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Compte-Rendu - Compte Rendu du CM du 16 12 2020
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du CM du 16 12 2020)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Sport, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 16 décembre 2020
Au moment de l'approbation du Compte Rendu de la séance du 25 novembre 2020, une observation est formulée. Concernant le point 17 concernant l'approbation du rapport annuel 2019 de la SPS GAMA, il faut lire : Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents approuve le rapport annuel 2019 tel que présenté,
Après cette modification faite le Compte Rendu de la séance du 25 novembres 2020 est approuvé à l'unanimité des membres présents
1) Constitution des Commissions de la Commune
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents DECIDE de créer les Commissions
Communales suivantes :
Commission Urbanisme :
Président : Anne Marie TERRADE
Membres : Jean Paul BOSSARD, Chantal BLAINEAU, Christine SCHWARTZWEBER, Cécile PRUDHOMME, Bénédicte
MONTÉGU, Isabelle DUBOIS-DUMÉE, Anthony DOUET
Commission Travaux — Patrimoine bâti — Patrimoine non bâti :
Président : Jean Paul BOSSARD
Membres : Cécile PRUDHOMME, Jean Pierre TRANCHET, Dominique GOUYGOU, Laurent GAUTIER, Vincent MORA, Patrick GRENIER, Anthony DOUET, Isabelle DUBOIS-DUMÉE, Chantal BLAINEAU, Bénédicte MONTÉGU
Commission des Finances et Prospectives Financières :
Président : Patrick GRENIER
Membres : Jean Pierre TRANCHET, Bénédicte MONTÉGU, Chantal BLAINEAU, Christine SCHWARTZ WEBER, Jean Paul BOSSARD, Vincent MORA, Anne Marie TERRADE, Manitraritiana CORBIN
Commission Communication — Information :
Président : Chantal BLAINEAU
Membres : Anne Marie TERRADE, Jean Paul BOSSARD, Patrick GRENIER, Christine SCHWARTZ WEBER, Rémi SARRAT, Véronique LANOË-MALIVERT, Isabelle DUBOIS-DUMÉE, Cécile DESCLAUX, Manitraritiana CORBIN, Bénédicte MONTÉGU.
Commission Affaires Sociales, Santé :
Président : Christine SCHWARTZ WEBER
Membres : Vincent MORA, Amandine ROULAUD, Bénédicte MONTÉGU, Véronique LANOË-MALIVERT, Manitraritiana CORBIN.
Commission des Relations avec les Ecoles :
Président : Christine SCHWARTZWEBER
Membres : Vincent MORA, Amandine ROULAUD, Dominique GOUYGOU, Bénédicte MONTÉGU, Cécile DESCLAUX, Véronique LANOE-MALIVERT, Manitraritiana CORBIN
Commission Fêtes et Cérémonies :
Président : Patrick GRENIER
Membres : Bénédicte MONTÉGU, Véronique LANOË-MALIVERT, Cécile DESCLAUX, Vincent MORA, Christine SCHWARTZWEBER, Chantal BLAINEAU, Isabelle DUBOIS-DUMÉE
Commission des relations avec les Associations :
Président : Rémi SARRAT
Membres : Dominique GOUYGOU, Chantal BLAINEAU, Bénédicte MONTÉGU, Véronique LANOË-MALIVERT, Cécile DESCLAUX
2) Election des membres du CCAS
Le Conseil municipal a élu à l'unanimité des membres présents, pour siéger au Conseil d'administration du CCAS, Mesdames Christine SCHWARTZ WEBER, Véronique LANOË-MALIVERT, Manitraritiana CORBIN et Monsieur Vincent MORA.
3) Election des délégués à l’ATD16
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents, NOMME délégué titulaire : Anthony DOUET
NOMME délégué suppléant : Rémi SARRAT 4) Election des administrateurs à la SPL GAMA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents DESIGNE Anne Marie TERRADE pour assurer la représentation de la collectivité au sein de l’Assemblée Spéciales de la SPL GAMA,
DESIGNE Anthony DOUET pour assurer la représentation de la collectivité au sein des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires de la SPL GAMA,
DESIGNE Anne Marie TERRADE pour assurer la représentation de la collectivité au sein du Comité Stratégique de Pilotage de la SPL GAMA
DESIGNE Anthony DOUET pour assurer la représentation de la collectivité au sein du Comité Technique de contrôle de la SPL GAMA.
AUTORISE Anne-Marie TERRADE à accepter toute fonction qui pourrait lui être confiée par l’Assemblée Spéciale,
notamment sa présidence.
5) Autoriser Madame le Maire à signer les investissements du 1° trimestre 2021
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Madame le Maire à engager les dépenses d’investissement du 1° trimestre 2021 à hauteur de 233 812.69 €.
6) Nomination des rues dans le quartier su complexe sportif de Puymoyen sur la commune de
Dirac
Dans le cadre du déploiement de la fibre optique dans la partie ouest de la commune, il est nécessaire d'attribuer des noms
aux voies desservant les structures appartenant aux communes de Dirac et de Puymoyen qui aujourd’hui ne sont pas
nommées. Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents a décidé de procéder aux nominations suivantes.
Structure Référence Nouvelle adresse É cadastrale
Stade de Puymoyen A 73 7 impasse des Sports - 16410 DIRAC
Club House Pétanque de Puymoyen | A 863 285 route des Sports - 16410 DIRAC
Club House Tennis de Puymoyen A 807 413 route des Sports - 16410 DIRAC
Station Hertzienne A. 768 205 impasse du Bois de Simard - 16410 DIRAC
Station Hertzienne A 48 244 impasse du Bois de Simard - 16410 DIRAC
Date d'affichage : 22 décembre 2020