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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 19 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 19 juin 2025, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Pour | Contre | Abst.
2025-06-047 | Approbation du procès-verbal de la séance 23 0 0 | du Conseil Municipal du 21 mai 2025
2025-06-048 | Finances : décision modificative — budget 23 0 0 Bois
2025-06-049 | Versement d'une subvention dans le cadre de 23 0 0 l'Opération Programmée d’'Amélioration de
l'Habitat (OPAH)
2025-06-050 | Convention entre Grand Besançon Métropole 23 0 0 et la commune pour l’organisation du « Mardis
des Rives ».
2025-06-051 Convention entre la commune, l'association « 23 0 0 l'Arche de Ploum » et la clinique vétérinaire de
Saint-Vit
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 20 juin 2025.