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Conseil Municipal - acte 00016616 D
Conseil Municipal - acte 00033308 D
Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00033308 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Famille, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 02/06/15
Reçu en Préfecture le : 02/06/15
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 1 juin 2015
D - 2 0 1 5 / 2 5 9
Aujourd'hui 1 juin 2015, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Présidence de Mr Didier CAZABONNE de 16H10 à 17H20-Mr le Maire quitte la séance de 16H10 à 17H20
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Madame Ana maria TORRES, Madame Emmanuelle AJON Subvention Enfance. Réajustement des budgets
d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs
de l'année 2014. Autorisation. Décision.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par la délibération en date du 16 décembre 2013 n° D 2013/725, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat au titre de l’exercice 2014, avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance.
Par délibérations en date du 23 juin 2014 n° D.2014/330, du 15 juillet 2014 n° D.2014/402, du 29 septembre 2014 n° D.2014/459, du 27 octobre 2014 n° D.2014/548 et D.2014/547, du 24 novembre 2014 n° D.2014/615 et D.2014/614 et du 15 décembre 2014 n° D.2014/688, vous avez autorisé également Monsieur le Maire à signer d’autres conventions annuelles avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance et/ou des avenants à ces mêmes conventions de partenariat.
Ces conventions et leurs avenants définissaient nos objectifs pour 2014 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Après étude des bilans d’activités 2014, il s’avère que des crédits affectés à certaines associations n’ont pas été consommés.
En effet, les ajustements au nombre réel d’enfants accueillis, ainsi que la forte fréquentation de ces accueils générant des recettes familles en hausse, ont engendré de sensibles économies.
De plus, la recherche permanente d’une gestion plus rationnelle et plus efficiente permet de mieux maîtriser la dépense et ce, en lien avec nos partenaires associatifs. L’ensemble de ces réajustements, d’un montant global de 295 234,82 €, est détaillé ci- dessous :
Association
Centres
d'accueil
et de loisirs
Accueils
Périscolaires
Activités
Péri-
éducatives
3-5 ans
Activités
Péri-
éducatives
6-11 ans
Activités
Interclasses
Pôles
Spécifiques
6-11 ans
Total
Association
des Centres
d'Animation de
Quartiers de
Bordeaux
-14 531,00 € -28 499,00 € -15 452,00 € -58 482,00 €
Amicales Laïques
David Johnston -13 124,00 € -3 459,00 € -1 323,40 € -5 902,10 € -9 669,00 € -33 477,50 €
Association
Petite Enfance,
Enfance et
Famille
-70 365,00 € -215,00 € -70 580,00 €
Avant Garde
Jeanne d'Arc -15 253,00 € -15 253,00 €
Bordeaux
Etudiants Club -965,00 € -76,00 € -1 041,00 €
Centre Social
Bagatelle -1 428,00 € -1 428,00 €
Club Pyrennées
Aquitaine -24 386,62 € -261,00 € -1 724,00 € -26 371,62 €
Couleurs Garonne -358,00 € -358,00 €
Envol d'Aquitaine -252,30 € -252,30 €
Centre Social
Foyer Fraternel -4 121,00 € -4 121,00 €
Jeunes de Saint
Augustin -2 400,00 € -2 400,00 €
La caisse à Outils -2 591,40 € -2 591,40 €
Les Coqs Rouges -2 409,00 € -2 409,00 €
O'Sol de Portugal -2 138,00 € -248,40 € -2 767,00 € -5 153,40 €
O'ptimômes
Loisisrs -11 221,00 € -11 221,00 €
Paul Lapie
Animation -247,00 € -247,00 €
Sporting
Chantecler
Bordeaux Nord Le
Lac
-6 424,00 € -2 987,00 € -140,00 € -9 551,00 €
Stade Bordelais
ASPTT -801,00 € -801,00 €
Union Saint Jean -4 366,00 € -26 090,00 € -2 002,60 € -3 336,00 € -35 794,60 € Union Sportive
les Chartrons -11 096,00 € -11 096,00 €
Union Saint
Bruno -2 337,00 € -2 337,00 €
USEP Elémentaire
Flornoy -269,00 € -269,00 €
Total -162 864,62 € -83 715,00 € -3 727,00 € -26 604,20 € -18 109,00 € -215,00 € -295 234,82 €
Ce solde d’un montant de 295 234,82 euros sera utilisé pour permettre des réajustements de budgets de fonctionnement des activités associatives qui s’avèreront nécessaires, ainsi que des renforcements de capacités d’accueil des centres de loisirs, des accueils périscolaires et des activités péri-éducatives.
Il donnera lieu à de nouvelles affectations qui vous seront présentées lors de cette même séance publique du conseil municipal.
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Décider de ces nouvelles répartitions budgétaires sur le budget Enfance
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 1 juin 2015
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY