'unanimité,
Autorise monsieur le maire à signer les conventions de mise à disposition du personnel encadrant
spécialisé dans l’enseignement de la natation pour l'année scolaire 2023/2024,
Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au Budget Principal 2024, à l'article 6218.
Fait et délibéré salle du conseil municipal, les jour, mois et an susdits. Suivent au registre les signatures des conseillers présents.
Copie certifiée conforme,
Le maire, La secrétaire de séance,
Patrick GUILLOT Valérie GROG IER
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