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Arrêté - 38 arretes 25 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cerizay.
Lien du pdf (Arrêté - 38 arretes 25 11 2022)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-527
CE” VILLE DE CERIZAY
Arrêté
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DES VÉHICULES A L'OCCASION DE TRAVAUX DE REPARATION
SUR LE RESEAU D'EAUX USEES
AVENUE DU 25 AOÛT 1944 A CERIZAY
Le Maire de la Ville de CERIZAY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, l'article L. 2213-2 et suivants ;
Vu le code de la Route;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code général de la Propriété des personnes publiques;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, huitième partie « signalisation
temporaire » approuvée par arrêté interministériel du 16 février 1988;
Considérant la demande d'arrêté en date du 17/11/2022 par l'entreprise SAS TPF représentée par
Franck MORIN - 6 rue des Compagnons ZA Alphaparc à Bressuire (79300), pour le compte de
l'AGGLO2B, pour la réalisation de travaux de réparation sur le réseau d'eaux usées, avenue du 25
août 1944 à Cerizay ;
Considérant qu'il incombe au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police de la circulation, de
veiller à la sécurité sur la voie publique, il est nécessaire d'appliquer les mesures citées dans le
présent arrêté;
ARRETE
ARTICLE 1 :
La circulation des véhicules sera restreinte et le stationnement interdit au droit du chantier, selon la
signalisation en place, avenue du 25 août 1944 à Cerizay, sauf pour les véhicules, matériels ou
matériaux nécessaires aux travaux.
La circulation des véhicules se fera par sens alterné, régulée par feux tricolores.
Les travaux se dérouleront à compter du lundi 21 novembre 22, pour une durée de 11 jours.
ARTICLE 2 :
Le bénéficiaire devra signaler son chantier conformément aux dispositions suivantes :
L'intervenant doit prendre de jour et de nuit, sous sa responsabilité et à ses frais, toutes les mesures
relatives à l'exploitation du domaine public routier communal et à la sécurité de la circulation (mise
en place, entretien, surveillance de la signalisation, alternats, etc...), conformément aux textes
réglementaires.
ARRETE N°2022-527-Réparation réseau eaux usées - TPF Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-527
ARTICLE 3:
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la
signalisation.
ARTICLE 4 :
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. _
ARTICLE 5 :
Monsieur le Maire de la commune de CERIZAY et Monsieur le Commandant du Groupement de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6 :
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à
l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou
de publication.
Et de sa notification le
SAS TPF
Représentée par
Fait à Cerizay, le 17/11/2022.
Le Maire,
Johnny BROSSEAU
Vice-Président Agglomération du Bocage Bressuirais
ARRETE N°2022-527-Réparation réseau eaux usées - TPF Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-528
A VILLE DE CERIZAY
Arrêté
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DES VÉHICULES A L'OCCASION DE LA REALISATION DE
TRANCHEES - RUE DU CHAT BOTTE A CERIZAY
Le Maire de la Ville de CERIZAY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, l'article L. 2213-2 et suivants ;
Vu le code de la Route;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code général de la Propriété des personnes publiques;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, huitième partie « signalisation
temporaire » approuvée par arrêté interministériel du 16 février 1988;
Considérant la demande d'arrêté en date du 15/11/2022 par l'entreprise GECI COM représentée
par Mohammed BENAISSA — 25 rue Ambroise Croizat à PERSAN (95340) pour la réalisation de
tranchées, pose de conduite de fourreaux et chambre telecom orange, rue du Chat Botté à Cerizay;
Considérant qu'il incombe au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police de la circulation, de
veiller à la sécurité sur la voie publique, il est nécessaire d'appliquer les mesures citées dans le
présent arrêté ;
ARRETE
ARTICLE 1 :
La circulation des véhicules sera restreinte et le stationnement interdit au droit du chantier, selon la
signalisation en place, rue du Chat Botté à Cerizay, sauf pour les véhicules, matériels ou matériaux
nécessaires aux travaux.
La circulation des véhicules se fera par sens alterné, régulée manuellement.
Les travaux se dérouleront à compter du mardi 29 novembre 22, pour une durée de 15 jours.
ARTICLE 2 :
Le bénéficiaire devra signaler son chantier conformément aux dispositions suivantes :
L'intervenant doit prendre de jour et de nuit, sous sa responsabilité et à ses frais, toutes les mesures
relatives à l'exploitation du domaine public routier communal et à la sécurité de la circulation (mise
en place, entretien, surveillance de la signalisation, alternats, etc...), conformément aux textes
réglementaires.
ARRETE N°2022-528-Rue du Chat Botté - GECI COM Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-528
ARTICLE 3:
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la
signalisation.
ARTICLE 4 :
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 5 :
Monsieur le Maire de la commune de CERIZAY et Monsieur le Commandant du Groupement de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6:
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à
l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou
de publication.
Et de sa notification le
GECI COM
Représentée par
Fait à Cerizay, le 17/11/2022.
Le Maire,
Johnny BROSSEAU |}
Vice-Président Agglomération du Bocage Bressuirais
ARRETE N°2022-528-Rue du Chat Botté - GECI COM Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-529
cerizay- VILLE DE CERIZAY
ARRÊTÉ
DENEIGEMENT DES TROTTOIRS PAR LES HABITANTS
Le Maire de la Commune de Cerizay,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 à L 2212-5-1 ;
Vu le code civil et notamment ses articles 1240 à 1244:
Vu le code pénal et notamment son article R 610-5 :
Vu le règlement sanitaire départemental ;
Considérant que les mesures prises par les autorités ne peuvent donner des résultats satisfaisants
qu'autant que les habitants concourent, en ce qui les concerne, à leur exécution et remplissent les
obligations qui leur sont imposées dans l'intérêt de tous,
Considérant les dangers que représentent la neige et le verglas sur les voies et trottoirs
communaux,
ARRÊTE :
Article 1
Tout propriétaire et locataire doit balayer la neige, briser les glaces et saler le verglas au droit de la
propriété qu'il détient ou occupe, sur une largeur de 1,40 m, y compris le caniveau
correspondant.
Article 2
L'excédent de neige devra être mis en tas ou cordon le long de la voie, sans gêner la libre
circulation des Usagers (passage minimum 1.20 m) et sans entraver l'écoulement des eaux de fonte.
Article 3
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4
En application des dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de Justice Administrative, le
présent arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.
Article 5
M. le Directeur Général des Services, Monsieur le Chef de Brigade de la Gendarmerie de CERIZAY sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Johnny BROSSEAU.
Vice-Président Agglomération du Bocag Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-530
cerizay- VILLE DE CERIZAY
Arrêté
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DES VEHICULES A L'OCCASION DES ILLUMINATIONS DE NOEL
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A CERIZAY
Le Maire de la Ville de CERIZAY;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 et L. 3221-4;
Vu le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 413-1,R. 417-9,
R.417-10etR.417-11;
Vu l'instruction interministérielle et notamment les articles livre 1, 2ème partie, signalisation de
danger, livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et livre 1, 8ème partie, signalisation
temporaire ;
Vu le Code général de la Propriété des personnes publiques ;
Considérant qu'il est de son devoir d'assurer la sécurité durant la période d'illumination des
décors de Noël ;
Considérant, qu'il y a lieu en conséquence, de réglementer la circulation et le stationnement des
véhicules afin d'assurer les conditions de sécurité optimales pour l'ensemble des usagers;
ARRÊTE
ARTICLE 1:
Le stationnement des véhicules sera interdit au droit des 20 et 22 avenue du Général de Gaulle,
selon la signalisation en place, du 01 décembre 2022 au 08 janvier 2023 inclus.
ARTICLE 2:
Les infractions aux dispositions qui précèdent seront constatées par des procès-verbaux ou
contraventions.
ARTICLE 3 :
Une signalisation conforme est mise en place par les services techniques de la commune.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté est publié au registre des arrêtés ainsi qu'au Recueil des Actes Administratifs
de la commune. ARTICLE 5 :
En application des dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de Justice Administrative,
le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif
dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.
ARTICLE 6 :
Le Directeur Général des Services de la Ville de Cerizay est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Cerizay, le 21 novembre 2022
Le Maire,
Johnny BROSSEAU
Vice-Président Agglomération du Bocage Bressuirais
ARRETE N°2021-530 OBJET : CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES -ILLUMINATIONS NOEL 2 Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-524
EN VILLE DE CERIZAY
Arrêté
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DES VÉHICULES A L'OCCASION DE TRAVAUX DE DEMOLITION
10-12 RUE DE LA JETTERIE A CERIZAY
Le Maire de la Ville de CERIZAY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, l'article L. 2213-2 et suivants ;
Vu le code de la Route;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code général de la Propriété des personnes publiques ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie « signalisation
temporaire » approuvée par arrêté interministériel du 16 février 1988;
Considérant la demande d'arrêté en date du 10/11/2022 par l'entreprise SARL Maçonnerie du
Chêne Vert représentée par ENFRIN Rémi - 5 ZA du chêne Vert à La Meilleraie-Tillay (85700), pour la
réalisation de travaux de démolition, 10-12 rue de la Jetterie à Cerizay;
Considérant qu'il incombe au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police de la circulation, de
veiller à la sécurité sur la voie publique, il est nécessaire d'appliquer les mesures citées dans le
présent arrêté ;
ARRETE
ARTICLE 1 :
La circulation des véhicules sera restreinte et le stationnement interdit au droit du chantier, selon la
signalisation en place, 10-12 rue de la Jetterie à Cerizay, sauf pour les véhicules, matériels ou
matériaux nécessaires aux travaux.
La circulation des véhicules se fera par sens alterné, régulée manuellement.
Les travaux se dérouleront les lundi 21 novembre 22 et mardi 22 novembre 2022.
ARTICLE 2 :
Le bénéficiaire devra signaler son chantier conformément aux dispositions suivantes :
L'intervenant doit prendre de jour et de nuit, sous sa responsabilité et à ses frais, toutes les mesures
relatives à l'exploitation du domaine public routier communal et à la sécurité de la circulation (mise
en place, entretien, surveillance de la signalisation, alternats, etc...), conformément aux textes
réglementaires.
ARRETE N°2022-524-Réalisation de travaux de démolition - 10-12 rue de la Jetterie Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-524
ARTICLE 3:
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la
signalisation.
ARTICLE 4 :
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 5 :
Monsieur le Maire de la commune de CERIZAY et Monsieur le Commandant du Groupement de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6:
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent où sur internet, à
l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Et de sa notification le
SARL Maçonnerie du Chêne Vert
Représentée par
Fait à Cerizay, le 17/11/2022.
Le Maire, N
Johnny BROSSEAU |
Vice-Président Agglomération du Bocage Bressuirais
ARRETE N°2022-524-Réalisation de travaux de démolition — 10-12 rue de la Jetterie Ville de CERIZAY
Arrêté n°2022-532
cerizaÿ- VILLE DE CERIZAY
Arrêté
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE
STATIONNEMENT DES VEHICULES A L'OCCASION DU
MARCHÉ DE NOEL - LES 03 ET 04 DÉCEMBRE 2022 A CERIZAY
Le Maire de la Ville de CERIZAY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2212-1, L2212-2,
L2213-2;
Vu le Code de la Route;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, huitième partie
«signalisation temporaire » approuvée par arrêté interministériel du 16 février 1988;
Considérant qu'il est de son devoir d'assurer la sécurité durant le marché de Noël qui se déroulera les samedi 03 décembre 2022 de 15 h à 20 h et dimanche 04 décembre 2022 de 10 h à 18 h à Cerizay;
Considérant qu'il y a lieu en conséquence, de réglementer la circulation et le stationnement
des véhicules afin d'assurer les conditions de sécurité optimales pour l'ensemble des usagers;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Le marché de Noël de la commune se déroulera les samedi 03 décembre 2022 de 15h à 20h et dimanche 04 décembre 2022 de 10 h à 18h, sur la place des Halles, la rue des Halles, la rue Joseph Lerat, la place Saint Pierre, la place du Souvenir de la guerre d'Algérie, à Cerizay.
ARTICLE 2 :
A l'occasion de cet évènement, la circulation et le stationnement des véhicules seront interdits,
selon signalisation en place :
- Du dimanche 27 novembre 2022, 17 h, au mardi 06 décembre 2022 inclus: place du
Souvenir de la guerre d'Algérie et place Saint Pierre ;
- Du mercredi 30 novembre 2022, 13 h 30, au mardi 06 décembre 2022 inclus : place des
Halles et rue des Halles;
- Du samedi 03 décembre 2022, 7 h, au dimanche 04 décembre 2022, 20 h: rue des
Boulangers, rue Joseph Lerat, allée de la Cressonnière;
- Du vendredi 02 décembre 2022, 16 h 30, au samedi 03 décembre 2022, 14 h : place Jean
Monnet;
-__ Du samedi 03 décembre 2022, de 12 h à 20 h: places de stationnement situées allée de
la Cressonnière. Le sens de circulation sera inversé dans la rue Joseph Lerat uniquement pour les services de secours et les exposants présents sur le Marché de Noël.
ARTICLE 3 :
Suite à ces interdictions, une déviation sera mise en place.
Les automobilistes venant de l'avenue du Général Marigny seront invités au barrage mis en
place par les agents municipaux, à emprunter la rue du 11 Novembre et à rejoindre l'avenue du Général De Gaulle.
ARTICLE 4:
Les infractions aux dispositions qui précèdent seront constatées par des procès-verbaux ou
contraventions.
ARTICLE 5 :
Une signalisation conforme est mise en place par les services techniques de la commune.
ARTICLE 6:
Le présent arrêté est publié au registre des arrêtés ainsi qu'au Recueil des Actes Administratifs
de la commune.
ARTICLE 7 :
En application des dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de Justice Administrative,
le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif
dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.
ARTICLE 8 :
Le Directeur Général des Services de la Ville de Cerizay est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Cerizay, le 22 novembre 2022
Le Maire,
Johnny BROSSEAU
Vice-Président Agglomération du Bochge Bressuirais
ARRETE N°2022-532 OBJET : CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES -MARCHÉ NOEL 2022 2