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Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 octobre 2022
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—- LANTEUIL TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
OCTOBRE
2022
Nombre
de
membres
du
Conseil Municipal
En
exercice
15
Présents
11
Pour
15
Contre
/
Abstention
/
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
treize
octobre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christiin
DERACHINOYS,
Maire. Date
de
convocation
: 06
octobre
2022
Présents
: Christian
DERACHINOSS,
Julie
BERNICAL
Alain
VAUZOUR,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Nathalie
DUBOIS,
Jean
François
VERLHAC,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT et
Jérôme
TADEUSZAK
Etaient
excusés:
Lautre-Hélène
MASSON
qui
donne
procuration
à
Sébastien
CHABENAT Léa
DUMOND
qui
donne
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
donne
procuration
à Julie
BERNICAL
Jean-François
LAFAURIE
qui
donne
procuration
à Jean-Jacques
VAILLANT.
Était
absent :
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
présents Objet:
Préparation
du
plan
triennal
départemental
2023-2025
—
Adopté
à
Punanimité
des
membres
Pour
la période
2023
— 2025,
la commune
de Lanteuil
a pour
projet :
|
Bâtiments
Local
technique
communal
avec
234
500,00
€
281
400
€
2023
1
communaux
.
photovoltaïque
Travaux de
rénovation
2024
Rrowiten
énergétique
de
,
mt
l'ancienne
école
et
de
498
000,00
€
597
628,50
€
2025
î
énergétique
:
de
:
réhabilitation
d'un
logement
2026
Autre
Aequisiten péhule
22753,76€
29 665,16 €
2023
2
électrique
Objet
:
Demande
de
subvention
Local
Technique
—
Actualisation
de
prix
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
En
raison
de
évolution
des
prix,
une
actualisation
du
coût
du
projet
à été
réalisée.
Ainsi,
le nouveau
montant
pout
la
construction
du
local,
études
préliminaires
et
maitrise
d’œuvre
comprise,
s’élève
à
234
SO0€HT,,
soit281
400€ TTC.
Décision
de
solliciter
les
services
du
Département,
les
services
de
Etat
pour
actualiser
le
dossier
de
demande
de
financement
au
titre
de
la D.E.T'R
et d’annuler
la
demande
de
DSIL
sut
ce
projet.
Objet
: Tarif service
assainissement
année
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
Maintien
des
tarifs
2022
pour
l’année
2023.
La
séance
est
levée
à
19h35.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS