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Document publié le Jeudi 12 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Liste des deliberations CC 12.03.2026)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Tourisme,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 12 MARS 2026
Délibérations Résultat du vote
Date de
télétransmission à à
la Préfecture
1. Approbation du procès-verbal du 19 février 2026 Unanimité 17/03/2026 2. Recueil des actes administratifs - délégations du conseil
communautaire au bureau communautaire Unanimité 17/03/2026
3. Recueil des actes administratifs - délégations du conseil
communautaire au président de la communauté de communes Unanimité 17/03/2026 4. Vote du compte financier unique 2025 Communauté de
Communes Unanimité 17/03/2026
5. Vote du compte financier unique 2025 BA aérodrome de Bois
Fleury Unanimité 17/03/2026
6. Vote du compte financier unique 2025 BA régie Oléron déchets Unanimité 17/03/2026 7. Vote du compte financier unique 2025 BA régie musée et
patrimoine Unanimité 17/03/2026
8. Vote du compte financier unique 2025 BA énergies renouvelables Unanimité 17/03/2026 9. Vote du compte financier unique 2025 ZA la Jarrie Unanimité 17/03/2026 10. Vote du compte financier unique 2025 ZA les 4 Moulins Unanimité 17/03/2026 11. Vote du compte financier unique 2025 ZA le Perrotin Unanimité 17/03/2026 12. Vote du compte financier unique 2025 ZA les Seizins Unanimité 17/03/2026 13. CdC de l’île d’Oléron - affectation du résultat de fonctionnement
2025 Unanimité 17/03/2026
14. BA musées et patrimoine de l’île d’oleron - affectation du résultat
de fonctionnement 2025 Unanimité 17/03/2026
15. Vote des taux d'imposition 2026 Unanimité 17/03/2026
16. Gémapi – fixation du produit de la taxe année 2026 Unanimité 17/03/2026 17. Communauté de Communes budget 2026 Unanimité 17/03/2026
18. BA aérodrome de Bois Fleury budget 2026 Unanimité 17/03/2026
19. Régie Oléron déchets budget 2026 Unanimité 17/03/2026
20. BA énergie renouvelables budget 2026 Unanimité 17/03/2026
21. BA régie musées et patrimoine de l’île d’Oléron budget 2026 Unanimité 17/03/2026 22. CdC - affectation d’une subvention d’équilibre au budget annexe
musées et patrimoine de l’île d’Oléron pour l’année 2026 Unanimité 17/03/2026 23. Contribution 2026 au service départemental d’incendie et de
secours de la Charente-Maritime Unanimité 17/03/2026
24. Participation au PETR pôle Marennes Oléron 2026 Unanimité 17/03/2026 25. Subvention 2026 à l’office de tourisme de l’île d’Oléron & du
Bassin de Marennes Unanimité 17/03/2026
26. Reprise des fonds de concours au budget 2026 Unanimité 17/03/2026 27. Subventions 2026 supérieures à 23 000 € attribuées aux
associations sociales et animation Unanimité 17/03/2026
28. Taxe de séjour 2026 sur le territoire de l’île d’Oléron Unanimité 17/03/2026 29. Convention de partenariat concernant la construction et le
financement du centre d’intervention et de secours de Saint-Pierre-
d’Oléron
Unanimité 17/03/2026 Délibérations Résultat du vote
Date de
télétransmission à à
la Préfecture
30. Habitat – programme « louons à l’année » : octroi de la prime à la
conversion d’un logement en location à l’année Unanimité 17/03/2026
31. Bilan des cessions – acquisitions / complément au titre de l'année
2024 / bilan au titre de l'année 2025 Unanimité 17/03/2026
32. Contrat de proximité – agriculture durable - acquisition foncière Unanimité 17/03/2026 33. Agriculture durable - subvention 2026 pour l’appui du projet
collectif à la conduite de la lutte biologique contre les tordeuses de la
vigne
Unanimité 17/03/2026
34. Agriculture durable – approbation d’un programme de
sensibilisation et de formation à destination des professionnels Unanimité 17/03/2026 35. Agriculture durable – cotisation annuelle au label « vignobles et
découvertes » Unanimité 17/03/2026
36. Plan vélo III- traités d'adhésion Unanimité 17/03/2026
37. Mobilité - liaison maritime Oléron <> La Rochelle : conventions
pour participation publique 2026 Unanimité 17/03/2026
38. Gémapi – travaux d’urgence de réparation de la digue de la
Gautrelle Unanimité 17/03/2026
39. Littoral – stratégie locale de gestion de la bande cotière – travaux
de confortement dunaire sur le secteur de la pointe Manson Unanimité 17/03/2026 40. Littoral – stratégie locale de gestion de la bande cotière – travaux
de confortement dunaire sur le secteur de la pointe de Prouard Unanimité 17/03/2026 41. Régie Oléron déchets – mise à jour des accords collectifs au 1er
avril 2026 Retrait de la délibération
42. Régie Oléron déchets – contrat de gestion des déchets de
l’association oléronnaise de l’hotellerie de plein air Unanimité 17/03/2026 43. Régie Oléron déchets – conventions de reprise des ferrailles et
métaux de déchèteries Unanimité 17/03/2026
44. Régie Oléron déchets – délégation de service public
Ressourcerie : avenant 2 Unanimité 17/03/2026
45. Régie Oléron déchets – Ressourcerie : règlement de service et
tarifs de vente des objets, meubles et prestations Unanimité 17/03/2026 46. Régie Oléron déchets – Oléron zéro déchet : expérimentation
emballages réemployables Unanimité 17/03/2026
47. Enfance jeunesse – subvention 2026 aux associations enfance
jeunesse Unanimité 17/03/2026
48. RMPIO – musée de l'île d'oléron – avenant au procès verbal de
mise à disposition de biens entre la Communauté de Communes et la
commune de Saint-Pierre d’Oléron
Unanimité 17/03/2026
49. RMPIO – aquisitions 2025 pour le musée de l’île d’Oléron Unanimité 17/03/2026 50. RMPIO – aquisitions 2025 pour la régie musées et patrimoine Unanimité 17/03/2026 51. RMPIO – procès-verbal final de recolement du musée de l’île
d’Oléron Unanimité 17/03/2026
52. Mission financement des projets et contractualisation Unanimité 17/03/2026 53. Ressources humaines - évolution des missions d’accueil de la
collectivite – transformation de deux postes à temps-partiel en
postes a temps plein
Unanimité 17/03/2026
54. Mise à jour du tableau des effectifs Unanimité 17/03/2026