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Document publié le Jeudi 15 août 2024 par la commune de Monteux.
Lien du pdf (Arrêté - 6196)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Transports,
ITREÇU EN PREFECTURE le 69/08/2024 gp agréeEp com AR/31/6.1.3/20240805/1167 ET ET TETE TETE PORTANT AUTORISATION D'ORGANISATION D'UNE PROCESSION (Assomption 2024) LE MAIRE DE MONTEUX, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route,VU la demande de Monsieur le curé de Monteux en date du 2 août 2024, VU le plan VIGIPIRATE, CONSIDERANT que la parolsse souhaite organiser une procession à l'occasion de la célébration de l'Assomption, CONSIDERANT que pour assurer la sécurité des participants à cette manifestation ot des usagers de la vole publique il y à lieu de préciser les modalités de déroulement de cette cérémonie, ARRÊTE Article Premier: La Paroisse de Monteux, représentée par le Père Rocha Candelra do Carino Saulo de Tarso, est autorisée à organiser une procession le jeudi 15 août 2024 à 21h depuis l'Eglise Notre Dame do Nazareth jusqu'à la Chapelle Notre Dame des Grâces, Article. 2: La procession est autorisée à emprunter l'itinéraire suivant : Place de l'Eglise, rue Gaston Gonnet, Rue Camille Mouillade, Place de la Glacière, Boulevard de Verdun et Boulevard de Lorlol-du-Comtat, Le retour se fera par le même itinéraire en sens inverse. Artlcle.3: La procession sera escortée par la Police Municipal Article 4; Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nimes, dans le délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage, et de sa transmission au représentant de l'Etat, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Informatique « Télérecours citoyens », accessible par le site internet www.telerecoursfr Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspandant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit à compter de la notification de la décision de l'autorité territoriale, soit à compter de la date implicite de rejet de réclamation, Article 5 : Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de Monteux, Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat, Madame le Commissaire chef de ln circonscription de Police Nationale de Carpentras-Monteux, Madame le Chef de la Police Municipale de Monteux sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recuell des Actes Administratifs de la Commune et dont un exemplaire leur sera transmis, Monteux, le 5 août 2024 Publié le: 09 AOÛT 2024 Christian GROS TOMMUS Ce :() Q AOÛT 2024 Maire de MONTEUX