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Convocation - 20241115140027
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Mamert-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - 20241115140027)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
SAINT-MAMERT-DU-GARD
MAIRIE
Place de la Mairie
30730 SAINT MAMERT
DU GARD
CONVOCATION
Conseil Municipal
Ordinaire
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans la salle du conseil municipal :
le JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 à 19h
Veuillez agréer l'expression de ma considération distinguée.
A ST MAMERT le 15 novembre 2024
Ordre du jour :
* DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES CONTRATS TERRITORIAUX AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD POUR L'AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU QUARTIER DE LA MAZADE ET DE LA GALINIERE
* DEMANDE DE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENT AUPRES DE L'ETAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU QUARTIER DE LA MAZADE ET DE LA GALINIERE
* DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT « RENATURATION DES VILLES ET DES VILLAGES » AUPRES DE L’ETAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU QUARTIER DE LA MAZADE ET DE LA GALINIERE
+ DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU « DISPOSITIF POUR LA DESIMPERMEABILISATION ET LA RENATURATION DES ESPACES PUBLICS ET DES COURS D’ECOLES » AUPRES DE LA REGION OCCITANIE POUR L’AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU QUARTIER DE LA MAZADE ET DE LA GALINIERE * DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS POUR L’AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU QUARTIER DE LA MAZADE ET DE LA GALINIERE * DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE
* RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE PRESTATIONS FOURRIERE ANIMALE AVEC LA SACPA + AVENANT N°2 A LA CONVENTION « CENTRE ANCIEN » AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER + RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE NÎMES METROPOLE - EXERCICE 2023 * ADHESION AU DISPOSITIF PASSEPORT ETE 2025
* MODIFICATION DE LA SURFACE DE LA CONCESSION FUNERAIRE ALLEE - À —N°7 * PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
Questions diverses
Pour toutes les questions d'ordre technique concernant les délibérations, et dans le souci d éclairer les décisions des élus du conseil municipal, merci de bien vouloir les adresser 48 heures avant la date de la réunion soit par courrier, soit par mail, ou par écrit dans la boite à lettre de la mairie. ire le Maire
POUVOIR SE
Je soussigné(e)
donne pouvoir à
- de me représenter à la réunion de conseil municipal convoqué pour le
- de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à
Le
Signature