Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - file 1802 2026 56 sub excep 2026 janus
Déliberation - 1341 2024 33 sub excep supp 2024 au ssportif 16052
Déliberation - 1353 2024 27 sub au spa
Déliberation - 1671 2025 67 sub 2025 assoc ext
Déliberation - 1322 2024 53 sub 2024 assoc ext 05092024
Déliberation - 1678 2025 74 acompte sub 2026 ssportif
Déliberation - 1677 2025 73 acompte sub 2026 ccas
Déliberation - 1515 2025 18 sub 2025 au ba service pole animation
Déliberation - 1701 2026 01 sub 2025 a afjc 150126
unknown - file 1341 2024 33 sub excep supp 2024 au ssportif
Déliberation - 1802 2026 56 sub excep 2026 janus
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 03h27 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1802 2026 56 sub excep 2026 janus)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
02/06/2026
==
Département
de
l’Isère
République
franç]
Regu
en
préfecture
le
02/06/2026
Clénas)/
:
N°
2026
- 56
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO!
Pitié 1e 04/06/2026
S'
LG
Wat
eze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL |
iv : 038-213801145-20260526-202656-DE
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
2026
26/05/2026
pour
l'association
communale
«
JANUS
»
dans
le
cadre
de
la
fête
gallo-romaine
du 7
juin
2026
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
L'an
deux
mil
vingt
six,
le vingt
six
mai,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
maison
communale
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 19/05/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
19/05/2026
par
messagerie.
Présents
:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
RIBEYRE
Ludovic.
Caroline
DEYRIEUX
(arrivée
à
20h39).
Excusé
:
MOURLON
Jérôme.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Isabelle
LAVIGNE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
en
date
du
26
avril
2026
d’une
subvention
exceptionnelle
émise
par
l'Association
« Janus
»
dans
le
cadre
de
la
fête
organisée
le
7
juin
2026
pour
le
30ème
anniversaire
de
la
découverte
de
la
mosaïque
gallo-romaine.
11
lui
propose
d’allouer
une
subvention
totale
de
5
000
€
pour
assurer
les
dépenses
réglées
par
l'Association
dont
3
000
€
à verser
rapidement.
Il lui
précise
que
le
coût
de
cette
manifestation
revient
à
environ
15
000
€
d’après
l'association,
qui
a
déjà
reçu
une
subvention
de
5
000
€
du
Département
de
l'Isère
et
qu'elle
a
déjà
réglé
une
facture
d'un
montant
de
10
000
€
à
la
Troupe
du
Dauphiné.
M.
le
Maire
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
l'octroi
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
5
000
€.
Ouï
l'exposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’article
10
de
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000,
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
modifiée
par
la
loi
n°
2016-1321
du
7
octobre
2016,
Vu
le
budget
principal
2026
de
la commune,
Considérant
que
l'Association
« Janus
»,
organise
une
manifestation
pour
le
30"
anniversaire
de
la
découverte
de
la
mosaïque,
Considérant
que
cette
activité
conduite
par
l'Association
«
Janus
»
est
d'intérêt
local,
Considérant
le
montant
des
dépenses
réglées
par
l'Association
« Janus
»,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Décide
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
« Janus
»
d'un
montant
maximum
de
5
000
€
(cinq
mille
euros),
pour
le
30è"e
anniversaire
de
la
découverte
de
la
mosaïque
organisé
le
7
juin
2026,
subvention
qui
sera
versée
par
acomptes
au
fur
et
à
mesure
des
besoins,
et
dont
le
premier
sera
de
3 000
€
(trois
mille
euros),
Dit
que
les
crédits
inscrits
au
Budget
primitif
2026
de
la
commune,
compte
6574,
sont
pour
l'instant
suffisants, Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à
cette
subvention
exceptionnelle.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
26
mai
2026,
Le
Maire,
Vincent
CHORON
La
secrétaire,
Isabele
LAVIGNE