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Déliberation - DEL2022 12 13
Procès Verbal - DEL2022 01 02
Déliberation - DEL2022 04 01
Déliberation - DEL2022 06 16
Déliberation - DEL2022 01 01
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022 01 01)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 11/01/2022
Reçu en préfecture le 11/01/2022
Affiché le lement
ID : 034-213400575-20220110-DEL2022_01_O1-DE
dns EXTRAIT Castel au DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
le-tez DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Délibération du Conseil Municipal du 10 janvier 2022
N° 2022/01-01
COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
L'AN DEUX MILLE VINGT DEUX LE LUNDI 10 JANVIER à DIX-HUIT HEURES TRENTE les Membres du
Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAU-LE-LEZ, se sont réunis en nombre prescrit par la Loi,
sous la présidence de Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire, et sur sa convocation.
ETAIENT PRESENTS : Frédéric LAFFORGUE, MAIRE.
Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Philippe GUY, Luisa PAPE, Jean KOECHLIN, Sylvie ROS-
ROUART, ADJOINTS.
Isabelle SERAN, Marthe JEREZ, Bruno ROUDIER, Nathalie MARLIER, Laurent PRADIER, Matthieu PERROT,
Fabien GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Jean Baptiste PRINGUEY, Clara BIANCO, Aude RUMEAU,
Jérôme AZUARA, Hugues FERRAND, Dominique NURIT, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile
NEGRIER, Richard CORVAISIER.
ABSENTS REPRESENTÉS :
Muriel SARRADIN représentée par Nathalie LEVY
Gassien GAMBIER représenté par Isabelle SERAN
François BROTHIER représenté par Jean KOECHLIN
Marion COLIN représentée par Marie-Hélène WEBER
Anne LE LANCHON représentée par Marthe JEREZ
Julien MIRO représenté par Fabien GUTIERREZ
Frédéric FAIVRE représenté par Cécile NEGRIER
Mathilde BORNE représentée par Carine BARBIER
ABSENTS EXCUSES :
Catherine ESTOUP
SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme AZUARA Envoyé en préfecture le 11/01/2022
Reçu en préfecture le 11/01/2022
Affiché le se
ID : 034-213400575-20220110-DEL2022_01_O1-DE
Délibération du Conseil Municipal 10 janvier 2022
N° 2022/01-01
COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire de Castelnau-le-Lez, communique au conseil les décisions
prises en application des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales, par délégation du conseil municipal, depuis le 26 novembre 2021.
DECISION N°2021/11-241
Signature d’une convention avec Fabien Boitard pour la presentation d’une exposition au Kiasma du
1er décembre 2021 au 9 janvier 2022, pour un montant de 200 € nets de taxe.
DECISION N°2021/11-242
Signature d’un contrat de cession du droit d'exploitation d’un spectacle avec l’enterprise PI 3,1415
ASBL, pour deux representations au Kiasma les 02 et 03 décembre 2021, pour un montant de
10 065,60 € TTC.
DECISION N°2021/11-243
Signature d’une convention avec l'association Machine Théâtre pour des ateliers de théâtre pour les
élèves entre le 2 et le 16 décembre 2021, pour le montant de 264€ TTC.
DECISION N°2021/11-244
Contrat de maintenance du logiciel calcul d’indemnisations pour les assistant(e}s maternel(le}s pour
une durée de un an, pour un coût annuel de 180 € HT.
DECISION N°2021/12-245
Demande de financement à la caisse d'allocations familiales dans le cadre du plan d'aide exceptionnel
en investissement pour les travaux relatifs au jardin d'enfants Jacques CHIRAC.
DECISION N°2021/12-246
Signature d’un contrat de coproduction avec la compagnie Primesautier Théâtre, pour un apport
financier de 4 200 € TTC.
DECISION N°2021/12-247
Signature d’un contrat de prestation artistique pour l'exposition de l’artiste Rémy Sautet vidéaste
plasticien avec l'association Connaissance et Partage pour un montant de 2 000 €. TTC
DECISION N°2021/12-248
Signature d’un contrat de de coproduction avec la compagnie Virgule, pour un apport financier de
5 275 €TTC. Envoyé en préfecture le 11/01/2022
Reçu en préfecture le 11/01/2022
Affiché le lement
ID : 034-213400575-20220110-DEL2022_01_O1-DE
Suite de la délibération N°2022/01-01
DECISION N°2021/12-249
Signature d’un contrat de cession du droit d'exploitation d’un spectacle avec la compagnie Virgule au
Kiasma du 11 au 16 décembre 2021, pour un montant de 19 623 €TTC.
Le Conseil Municipal est invité à délibérer.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Pour : 35
Abstention : 0
Contre : 0
FAIT A CASTELNAU-LE-LEZ, LE 10 janvier 2022