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Compte-Rendu - compte rendu 06 10 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Celle-Guenand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 06 10 2020)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Institutions publiques,
Séance du 6 octobre 2020
L’An deux mille vingt, le six du mois d’octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué le premier dudit mois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, exceptionnellement à la salle des fêtes (art 2121-7 du CGCT), sous la présidence de Monsieur Alain MORÈVE, Maire
Présents : MM. Alain MORÈVE, Abel DE NEVE, Thierry MARCHOUX, Louis PARCE, Sébastien MARCHAND,
Ludovic MORESVE, Mickaël, MARECHAU, Claude RIDET, MMES Amandine AUBERT, Claudine LOPEZ, Nathalie
PIRONNET.
Absents Excusés :
Madame Nathalie PIRONNET est désignée secrétaire de séance par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
ORDRE DU JOUR :
Office de la salle des fêtes : achat de Matériels
Office de la salle des fêtes : avenants
Matériel informatique
Décorations de noël
Affaires diverses
Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil municipal d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :
Eglise tranche 3 – Coordonnateur SPS
Les comptes-rendus des séances des 21 juillet et 8 septembre ont été approuvé.
Office de la salle des fêtes : achat de Matériels
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise Benard pour l’aménagement de la cuisine Une deuxième entreprise est sollicitée.
Dans les sanitaires et la cuisine, des poubelles, distributeur de papier, de savon, de sopalin devront être installés.
Lors de la location de la salle des fêtes, un état des lieux devra être établi, une caution demandée.
2020-054 Office de la salle des fêtes – Office de la salle des fêtes – Avenant lots n° 1 – 2 - 7 Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que dans le cadre des travaux de restauration et d’agrandissement de l’office de la salle des fêtes, les lots 1, 2 et 7 doivent faire l’objet d’avenants.
Après avoir entendu ces explications,
Vu les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de :
conclure les avenants suivants :
Lot n° 1 Maçonnerie
Avenant n° 1 supplément pour la restauration de la façade principale de la salle des fêtes Entreprise attributaire : DOUADY Père et Fils
Domicile : la Raguenetterie – 37350 LE GRAND-PRESSIGNY
Marché initial : 19 585,50 € HT
Avenant n° 1 : 2 711.70 € HT
Montant nouveau marché : 22 297,20 € HT Lot n° 2 Charpente
Avenant n° 1 supplément pour la création d’un préau avec aménagement pour un espace containers. Ce préau est adossé au mur des sanitaires
Entreprise attributaire : CCT
Domicile :– 37350 LE GRAND-PRESSIGNY
Marché initial : 26 756,64 € HT
Avenant n° 1 : 3 000,00 € HT
Montant nouveau marché : 29 756,64 € HT
Lot n° 7 Plomberie
Avenant n° 1 supplément pour 526,70 E HT:
la participation de la commune aux frais induits pour la mise en place des consignes sanitaires contre le COVID 19 coût, 150,00 € HT
la création d’un puisage extérieur pour un montant de 181,00 € HT
la participation de la commune pour la pose d’une télécommande de hotte déportée coût 194,70 € HT Entreprise attributaire : PLUME THOMASSEAU
Domicile : ZA les 5 Arpents 37250 SORIGNY
Marché initial : 13 200,00 € HT
Avenant n° 1 : 526,70 € HT
Montant nouveau marché : 13 726,70 € HT
autoriser le Maire à signer les avenants ci-dessus désignés.
Matériel informatique
2020-055 – Matériel informatique
Suite à des pannes récurrentes, sur conseil du formateur SEGILOG, il est nécessaire de renouveler le matériel informatique.
Deux sociétés ont présenté une proposition commerciale.
La société BERGER-LEVRAULT domicilié à Boulogne-Billancourt pour un montant de 1 582.00 € HT la société AERYS de Sainte Maure de Touraine pour un montant de 1 290.00 € HT.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil Municipal décide de retenir la proposition présentée par AERYS pour un montant de 1 290.00 € HT.
2020-056 Décision Modificative n° 1
Dans le cadre de la restauration et de l’agrandissement de l’office de la salle des fêtes et des sanitaires public, le montant inscrit dans cette opération n’est pas suffisant et ne permettra à la commune de régler les dernières factures.
La commune décide de procéder au remplacement du matériel informatique, cette opération n’a pas été budgétée.
Les travaux de restauration de l’église les tranches 1 et 2 se terminent, plusieurs avenants ont été signés avec les entreprises pour un supplément de 4841 €.
Il convient d’effectuer des virements de crédit.
M. le Maire propose d’effectuer les opérations suivantes :
Sens Chap. Cpte Opér. libellé montant D 23 2313 156 église tranche 3 Construction - 20 000.00 € D 23 2313 141 office Construction + 12 000.00 € D 2183 21 160 matériel informatique Matériel de bureau et matériel informatique
+ 2 000.00 €
D 23 2313 146 église tranche 1 et 2 Construction + 6 000.00 € Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Approuve les virements de crédits comme indiqué ci-dessus.
Décorations de noël
Les décorations qui sont posées dans les tilleuls, sur la place de l’église, sont vieillissante et certaines ne fonctionnent plus. Un point doit être fait avec l’agent communal et l’achat de nouvelles guirlandes sera fait.
Avec le changement des luminaires Grande Rue, rue de Preuilly, il faut installer sur les nouveaux candélabres un système d’attache des décorations de noël. La demande est faite auprès du SIEIL et d’INEO (la maintenance).
Il faudra que les illuminations soient installées début décembre
2020-057 /Eglise – tranche 3 - Demande de subvention auprès de la DRAC les travaux de la 3ème tranche de l’Eglise Notre Dame
Cette délibération annule et remplace la délibération n° 2020-048
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la restauration de l’église a débutée grâce à l’aide apporté par la « Mission Bern ».
En effet, cette aide a permis à la commune d’engager les travaux tranche 1 et 2. Ces travaux sont terminés.
Madame Martine RAMAT, architecte, a rédigé le dossier de demande d’autorisation de travaux concernant la tranche 3 – restauration extérieure du clocher et du transept sud. Ce dossier a été transmis à la DRAC pour avis le 7 juillet 2020.
Le coût prévisionnel de cette restauration est estimé à 398 035 € auquel s’ajoutent les honoraires pour 41 334 € soit un montant total HT de 439 369 € (527 243 € TTC).
Considérant que ce projet est susceptible de bénéficier d’aides financières, le plan de financement est établi comme suit :
Dépenses Recettes
Travaux 398 035.00 € CD 37 - FDSR
(socle et projet)
87 874.00 €
Maîtrise d’œuvre 39 804.00 € DRAC 263 621.00 € Coordonnateur
SPS
1 530.00 € Autofinancement 87 874.00 €
TOTAL HT 439 369.00 € TOTAL HT 439 369.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’engager les travaux de la 3ème tranche (restauration des toitures et des élévations du clocher et du transept sud)
SOLLICITE une aide auprès de la DRAC
Affaires diverses
Assainissement collectif – rue des Tanneries
Monsieur Mickaël Maréchau se renseigne sur l’avancement des travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif rue des Tanneries. Les travaux ont pris du retard, par l’arrêt du chantier, COVID 19 oblige, puis par l’installation des armoires électriques. Madame ROLLAND, architecte, responsable du Service d’architecture et du patrimoine pour l’Indre-et-Loire a rendez-vous le vendredi 9 octobre avec les services de la communauté de communes Loches Sud Touraine, maître d’ouvrage. Une déclaration préalable devra ensuite être déposée auprès des services de l’Etat avant la pose de ces armoires et de la mise en service de ce réseau.
FREE MOBILE
FREE MOBILE, par l’intermédiaire de la mairie, a adressé une note à l’ABF pour expliquer le choix de l’emplacement et pour diminuer la visibilité de ce pylône par de la végétation.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 22 h 20
TABLEAU DES DECISIONS
numéro objet
2020-003 Décision portant attribution d’une
concession – durée 15 ans – Mme
PIERAERT Jacqueline