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Procès Verbal - raa 01 01 31 03 2022
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Arrêté - RAA 1 10 au 31 12 2014
Arrêté - raa 01 01 31 03 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Arrêté - raa 01 01 31 03 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
1
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Janvier 2015 au 31 Mars 2015
Publié le : 3 Avril 2015
Communiqué à la Presse Locale le : 3 Avril 2015
Mis en ligne sur le site Internet le : 3 Avril 2015
Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88 2
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL
1er Janvier 2015 au 31 Mars 2015
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 Janvier 2015 Pages : 3 à 6
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 7
- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 8 à 23
- Administration Générale Pages : 24 à 25 3
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 JANVIER 2015
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2015_01_0001 : Politique de la Ville : intégration du quartier de la Briqueterie dans la géographie prioritaire
2015_01_0002 : Vidéo-Protection : renouvellement des Membres du Comité d’Ethique – Retirée de l’ordre du jour
2015_01_0003 : Désignations à la suite d’une modification apportée par décret à la composition du Conseil d’Administration des établissements publics locaux d’enseignement (collèges et lycées)
2015_01_0004 : Challenge étudiant 2015 FUTEX – prix de la Ville de Marcq-en- baroeul
2015_01_0005 : Ferme aux Oies : désignation de l’exploitant de l’estaminet «Flamand »
2015_01_0006 : Logement de fonction du Directeur Général des Services
2015_01_0007 : Avis de la commune sur le dossier «loi sur l’eau» et l’étude d’impact relatifs au projet de dragage de la zone de confluence entre le canal de Roubaix et la Marque Canalisée
2015_01_0008 : Rapport d’activités – communication du rapport annuel de LMCU sur le prix et la qualité du service en matière d’eau potable
2015_01_0009 : Rapport d’activités – communication du rapport annuel de LMCU sur le prix et la qualité du service en matière d’assainissement
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE
Pascal LHERBIER
Budget Primitif 2015
2015_01_0010 : Vote du Budget Primitif 2015 et vote des taux
2015_01_0011: BP 2015 - Budget Hippodrome
2015_01_0012: BP 2015 - Budget Spic Cinéma
2015_01_0013 : Association des Maires du Nord : renouvellement de l’adhésion et cotisation de la Ville pour le mandat 2015/2020
ENSEIGNEMENT ET ACTIONS EDUCATIVES
Joëlle LONGUEVAL
2015_01_0014 : École Saint Christophe: attribution d’une subvention dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte en Haute Savoie - Année Scolaire 2014/2015. 4
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES
JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Françoise GOUBE
2015_01_0015 : Centre Equestre Régional - modification du titulaire de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public
2015_01_0016 : Modification du Plan Local d’Urbanisme – changement de zonage UGB en UBB rue Pasteur et levée de l’emplacement réservé d’infrastructure n° 24 relatif à la création de la place du Plouich face à l’Eglise Saint Louis
RESSOURCES HUMAINES, SECURITE, PREVENTION, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
Alain CHASTAN
2015_01_0017 : Personnel Communal : financement de la protection sociale complémentaire des agents municipaux dans le domaine de la prévoyance : modification de la délibération du 28 novembre 2013
DÉVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Pierre VERLEY
2015_01_0018 : Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Européenne Lille pour les services de télécommunication 5
DÉCISIONS MUNICIPALES
CULTURE
Le 15 Décembre 2014 : Création d’une tarification de frais d’inscription au concours «Pianissima» pour le conservatoire de la Ville de Marcq-en-Baroeul.
(2014_12_n0035_DEC)
FINANCES
Le 21 Janvier 2015 : Création d’une régie de recettes pour les ALSH «les BALADINS». (2015_01_n0001 _DEC)
Le 21 Janvier 2015 : Création d’une régie de recettes pour les ALSH «les PATAPONTS». (2015_01_n0002 _DEC)
CADRE DE VIE ET AFFAIRES JURIDIQUES
Le 19 Janvier 2015 : Révision des tarifs des concessions de terrain, de columbarium et de cavurnes dans les cimetières à partir du 1er mars 2015. (2014_12_n0036_DEC)
Le 11 Décembre 2014 : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries de bâtiments communaux : marchés de prestations de service pour une durée de deux ans reconductibles deux fois un an pour un montant annuel de 68 655,60 € TTC attribué à GOUZE NORD PICARDIE (lot1) pour 28 006,31 € TTC à SAFEN GROUPE ONET (lot2), pour 100 093,60 € à PRO IMPEC (lot3), pour 7 706,40 € TTC à M.Q.B.B. DEVISE NETTOYAGE (lot4), pour 51 522,04 € TTC à PRO IMPEC (lot5), pour 40 476,00 € TTC à GOUZE NORD PICARDIE (lot 6), pour 4 800,00 € TTC à ELIOR SERVICES (lot 7), pour 1 340,60 € TTC à AGENOR (lot 8), pour 11 436,40 à AGENOR (lot 9), pour 14 432,40 € TTC à AGENOR (lot 10), pour 7 071,60 € à AGENOR (lot 11), pour 636,00 € à DERICHEBOURG (lot 12), pour 7 000,00 € à ELIOR SERVICES (lot13), pour 38 045,02 € à PRO IMPEC (lot14). (2014_12_n0032 _DEC)
Le 11 Décembre 2014 : Fourniture et pose de portails et clôtures: conclusion d’un marché à bons de commande, pour un montant annuel estimé à 170 000 euros TTC avec une durée d’un an reconductible une fois, attribué à la société CLOWILL Route du Moulin, 59152 Tressin. (2014_12_n0033_DEC)
Le 11 Décembre 2014 : Etudes et suivis de chantiers d’enfouissement et de rénovation d’éclairage public: conclusion d’un marché de prestations intellectuelles, pour un montant annuel estimé à 162 000 euros TTC avec une durée d’un an reconductible une fois, attribué à la société ETUDIS 7 Allée du Chargement, 59650 Villeneuve d’Ascq. (2014_12_n0034_DEC) 6
ENSEIGNEMENT
Le 9 Décembre 2014 : Classes de découvertes : fixation des tarifs pour l’année 2014/2015, sous forme de pourcentage du prix de revient, modulé selon le lieu de résidence et les revenus des familles. (2014_12_n0031_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord 7
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
I - Direction des Services à la Population et de la Politique de la Ville
2015_03_n0356_AR Mariage du 25 avril 2015 célébré par Emilie BOULET
2015_03_n0355_AR Mariage du 25 avril 2015 célébré par Emilie BOULET
2015_03_n0354_AR Mariage du 25 avril 2015 célébré par Emilie BOULET
2015_03_n0353_AR Mariage du 25 avril 2015 célébré par Véronique HARDOUIN
2015_03_n0352_AR Mariage du 25 avril 2015 célébré par Véronique HARDOUIN
2015_03_n0290_AR Mariage du 18 avril 2015 célébré par Bénédicte GEFFROY
2015_03_n0289_AR Mariage du 18 avril 2015 célébré par Bénédicte GEFFROY
2015_03_n0288_AR Mariage du 18 avril 2015 célébré par Bénédicte GEFFROY
2015_03_n0287_AR Mariage du 18 avril 2015 célébré par Bénédicte GEFFROY
2015_03_n0286_AR Mariage du 11 avril 2015 célébré par Didier LEMAÎTRE
2015_03_n0285_AR Mariage du 11 avril 2015 célébré par Didier LEMAÎTRE
2015_03_n0284_AR Mariage du 10 avril 2015 célébré par Didier LEMAÎTRE
2015_03_n0283_AR Mariage du 10 avril 2015 célébré par Didier LEMAÎTRE
2015_02_n0168_AR Mariage du 4 avril 2015 célébré par Pascale POLLET
2015_02_n0167_AR Mariage du 4 avril 2015 célébré par Pascale POLLET
2015_02_n0166_AR Mariage du 4 avril 2015 célébré par Pascale POLLET
2015_02_n0165_AR Mariage du 21 mars 2015 célébré par François ROCHET
2015_01_n0105_AR Mariage du 21 mars 2015 célébré par Patricia DEFRANCE
2015_01_n0104_AR Mariage du 21 mars 2015 célébré par Patricia DEFRANCE
2015_01_n0044_AR Mariage du 28 février 2015 célébré par Véronique HARDOUIN 8
II - CADRE DE VIE ET QUALITE URBAINE
2015_03_n0375_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie Pose d’une benne face au 7 Allée des Bouleaux du 31 Mars au 2 Avril 2015
2015_03_n0374_AR Travaux d’entretien du réseau Orange en trottoir face au 19 avenue Foch du 6 Avril au 7 Mai 2015
2015_03_n0373_AR Travaux de branchement d’assainissement en trottoir face au 140 rue du Docteur Charcot du 7 au 17 Avril 2015
2015_03_n0372_AR
Travaux de réfection du tapis de chaussée, rue Albert Samain et rue
Marcel Hénaux partie comprise entre la rue de Rouges Barres à la limite
de Commune avec Lille du 7 au 27 Avril 2015
2015_03_n0371_AR
« Fête mondiale du jeu » organisée par la Maison de la Jeunesse du Pont
au Château Vanderhaghen, rue Nationale, le Dimanche 12 Avril 2015 de
14 h 00 à 19 h 30
2015_03_n0370_AR
« Fête mondiale du jeu » organisée par la Maison de la Jeunesse de la
Briqueterie au City Stade et dans le parc familial, rue de la Briqueterie,
le Dimanche 12 Avril 2015 de 14 h 00 à 18 h 30
2015_03_n0369_AR Travaux de branchements Eaux du Nord, rue du Quesne du 7 Avril au 7 Août 2015
2015_03_n0368_AR Mise en place d’une nacelle pour le nettoyage d’une vitrine au 867 avenue de la République les 7 et 8 Avril 2015
2015_03_n0367_AR Travaux de contrôle de l’ouvrage d’art de la RD670 sur la Marque du 4 Mai au 12 Juin 2015
2015_03_n0366_AR Arrêté d’urgence portant interdiction de fréquenter les parcs publics, le Mardi 31 Mars 2015
2015_03_n0365_AR Permis de détention de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2015_03_n0364_AR Arrêté portant règlementation du parc de la Ferme aux Oies
2015_03_n0360_AR Déchargement et enlèvement de matériaux au 6 rue de l’Egalité, le Jeudi 2 Avril 2015 de 9 h 00 à 13 h 00
2015_03_n0359_AR
Pose d’un échafaudage aux 948 et 950 avenue de la République et à
l’angle de la rue de la Petite Hollande. L’arrêté 2015_02_n0183_AR du
20 Février 2015 est prolongé jusqu’au 17 Avril 2015
2015_03_n0358_AR
Pose d’un échafaudage aux 2 et 2 bis rue Nationale. L’arrêté
2015_02_n0175_AR du 28 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 27 Avril
2015
2015_03_n0357_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un
échafaudage et dépôt de matériaux au 2 rue du Général Mangin. L’arrêté
2015_03_n0244_AR du 9 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 17 Avril
2015
2015_03_n0351_AR Règlementation de la circulation sur la rue Albert Bailly
2015_03_n0350_AR Règlementation de la circulation sur le Pavé Stratégique 9
2015_03_n0349_AR
Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement
au 32 rue du Lazaro. L’arrêté 2015_03_n0281_AR du 13 Mars 2015 est
prolongé jusqu’au 3 Avril 2015
2015_03_n0348_AR Création d’un branchement eau en trottoir face au 492 rue Albert Bailly du 3 Avril au 3 Mai 2015
2015_03_n0347_AR Pose d’un échafaudage au 155 rue de la Pilaterie du 7 au 17 Avril 2015
2015_03_n0346_AR Pose d’une benne face au 14 rue Alexandre Desrousseaux du 3 au 6 Avril 2015
2015_03_n0345_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_03_n0248_Ar du 10 Mars 2015.
Construction de logements collectifs du 64 au 78 rue Jules et Fernand
Delcenserie du 15 Mars 2015 au 15 Juin 2016 de 7 h 00 à 17 h 30
2015_03_n0344_AR
Pose d’un échafaudage au 95 rue Jacquard. L’arrêté
2015_03_n0298_AR du 18 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 1er Avril
2015
2015_03_n0343_AR Travaux de sondage sur la rue du Docteur Ducroquet. L’arrêté 2015_03_n275_AR du 12 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 7 Mai 2015
2015_03_n0342_AR Dépose d’un abri voyageur «Transpole» au droit du 18 rue Gabriel Péri, le Jeudi 2 Avril 2015
2015_03_n0341_AR Pose d’une benne face au 59 rue Jacquard du 13 au 30 Avril 2015
2015_03_n0340_AR Carnaval organisé par l’Association de Rouges Barres, le Samedi 11 Avril 2015
2015_03_n0339_AR Chasse aux œufs au Parc Valmy, le Lundi 6 Avril 2015
2015_03_n0338_AR Travaux d’entretien du réseau électrique (suite à accident) rue de l’Ermitage à hauteur de la rue Jeanne d’Arc, les 7 et 8 Avril 2015
2015_03_n0337_AR Pose d’une benne au 954 avenue de la République du 8 au 10 Avril 2015
2015_03_n0336_AR Installation d’une terrasse face au 62 Rue Louis Delos du 1er Avril au 30 Septembre 2015
2015_03_n0335_AR Pose d’une benne face au 34 Place Lisfranc Croisé-Laroche du 30 Mars au 7 Avril 2015
2015_03_n0334_AR Mise en place d’une nacelle au 118 rue du Docteur Charcot du 30 Mars au 17 Avril 2015
2015_03_n0333_AR Travaux d’entretien de voirie dans le cadre des tapis de chaussée, rue du Docteur Ducroquet du 2 Avril au 3 Juillet 2015
2015_03_n0332_AR Création d’un Branchement d’eau face au 2 rue Raymond Derain du 6 Avril au 22 Mai 2015
2015_03_n0328_AR Travaux de terrassement pour raccordement électrique sur le Chemin Pierre Clément du 30 Mars au 27 Avril 2015
2015_03_n0327_AR
Travaux de déploiement du réseau FTTH pour France Télécom, rues
Carnot, Jacquard et Jules Guesde, Contour de l’Eglise et du 1er au 33
rue Montgolfier du 1er Avril au 1er Mai 2015
2015_03_n0326_AR Pose d’un échafaudage au 99 rue du Lazaro. L’arrêté 2015_03_n0266_AR du 12 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 31 Mars
2015 10
2015_03_n0325_AR Travaux d’entretien du réseau Orange en trottoir face au 48B avenue Barrois du 30 Mars au 29 Mai 2015
2015_03_n0324_AR
Mise en place de deux nacelles face à la Résidence «La Tourelle», 27 et
29 Chemin du Château d’Eau et 239, 241 et 243 rue Jules et Fernand
Delcenserie du 30 Mars au 30 Avril 2015
2015_03_n0323_AR Dépose d’un abri voyageur «Transpole» au droit du 18 rue Gabriel Péri du 25 au 28 Mars 2015
2015_03_n0322_AR Travaux de renouvellement d’un branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 79 rue Jules Guesde du 30 Mars au 29 Avril 2015
2015_03_n0321_AR Déménagement au 65 avenue Guynemer, le Vendredi 3 Avril 2015
2015_03_n0320_AR
Travaux de branchements d’assainissement uniquement en trottoir (pour
le compte de la Métropole Européenne de Lille) face au 91 bis rue de la
Petite Hollande du 30 Mars au 17 Avril 2015
2015_03_n0319_AR Déménagement au 56 allée des Ormes, le Jeudi 2 Avril 2015
2015_03_n0318_AR Déménagement au 128 rue de l’Abbé Bonpain, le Dimanche 29 Mars 2015
2015_03_n0317_AR Pose d’un échafaudage au 401 rue de Rouges Barres du 30 Mars au 30 Avril 2015
2015_03_n0316_AR Parcours du Cœur, le Dimanche 29 Mars 2015
2015_03_n0315_AR Déménagement au 140 rue du Collège, le Vendredi 27 Avril 2015
2015_03_n0314_AR Déménagement au 8 Avenue Foch, le Vendredi 27 Mars 2015
2015_03_n0313_AR Travaux de réfection en chaussée, rue du Clerc du 26 Mars au 16 Avril 2015
2015_03_n0312_AR Pose d’une benne face au 70 avenue Poincaré du 30 Mars au 18 Avril 2015
2015_03_n0311_AR Pose d’une benne face au 100 rue Pierre Brossolette du 25 Mars au 8 Avril 2015
2015_03_n0310_AR Pose d’une benne au 89 rue Adolphe Torgue du 30 Mars au 7 Avril 2015
2015_03_n0307_AR Déménagement au 153 avenue Calmette, le Mardi 31 Mars 2015
2015_03_n0306_AR
Travaux d’élagage d’arbres sur le parking de la poste à l’angle des rues
Raymond Derain et de la Haute Loge et sur le mail de l’avenue du
Maréchal de Lattre de Tassigny du 30 Mars au 3 Avril 2015
2015_03_n0305_AR Pose d’une benne au 470 rue de Rouges Barres du 31 Mars au 30 Avril 2015
2015_03_n0304_AR Annule et remplace l’arrêté 2015_03_n0256_AR du 11 Mars 2015. Pose d’une benne au 383 rue de Rouges Barres du 30 Mars au 2 Avril 2015
2015_03_n0303_AR Annule et remplace l’arrêté 2015_03_n0272_AR du 12 Mars 2015. Déménagement au 17 Place Lisfranc, le Mercredi 1er Avril 2015
2015_03_n0302_AR Déménagement au 126 avenue Foch, les 3 et 4 Avril 2015
2015_03_n0301_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_03_n0233_AR du 6 Mars 2015.
Travaux de branchement électrique en trottoir face aux 27 et 29 rue
Gabriel Péri du 27 Avril au 1er Juin 2015 11
2015_03_n0300_AR
Mesures de péril imminent au 5 rue du Lazaro. L’arrêté
2014_09_n1151_AR du 12 Septembre 2014 est prolongé jusqu’au 18
Septembre 2015
2015_03_n0299_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage au 91 bis rue de la Petite Hollande du 13 au 20 Mars 2015
2015_03_n0298_AR Pose d’un échafaudage au 95 rue Jacquard du 25 au 29 Mars 2015
2015_03_n0297_AR
Travaux de renouvellement de canalisations d’Eau du Nord, rues de
Hurtevent, Jacques Lacascade, Louis Braille et place de la Victoire du
23 Mars au 15 Juin 2015
2015_03_n0296_AR
Travaux de branchement d’eau en trottoir face au 2 avenue Calmette.
L’arrêté 2015_02_n0140_AR du 5 Février 2015 est prolongé jusqu’au
10 Avril 2015
2015_03_n0295_AR Construction de logements collectifs, du 64 au 74 rue Jules et Fernand Delcenserie du 23 Mars au 30 Avril 2015 de 7 h 00 à 17 h 30
2015_03_n0294_AR Travaux aménagement de l’entrée du site DEMATHIEU et BARD du 23 Mars au 10 Avril 2015
2015_03_n0282_AR Travaux urgent d’élagage et d’abattage d’arbres en domaine privé au 60 rue Albert Bailly, le Mercredi 18 Mars 2015
2015_03_n0281_AR
Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement
au 32 rue du Lazaro. L’arrêté 2015_03_n0239_AR du 6 Mars 2015 est
prolongé jusqu’au 31 Mars 2015
2015_03_n0280_AR
Travaux de réparation des garde-corps sur la RD670 de la rue du Quesne
jusqu’à la rue de l’Abbé Bonpain et sur la RD660 de l’avenue des
Acacias jusqu’à la place Lisfranc Croisé-Laroche, du 23 au 27 Mars
2015 de 21 h 00 à 5 h 00
2015_03_n0279_AR
Pose d’un échafaudage au 78 rue Montgolfier. L’arrêté
2015_03_n0214_AR du 2 Mars 2015 est prolongé jusqu’au 20 Mars
2015
2015_03_n0278_AR Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement face au 8 rue du Docteur Bouret du 23 Mars au 17 Avril 2015
2015_03_n0277_AR Réalisation du tapis de chaussée définitif de la rue Rose Valland du 18 Mars 2015 à 8 h 00 au 20 Mars 2015 à 17 h 00
2015_03_n0275_AR Travaux de sondage sur la rue du Docteur Ducroquet du 19 Mars au 10 Avril 2015
2015_03_n0274_AR Carnaval organisé par la maison de la jeunesse du Pont, le Vendredi 10 Avril 2015
2015_03_n0273_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 8 et 9 Avril 2015
2015_03_n0272_AR Déménagement au 17 Place Lisfranc, le Jeudi 4 Avril 2015
2015_03_n0271_AR Création d’un Branchement d’eau face au 9 rue de l’Eglise du 23 Mars au 17 Avril 2015
2015_03_n0270_AR Pose d’un coussin Berlinois en chaussée face au 47 avenue du Château Rouge du 23 Mars au 22 Mai 2015
2015_03_n0269_AR Déménagement au 67 rue du Collège, le Vendredi 20 Mars 2015 12
2015_03_n0268_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_02_n0196_AR du 23 Février 2015.
Réservation du stationnement et du trottoir pour emprise du chantier
face aux 127 et 129 Boulevard Clemenceau du 9 au 13 Mars 2015
2015_03_n0266_AR Pose d’un échafaudage au 99 rue du Lazaro, les 23 et 24 Mars 2015
2015_03_n0265_AR Déménagement au 66 rue de l’Abbé Bonpain, le Vendredi 27 Mars 2015
2015_03_n0264_AR Pose d’un échafaudage au 48 rue Meunier du 18 au 25 Mars 2015
2015_03_n0263_AR
Travaux de branchements d’assainissement pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille, rue du Houblon, 24 rue de l’Ermitage,
21 et 23 rue Boissonnet, 29 avenue Poincaré et 115 rue du Fort du 16
Février au 6 Mars 2015
2015_03_n0262_AR Pose d’une benne aux 32 et 34 rue de l’Eglise du 19 Mars au 19 Avril 2015
2015_03_n0261_AR
Pose d’une benne à proximité du 15 rue Traversière ou à l’opposé du 6
rue Moreau et réservation de stationnement à l’opposé du 11 rue
Moreau. L’arrêté 2015_02_n0172_AR du 17 Février 2015 est prolongé
jusqu’au 22 Juin 2015
2015_03_n0260_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie 2 places de
stationnement seront réservées à l’opposé du 15 rue Traversière pour le
stockage de matériaux. L’arrêté 2015_02_n0199_AR du 23 Février 2015
est prolongé jusqu’au 22 Juin 2015
2015_03_n0259_AR Travaux de déploiement de fibre optique pour NUMERICABLE en trottoir et en chaussée du 16 Mars au 31 Août 2015
2015_03_n0258_AR Mise en place d’une nacelle pour des travaux de peinture face aux 97 bis rue du Quesne, du 16 Mars au 20 Mars 2015
2015_03_n0257_AR Déménagement au 171 rue de l’Abbé Bonpain, le Vendredi 27 Mars 2015
2015_03_n0256_AR Pose d’une benne au 383 rue de Rouges Barres du 23 au 25 Mars 2015
2015_03_n0255_AR Mise en place d’une nacelle face au 16 rue Saint Valbert du 23 au 27 Mars 2015
2015_03_n0254_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Annexe du Collège de Marcq, 145 avenue Poincaré
2015_03_n0253_AR Arrêté d’ouverture d’une micro-crèche «EVEILTOI», 28 rue du Sergent Maginot
2015_03_n0252_AR
Travaux de nuit : élagage sur la place lisfranc Croisé-Laroche et sur
l’avenue de la Marne tronçon compris entre la place Lisfranc Croisé-
Laroche et la limite de commune du 16 Mars au 17 Avril 2015 de 1 h 00
à 5 h 00
2015_03_n0251_AR Déménagement au 28 rue Chuffart, le Mardi 24 Mars 2015
2015_03_n0250_AR Coulage de béton au 22 rue Théophile Marché du 11 au 25 Mars 2015 et ce pour une journée dans cette période
2015_03_n0249_AR Déménagement au 63 rue de l’Egalité, le Samedi 14 Mars 2015
2015_03_n0248_AR Construction de logements collectifs, du 64 au 74 rue Jules et Fernand Delcenserie du 15 Mars 2015 au 15 Juin 2016 de 7 h 00 à 17 h 30
2015_03_n0247_AR Déménagement au 52 rue Marcel Hénaux, le Mardi 17 Mars 2015 13
2015_03_n0246_AR Déménagement au 94/14 rue de la Briqueterie, le Mardi 24 Mars 2015
2015_03_n0245_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’une
benne face au 220 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 9 au 14
Mars 2015
2015_03_n0244_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_02_n0139_AR du 5 Février 2015.
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un
échafaudage et dépôt de matériaux au 2 rue du Général Mangin du 5
Février au 27 Mars 2015
2015_03_n0243_AR
Travaux d’enrobé en trottoir rue Adolphe Torgue partie comprise entre
le 202 rue Adolphe Torgue et la rue du Docteur Charcot du 16 au 24
Mars 2015
2015_03_n0242_AR Organisation des vide-greniers sur la commune
2015_03_n0241_AR Chasse aux œufs au parc Poggibonsi et au City Stade le Samedi 11 Avril 2015
2015_03_n0240_AR Travaux d’extension du réseau gaz face au 18 rue Gabriel Péri du 23 Mars au 24 Avril 2015
2015_03_n0239_AR
Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement
au 32 rue du Lazaro. L’arrêté 2015_03_n0211_AR du 27 Février 2015
est prolongé jusqu’au 13 Mars 2015
2015_03_n0238_AR Contrôle de conformité mécanique des mâts caméra pour le compte de la Métropole Européenne de Lille du 11 au 27 Mars 2015
2015_03_n0237_AR Travaux de voirie sur le site «INESIS GOLF PARK », Chemin Poivré du 16 au 30 Mars 2015 de 7 h 00 à 18 h 00
2015_03_n0236_AR Travaux d’entretien en trottoir, rue du Clerc et 134 avenue Poincaré du 23 Mars au 22 Mai 2015
2015_03_n0235_AR Création d’un branchement électrique face au 16 avenue Edouard Schwoob du 18 Mars au 7 Avril 2015
2015_03_n0234_AR Travaux de branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 20 rue du Quai du 23 Mars au 13 Avril 2015
2015_03_n0233_AR Travaux de branchement électrique en trottoir face aux 27 et 29 rue Gabriel Péri du 16 Mars au 20 Avril 2015
2015_03_n0232_AR Suppression d’un branchement gaz en trottoir face au 2 Clos du Bailly du 16 Mars au 15 Avril 2015
2015_03_n0231_AR Travaux de branchement gaz en trottoir face au 246 rue de Menin du 16 Mars au 17 Avril 2015
2015_03_n0230_AR Carnaval organisé par l’Ecole Saint Christophe, le Vendredi 20 Mars 2015
2015_03_n0229_AR
Remplacement d’un hydrant face au 2 avenue Foch. L’arrêté
2015_02_n0186_AR du 23 Février 2015 est prolongé jusqu’au 7 Avril
2015
2015_03_n0228_AR Travaux de branchement électrique, rue de la Couture du 19 Mars au 10 Avril 2015 14
2015_03_n0227_AR
Installation d’un oriflamme et d’un tapis rouge au droit du 2 rue Albert
Bailly pour les Portes Ouvertes de l’agence du Crédit Mutuel, le Jeudi
12 Mars 2015
2015_03_n0225_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage au 14 rue de Menin du 4 au 20 Mars 2015
2015_03_n0224_AR Travaux d’entretien du pont du Général de Gaulle du 9 Mars au 13 Avril 2015
2015_03_n0223_AR Travaux d’aménagement de voirie sur le Pavé Stratégique du 12 Mars au 10 Avril 2015
2015_03_n0222_AR Création d’un branchement eau face au 29 rue de l’Egalité du 16 Mars au 7 Avril 2015
2015_03_n0221_AR Déménagement au 51 rue Delcourt, le Samedi 14 Mars 2015
2015_03_n0220_AR Déménagement au 92 rue Adolphe Torgue et emménagement au 130 rue Adolphe Torgue, les 27 et 28 Mars 2015
2015_03_n0219_AR Déménagement au 94 rue Adolphe Torgue, le Samedi 4 Avril 2015
2015_03_n0218_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2015_02_n0206_AR du 27 Février 2015 est prolongé jusqu’au 6 Mars
2015
2015_03_n0217_AR Déménagement au 2 rue Aristide Briand, le 10 au 12 Mars 2015
2015_03_n0216_AR Pose d’un échafaudage au 8 rue Félix Faure du 9 au 23 Mars 2015
2015_03_n0215_AR Travaux d’enrobé sur le parking de la Ferme aux Oies, Pavé Stratégique du 4 au 6 Mars 2015
2015_03_n0214_AR Pose d’un échafaudage au 78 rue Montgolfier du 9 au 13 Mars 2015
2015_03_n0213_AR
Création d’un branchement eau en trottoir face au 55 rue Jules et
Fernand Delcenserie. L’arrêté 2015_01_n0066_AR du 20 Janvier 2015
est prolongé jusqu’au 20 Mars 2015
2015_03_n0212_AR Suppression d’un branchement gaz en trottoir face au 36 rue Eugène Jacquet du 6 Mars au 6 Avril 2015
2015_03_n0211_AR
Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement
au 32 rue du Lazaro. L’arrêté 2015_02_n0184_AR du 20 Février 2015
est prolongé jusqu’au 6 Mars 2015
2015_03_n0210_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un
échafaudage et réservation de deux places de stationnement face au 200
rue de la Reine Astrid du 2 au 16 Mars 2015
2015_02_n0209_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 31/15 rue Adolphe Torgue
2015_02_n0206_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2015_02_n0201_AR du 24 Février 2015 est prolongé jusqu’au 2 Mars
2015
2015_02_n0205_AR Pose d’une benne face au 3 rue du Docteur Charcot du 7 au 10 Mars 2015
2015_02_n0204_AR Remplacement d’un hydrant face au 20 rue de Paris du 11 Mars au 10 Avril 2015
2015_02_n0203_AR Travaux de déploiement du réseau FTTH pour France Télécom du 2 au 40 rue Saint Valbert du 9 Mars au 3 Avril 2015 15
2015_02_n0202_AR Déménagement au 4 rue de la Cense à l’Eau, le Mardi 3 Mars 2015
2015_02_n0201_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 24 au 27 Février 2015
2015_02_n0199_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie 2 places de
stationnement seront réservées à l’opposé du 15 rue Traversière pour le
stockage de matériaux du 23 Février au 20 Mars 2015
2015_02_n0196_AR Réservation de stationnement face aux 127 et 129 Boulevard Clemenceau afin de faciliter l’accès à l’entreprise du 9 au 13 Mars 2015
2015_02_n0195_AR Travaux d’élagage pour le compte d’ERDF à l’angle de la rue de Bondues et de la Carrière DAL, le Mardi 10 Mars 2015
2015_02_n0194_AR Travaux de branchement électrique en trottoir face au 15 rue Saint Pierre du 2 au 23 Mars 2015
2015_02_n0193_AR Déménagement au 18 rue des Bannières, le Mardi 3 Mars 2015
2015_02_n0192_AR Déménagement au 75 avenue poincaré, le Lundi 9 Mars 2015
2015_02_n0191_AR Déménagement au 507 avenue de la République, le Lundi 2 Mars 2015
2015_02_n0190_AR Modification d’un branchement gaz en trottoir face au 19 rue de Baroeul du 2 Mars au 4 Avril 2015
2015_02_n0189_AR
Travaux d’extension du réseau électrique en trottoir à l’angle du 3 rue de
la Petite Hollande et du 976 avenue de la République du 2 au 30 Mars
2015
2015_02_n0188_AR
Travaux de déploiement du réseau FTTH pour France Télécom dans les
rues Carnot, Jacquard, Jules Guesde, du 1 au 33 rue Montgolfier et
Contour de l’Eglise du 27 Février au 27 Mars 2015
2015_02_n0187_AR Pose d’une benne face au 53 avenue de la Prévoyance du 2 au 6 Mars 2015
2015_02_n0186_AR Remplacement d’un hydrant face au 2 avenue Foch du 24 Février au 6 Mars 2015
2015_02_n0185_AR Travaux de rénovation de l’éclairage public à l’angle des rues de la Couture et du Houblon du 23 au 27 Février 2015
2015_02_n0184_AR Pose d’un échafaudage et réservation de deux places de stationnement au 32 rue du Lazaro du 21 au 27 Février 2015
2015_02_n0183_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_01_n0101_AR du 27 Janvier 2015.
Pose d’un échafaudage aux 948 et 950 avenue de la République et à
l’angle de la rue de la Petite Hollande du 12 Février au 30 Mars 2015
2015_02_n0182_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Déménagement au 90 avenue Foch, le Vendredi 20 Février 2015
2015_02_n0181_AR Travaux de sondages de sol dans le cadre de la construction de la future passerelle du collège de Marcq du 23 Février au 6 Mars 2015
2015_02_n0180_AR Travaux de branchement électrique en trottoir face au 6 rue de Rome du 16 Mars au 17 Avril 2015
2015_02_n0179_AR Travaux de terrassement sur une bouche à clé Eau du Nord face au 43 bis rue Nationale du 13 Avril au 12 Mai 2015
2015_02_n0178_AR Suppression d’un branchement d’eau face au 11 rue d’Athènes du 13 Avril au 12 Mai 2015 16
2015_02_n0177_AR Suppression d’un branchement gaz en trottoir face au 125 rue de l’Ermitage du 16 Février au 13 Mars 2015
2015_02_n0176_AR Travaux de branchement électrique face au 492 rue Albert Bailly du 26 Février au 20 Mars 2015
2015_02_n0175_AR
Pose d’un échafaudage aux 2 et 2 bis rue Nationale. L’arrêté
2015_01_n0078_AR du 22 Janvier 2015 est prolongé jusqu’au 27 Mars
2015
2015_02_n0174_AR Pose d’un échafaudage au 38 rue des Hautes Voies du 23 Février au 27 Mars 2014
2015_02_n0173_AR
Travaux de branchement d’assainissement en chaussée pour le compte
de L.M.C.U, face aux 869 et 871 avenue de la République du 23 Février
au 16 Mars 2015
2015_02_n0172_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_01_n0109_AR du 28 Janvier 2015.
Pose d’une benne à proximité du 15 rue Traversière et réservation de
stationnement à l’opposé du 11 rue Moreau du 4 Février au 20 Mars
2015
2015_02_n0171_AR
Création d’un branchement gaz en trottoir face au 492 rue Albert Bailly.
L’arrêté 2014_12_n1586_AR du 22 Décembre 2014 est prolongé
jusqu’au 3 Avril 2015
2015_02_n0169_AR
Prolongation. Mise en place d’une nacelle et pose d’un échafaudage à
l’annexe de la poste, 33 rue Jules Guesde, du 13 Février au 20 Mars
2015
2015_02_n0164_AR Emménagement au 97 rue Jacquard du 20 au 24 février 2015
2015_02_n0160_AR
Régularisation. Pose d’un échafaudage au 134 boulevard Clemenceau
du 10 au 11 Février 2015
2015_02_n0158_AR Déménagement au 307 rue Fouquet Lelong, le Mardi 24 Février 2015
2015_02_n0157_AR
Reconstruction des voiries, chemin des Gantelets, chemin des Tourelles,
allée des Gantelets et rue Hérault d’Armes du 23 Février au 30 Avril
2015
2015_02_n0156_AR Abattage, broyage et évacuation d’arbres, Chemin de Halage du 9 au 13 Février 2015
2015_02_n0155_AR
Travaux d’élagage d’arbres avenue de Baroeul partie comprise entre le
rond-point de la Pilaterie à la rue Jules Lammens sur la Commune de
MONS-EN-BAROEUL du 16 au 27 Février 2015
2015_02_n0154_AR
Travaux d’élagage d’arbres sur le Chemin des Coulons partie comprise
entre le Chemin de Ghesles et la limite de Commune avec BONDUES
du 16 au 27 Février 2015
2015_02_n0153_AR
Travaux d’élagage d’arbres Place Lisfranc Croisé-Laroche partie
comprise entre la rue de l’Herrengrie et l’avenue de la Marne du 16 au
27 Février 2015
2015_02_n0152_AR
Travaux d’entretien du réseau électrique face au 545 rue Albert Bailly
du 23 Mars au 17 Avril 2015 17
2015_02_n0151_AR
Travaux de branchements d’assainissement en trottoir et en chaussée
pour le compte de la M.E.L, 25 et 60 avenue Poincaré et rue du
Houblon à proximité de la Société Heineken du 16 Février au 6 Mars
2015
2015_02_n0150_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face au 25 rue Albert Samain du 6 au 20 Février
2015
2015_02_n0149_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_01_n0015_AR du 7 Janvier 2015.
Réservation de stationnement face aux 974, 976 et 978 avenue de la
République du 12 Janvier au 15 Mai 2015
2015_02_n0147_AR Création d’un branchement eau face au 35 rue Théophile Marché du 18 Février au 20 Mars 2015
2015_02_n0146_AR Déménagement au 66 rue Jeanne d’Arc, le Lundi 23 Février 2015
2015_02_n0145_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2015_02_n0132_AR du 3 Février 2015 est prolongé jusqu’au 9 Février
2015
2015_02_n0144_AR
Réservation de 5 places de stationnement sur le parking à droite de
l’entrée du parc du Petit Prince, Boulevard Clemenceau du 9 Février au
10 Avril 2015
2015_02_n0143_AR Emménagement au 2 rue Copernic, le Samedi 14 Février 2015
2015_02_n0142_AR Création d’un branchement gaz en trottoir face au 125 rue de l’Ermitage du 16 Février au 13 Mars 2015
2015_02_n0141_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage au 22 rue Traversière, les 5 et 6 Février 2015
2015_02_n0140_AR Travaux de branchement d’eau en trottoir face au 2 avenue Calmette du 19 Février au 20 Mars 2015
2015_02_n0139_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un
échafaudage et d’une benne au 2 rue du Général Mangin du 5 Février au
27 Mars 2015
2015_02_n0138_AR
Pose d’une benne face au 97 avenue de la Petite Hollande. L’arrêté
2015_01_n0108_AR du 28 Janvier 2015 est prolongé jusqu’au 13
Février 2015
2015_02_n0137_AR Installation d’une grue à tour au 976 avenue de la République du 3 février 2015 au 29 mai 2015
2015_02_n0136_AR
Travaux de branchement d’assainissement en trottoir et en chaussée
pour le compte de L.M.C.U, à côté du 39 rue du Collège du 9 au 13
Février 2015
2015_02_n0135_AR Pose d’un échafaudage au 32 rue du Lazaro du 16 au 20 Février 2015
2015_02_n0134_AR Mise à niveau de tampon pour le compte d’Orange en trottoir face au 449 rue de Rouges Barres du 16 Février au 18 Mars 2015
2015_02_n0133_AR Travaux d’entretien du réseau gaz face au 2 rue du Docteur Charcot à l’angle du Chemin Pierre Clément du 23 Février au 10 Avril 2015
2015_02_n0132_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2015_01_n0112_AR du 29 Janvier 2015 est prolongé jusqu’au 6
Février 2015 18
2015_02_n0131_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 24 et 25 Février 2015
2015_02_n0130_AR Déménagement au 57 rue Marcel Hénaux, le Mardi 17 Février 2015
2015_02_n0129_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une livraison de gaz, le Lundi 16 Février 2015
2015_02_n0128_AR Permis de détention de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2015_02_n0127_AR Travaux urgent d’entretien du réseau gaz face au 25 rue du Houblon du 16 Février au 17 Avril 2015
2015_02_n0126_AR Travaux d’entretien de voirie en trottoir pour le compte d’Orange, rue Nationale et rue de Menin du 9 Février au 9 Mars 2015
2015_02_n0125_AR Travaux d’entretien : remplacement de tampon de chambre COMPLETEL en trottoir, rue du Quesne du 9 Février au 9 Mars 2015
2015_02_n0124_AR Déménagement au 79 avenue Guynemer, le Vendredi 13 Février 2015
2015_02_n0123_AR Travaux de déploiement de fibre optique pour NUMERICABLE en trottoir et en chaussée du 9 Février au 3 Juillet 2015
2015_02_n0122_AR Pose d’une benne face au 86 rue de la Paix du 9 au 16 Février 2015
2015_02_n0121_AR
Réservation de stationnement pour l’installation d’un bus
d’informations M.E.L. entre le 32 et le 52 de la rue Joël Braems le long
de la salle de sports de l’école Notre Dame de Lourdes, les 16 et 17
Mars 2015 de 8 h 30 à 17 h 00
2015_02_n0120_AR Carnaval organisé par l’Ecole Notre Dame de Lourdes, le Vendredi 13 Février 2015
2015_02_n0119_AR
Réservation de stationnement pour la manifestation au Centre Equestre
Régional, rue de la Rianderie, les 8, 14 et 15 Février 2015 et le 22 Mars
2015
2015_02_n0118_AR
Travaux d’entretien du pont du Général de Gaulle. L’arrêté
2014_11_n1490_AR du 26 Novembre est prolongé jusqu’au 20 Février
2015
2015_02_n0117_AR Emménagement au 48 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, les 7 et 8 Février 2015
2015_01_n0116_AR Création de branchement électrique rue de l’Enclos Saint Maur du 9 au 31 Mars 2015
2015_01_n0115_AR Pose d’une benne face au 12 rue Jean Racine, le Lundi 9 Février 2015
2015_01_n0114_AR Pose d’une benne au 86 rue Adolphe Torgue du 4 au 9 Février 2015
2015_01_n0113_AR Mise en place d’une nacelle au 4 rue du Capitaine Verkindère du 3 au 5 Février 2015
2015_01_n0112_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2015_01_n0096_AR du 26 Janvier 2015 est prolongé jusqu’au 2
Février 2015
2015_01_n0111_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Restaurant MAC DONALD’S, Centre Commercial «Les Epis», rue Nationale
2015_01_n0110_AR
Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement CENTRE
SOCIAL, 69 Boulevard Clemenceau 19
2015_01_n0109_AR
Pose d’une benne à l’opposé du 11 rue Moreau et réservation de
stationnement à l’opposé du 16 rue Traversière du 4 Février au 20 Mars
2015
2015_01_n0108_AR Pose d’une benne face au 97 avenue de la Petite Hollande, le Lundi 2 Février 2015
2015_01_n0107_AR Pose d’un échafaudage et dépôt de matériaux aux 22, 24 et 26 rue Joël Braems du 2 Février au 6 Mars 2015
2015_01_n0103_AR
Travaux d’assainissement et de reconstruction de voirie, rue d’Orchies.
L’arrêté 2014_12_n1549_AR du 11 Décembre 2014 est prolongé
jusqu’au 20 Février 2015
2015_01_n0102_AR
Travaux d’assainissement et de reconstruction de voirie, rue d’Orchies.
L’arrêté 2014_12_n1550_AR du 11 Décembre 2014 est prolongé
jusqu’au 20 Février 2015
2015_01_n0101_AR Pose d’un échafaudage au 948 avenue de la République du 12 Février au 30 Mars 2015
2015_01_n0100_AR
Travaux de déploiement de fibre optique pour COMPLETEL dans les
chambres existantes en trottoir et en chaussée, rue des Châteaux du 3
Février au 20 Mars 2015
2015_01_n0099_AR Travaux de branchement du réseau gaz en trottoir face au 189 bis Boulevard Clemenceau du 2 Février au 4 Mars 2015
2015_01_n0098_AR Déménagement au 36 rue Pierre Brossolette, le Mercredi 11 Mars 2015
2015_01_n0097_AR Déménagement au 138 rue Adolphe Torgue, les 31 Janvier et 1er Février 2015
2015_01_n0096_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 27 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0094_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence sur le réseau d’assainissement du 26 Janvier 31 Décembre 2015
2015_01_n0092_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage au 22 rue Traversière du 26 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0091_AR Déménagement au 52 rue Marcel Hénaux et emménagement au 1 ter rue de l’Eglise, le Mardi 24 Février 2015
2015_01_n0090_AR Démontage des illuminations du terre-plein central de l’avenue de la République, le Lundi 2 Février 2015 de 7 h 00 à 17 h 00
2015_01_n0089_AR
Travaux d’entretien urgent en chaussée sur le réseau d’assainissement
suite à un déversement d’hydrocarbure sur l’avenue de la République
partie comprise entre la rue Jean Baptiste Ducrocq et la rue Aristide
Briand du 26 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0088_AR Emménagement au 22 rue des Tisserands, le Samedi 14 Février 2015
2015_01_n0087_AR Permis de détention de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2015_01_n0086_AR Déménagement au 127 A avenue de la Marne, les 12 et 13 Février et le 4 Mars 2015
2015_01_n0085_AR Déménagement au 16 rue de l’Herrengrie, le Vendredi 13 Février 2015
2015_01_n0084_AR Déménagement au 315 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le Jeudi 12 Mars 2015 20
2015_01_n0083_AR Déménagement au 29 Place Lisfranc Croisé-Laroche, le Mardi 3 Février 2015
2015_01_n0082_AR
Travaux d’entretien du réseau gaz en trottoir et en chaussée rue
Saint Hubert à l’angle de l’avenue de la République du 2 Février au 4
Mars 2015
2015_01_n0081_AR Travaux de terrassement en trottoir pour un branchement gaz face au 189 bis Boulevard Clemenceau du 2 Février au 4 Mars 2015
2015_01_n0080_AR Travaux d’entretien du réseau Orange en trottoir face au 18 avenue Guynemer du 2 Février au 6 Mars 2015
2015_01_n0079_AR Travaux d’entretien de voirie en chaussée pour le compte d’Orange face au 141B rue Gabriel Péri du 2 Février au 6 Mars 2015
2015_01_n0078_AR Pose d’un échafaudage aux 2 et 2 bis rue Nationale du 22 Janvier au 20 Février 2015
2015_01_n0077_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence par la Métropole Européenne de Lille du 22 Janvier au 31 Décembre 2015
2015_01_n0076_AR Déménagement au 48 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le Jeudi 29 Janvier 2015
2015_01_n0075_AR
Travaux de branchements d’assainissement en trottoir pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille, à côté du 53 rue Jules et Fernand
Delcenserie, 13 rue de Menin et 32 rue de l’Eglise du 30 Janvier au 13
Février 2015
2015_01_n0074_AR Déménagement au 123 rue Montgolfier, le Samedi 31 janvier 2015
2015_01_n0073_AR
Travaux d’extension du réseau gaz entre le 974 et le 980 avenue de la
République. L’arrêté 2014_11_n1501_AR du 27 Novembre 2014 est
prolongé jusqu’au 27 Février 2015
2015_01_n0072_AR Travaux d’extension du réseau gaz entre le 12 et le 18 rue Désiré Desmettre du 30 Janvier au 13 Février 2015
2015_01_n0071_AR
Travaux d’entretien de voirie pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille, 18, 24 et 32 rue Augustin Bourdon et 70 rue du
Quesne du 30 Janvier au 27 Mars 2015
2015_01_n0070_AR Travaux d’entretien de voirie en chaussée pour le compte d’Orange, rue du Fort du 28 Janvier au 27 Février 2015
2015_01_n0069_AR
Travaux de déploiement de la fibre pour le compte d’Orange dans
l’avenue de l’Europe, le Chemin Noir et la rue du Quesne du 29
Janvier au 20 Février 2015
2015_01_n0068_AR Travaux de branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 67 rue Gabriel Péri du 28 Janvier au 27 Février 2015
2015_01_n0067_AR Travaux d’entretien sur une bouche à clef, rue de la couture à l’angle de la rue Ladrie du 26 Janvier au 20 Février 2015
2015_01_n0066_AR Création d’un branchement eau en trottoir face au 55 rue Jules et Fernand Delcenserie du 26 Janvier au 27 Février 2015
2015_01_n0065_AR
Création d’un branchement gaz en trottoir face au 19 rue Traversière
du 26 Janvier au 27 Février 2015 21
2015_01_n0064_AR Travaux de déploiement de la fibre optique pour le compte d’Orange, rue du Triez du 26 Janvier au 27 Février 2015
2015_01_n0062_AR Déménagement au 89 bis rue de la Reine Astrid, le Lundi 26 Janvier 2015
2015_01_n0061_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Collège de Marcq, 170 rue du Collège
2015_01_n0060_AR
Travaux d’entretien urgent en trottoir sur le réseau d’assainissement
suite à un déversement d’hydrocarbure, entre le 1023 et le 1027 avenue
de la République du 16 au 23 Janvier 2015
2015_01_n0059_AR
Prolongation de l’arrêté 2014_11_n1503_AR du 27 Novembre 2014.
Pose d’un échafaudage au 29 rue de Menin. L’arrêté
2014_12_n1600_AR du 30 Décembre 2014 est prolongé jusqu’au 31
Janvier 2015
2015_01_n0058_AR Mise en place d’une nacelle et pose d’un échafaudage à l’annexe de la poste, 33 rue Jules Guesde, du 19 Janvier au 13 Février 2015
2015_01_n0057_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 16 au 19 Janvier 2015
2015_01_n0056_AR Travaux de branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 16 avenue Edouard Schwoob du 16 Janvier au 16 Février 2015
2015_01_n0055_AR Déménagement au 69 avenue Calmette, le Vendredi 30 Janvier 2015
2015_01_n0054_AR
Mise en sécurité du chemin de Halage (suite à une chute d’arbres),
partie comprise entre le magasin CENTRAKOR, rue de la Briqueterie
et l’écluse rue de la Haute Loge du 16 Janvier au 28 Février 2015
2015_01_n0053_AR Travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable, rue de Menin du 19 janvier au 2 Mars 2015
2015_01_n0052_AR Déménagement au 22 rue des Tisserands, les 6, 7 et 8 Février 2015
2015_01_n0051_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 10 Février 2015 de 6 h 30 à 18 h 00
2015_01_n0050_AR Arrêté d’urgence portant interdiction de fréquenter les parcs publics du Jeudi 15 au Vendredi 16 Janvier 2015 à 8 h 00
2015_01_n0049_AR Arrêté municipal portant nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes - ALSH PATAPONTS
2015_01_n0048_AR Arrêté municipal portant nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes - ALSH BALADINS
2015_01_n0047_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 14 au 16 Janvier 2015
2015_01_n0046_AR
Travaux de terrassement sur une bouche à clé, rue de Rouges Barres
du 9 Février au 10 Mars 2015
2015_01_n0045_AR
Travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable rue de
Menin sur la piste cyclable, partie comprise entre la rue Meunier vers
la rue du Lazaro du 19 Janvier au 2 Mars 2015
2015_01_n0043_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 12/18 rue Georges Bizet 22
2015_01_n0042_AR
Installation d’une grue de levage télescopique pour la dépose de
matériaux en domaine privé au 5 rue du Docteur Ducroquet, le
Mercredi 21 Janvier 2015
2015_01_n0041_AR Travaux de réfection ponctuelle de voirie, avenue du Château Rouge du 19 Janvier au 17 Avril 2015
2015_01_n0038_AR Pose d’une benne face aux 17 et 19 avenue Gérard Leclercq du 26 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0037_AR Pose d’une benne face aux 2 et 4 rue Saint Hubert du 19 au 23 Janvier 2015
2015_01_n0036_AR Pose d’une benne face au 16 rue de la Haute Loge du 16 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0035_AR Déménagement au 38 rue d’Enghien, le Jeudi 22 Janvier 2015
2015_01_n0034_AR Déménagement au 97 avenue Poincaré, les 21 et 22 Janvier 2015
2015_01_n0033_AR Création de branchements électriques, 188 rue Gabriel Péri et rue d’Orchies du 20 Janvier au 9 Février 2015
2015_01_n0032_AR
Travaux d’entretien en trottoir sur le réseau d’assainissement suite à un
déversement d’hydrocarbure, entre le 1023 et le 1027 avenue de la
République, le Lundi 12 Janvier 2015
2015_01_n0031_AR Arrêté portant nomination d'un mandataire suppléant - Maison des Jeunes du Plouich
2015_01_n0030_AR Travaux de réfections ponctuelles de voirie, rue Gabriel Péri du 19 Janvier au 17 Avril 2015
2015_01_n0029_AR Travaux de déploiement du réseau FTTH pour France Télécom du 19 Janvier au 20 Février 2015
2015_01_n0028_AR Travaux d’entretien de voirie en chaussée pour le compte d’Orange face au 2 rue Eugène Jacquet du 16 Janvier au 13 Février 2015
2015_01_n0027_AR Arrêté portant des indemnités à allouer à l'Enseignement Privé
2015_01_n0026_AR Pose d’un échafaudage au 18 rue Raymond Derain du 16 au 30 Janvier 2015
2015_01_n0025_AR Pose d’un échafaudage au 112 rue du Collège du 15 Janvier au 6 Février 2015
2015_01_n0024_AR Déménagement au 964 avenue de la République, les 24 et 25 Janvier 2015
2015_01_n0023_AR Déménagement au 45/5 rue Robert Schuman, le Mardi 20 Janvier 2015
2015_01_n0022_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 8 au 12 Janvier 2015
2015_01_n0021_AR Mise en place d’une nacelle pour le nettoyage d’une vitrine au 867 avenue de la République, les 20 et 21 Janvier 2015
2015_01_n0020_AR Pose d’une benne au 14 rue Alexandre Desrousseaux du 16 au 19 Janvier 2015
2015_01_n0019_AR
Création de branchement électrique rue de l’Enclos Saint Maur du 12
Février au 4 Mars 2015 23
2015_01_n0018_AR Création d’un branchement gaz en trottoir face au 126 bis avenue de la Marne du 14 Janvier au 19 Février 2015
2015_01_n0017_AR Travaux de branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 55 rue Pierre Brossolette du 12 Janvier au 11 Février 2015
2015_01_n0016_AR Travaux d’entretien du réseau gaz en chaussée, rue Réaumur du 12 Janvier au 11 Février 2015
2015_01_n0015_AR Réservation de stationnement face aux 974, 976 et 978 avenue de la République du 12 Janvier au 15 Mai 2015
2015_01_n0014_AR
Mise en place d’une nacelle au 1 avenue Foch. L’arrêté
2014_12_n1556_AR du 12 Décembre 2014 est prolongé jusqu’au 30
Janvier 2015
2015_01_n0013_AR Pose d’une benne face au 13 rue du Général Mangin du 12 Janvier au 13 Février 2015
2015_01_n0012_AR Pose d’une benne face au 67 rue du Collège du 12 Janvier au 13 Février 2015
2015_01_n0008_AR Installation d’une grue à tour au 976 avenue de la République, le Vendredi 9 Janvier 2015 de 9 h 00 à 11 h 00
2015_01_n0007_AR Travaux de voirie sur le domaine public du 5 Janvier au 31 Décembre 2015
2015_01_n0006_AR
Travaux entretien Espaces Verts, Boulevard Clemenceau (partie
comprise entre la rue Nationale et le rond-point de la Pilaterie), rues de
la Couture, de Baroeul, du Docteur Ducroquet, du Maréchal de Lattre
de Tassigny, Cheval Blanc (entre rond-point RD617 et D. Ducroquet)
Pavé Stratégique, et ronds-points : des Oies, Chemin des Peupliers et
RD617 du 5 janvier au 31 Décembre 2015 de 8 h à 17 h
2015_01_n0005_AR Travaux d’élagage, d’abattage et essouchage d’arbres par l’Entreprise PERILHON du 5 Janvier au 31 Décembre 2015
2015_01_n0004_AR Entretien des Espaces Verts de la Zone Industrielle de la Pilaterie par l’Entreprise LYS SERVICES du 1er Janvier au 31 Décembre 2015
2015_01_n0003_AR
Entretien des parcs : BRICOTIN, FAMILIAL, PHILIPPE NOIRET et
MONPLAISIR par l’Entreprise «jardins dans la ville» du 1er Janvier
au 31 Décembre 2015
2015_01_n0002_AR Entretien des espaces verts de la Ville par les Services Municipaux du 1er janvier au 31 Décembre 2015
2015_01_n0001_AR
Travaux d’entretien d’espaces gazonnés par l’Entreprise ISS Espaces
Verts et son sous-traitant l’Entreprise « jardins dans la ville» du 1er
janvier au 31 Décembre 2015 24
III - DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
2015_03_n0363_AR Arrêté portant attribution d'un permis de stationnement et d'une plaque de contrôle de chauffeur de taxi
2015_03_n0362_AR Arrêté portant cessation d'une activité de chauffeur de taxi
2015_03_n0361_AR Arrêté portant restitution d'un permis de stationnement et de la plaque de contrôle de chauffeur de taxi correspondante
2015_03_n0331_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un vide-grenier, le 19 avril 2015
2015_03_n0330_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée cabaret, le 11 avril 2015
2015_03_n0329_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du carnaval, le 11 avril 2015
2015_03_n0309_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un Karaoké, le 3 avril 2015
2015_03_n0308_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un vide grenier, le 12 avril 2015
2015_03_n0293_AR Arrêté de délégation de signature au Directeur Général des Services et aux Directeurs Généraux Adjoints
2015_03_n0292_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une exposition de vieilles voitures, le 29 mars
2015
2015_03_n0291_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du Salon des Seniors Actifs, le 26 mars 2015
2015_03_n0276_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 4 avril 2015
2015_03_n0267_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le 3 avril 2015
2015_03_n0226_AR Arrêté portant concession d'un logement de fonction, 109/19 Avenue de la Marne
2015_02_n0208_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un dressage, le 29 mars 2015
2015_02_n0207_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 22 mars
2015
2015_02_n0200_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de matchs d’impro, les 21 et 22 mars 2015
2015_02_n0198_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une assemblée générale suivie d’un repas
dansant, le 21 mars 2015
2015_02_n0197_AR
Autorisation temporaire d’occupation du Domaine Public «Parc du Petit
Prince» au profit de l’association «Marcq Sculpture Bois». Arrêté
complémentaire à l’arrêté 2013_10_n-AR du 27 septembre 2013 25
2015_02_n0170_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote, le 7 mars 2015
2015_02_n0163_AR Arrêté réglementant la vente de muguet sur la voie publique le 1er Mai 2015
2015_02_n0162_AR
Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au
Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire
en charge des travaux, du cadre de vie, de l’urbanisme, des affaires
juridiques et de la démocratie participative du 24 au 27 février 2015
inclus
2015_02_n0161_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la soirée dansante annuelle, le 14 mars 2015
2015_02_n0159_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion du lancement de la bière du printemps, le 9 mars
2015
2015_02_n0148_AR Règlement Intérieur de la Piscine Municipale
2015_01_n0106_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le 15 février 2015
2015_01_n0095_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, les 14 et 15 février
2015
2015_01_n0093_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 8 février
2015
2015_01_n0063_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas, le 6 février 2015
2015_01_n0040_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation de théâtre improvisé, le 10
février 2015
2015_01_n0039_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une soirée pour la Saint Valentin, le 14 février
2015
2015_01_n0011_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation de théâtre improvisé, les 30
et 31 janvier 2015
2015_01_n0010_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 25 janvier
2015
2015_01_n0009_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive de Horse Ball, les
17 et 18 janvier 2015