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Déliberation - crcm 09 juin 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Camiran.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 09 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
COMMUNE DE CAMIRAN
COMPTE RENDU DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 09 JUIN 2020
L’an deux mille vingt, le neuf juin, le conseil municipal dûment convoqué en date du deux juin 2020 2020, s’est réuni en session ordinaire, au Foyer rural de Camiran, sous la présidence de Monsieur Bastien MERCIER, maire
Présents : BLOUIN Emilie, BONNAFOUS Mathieu, CARPENE Marie-Pierre, DE TREGOMAIN Sylvette, DELOUBES Claudine, GLIZE Nadine, MERCIER Bastien, GOUDENEGE France, GOUDIN Jérome, REVET David, SALVAGE Delphine.
Madame SALVAGE Delphine a été désignée comme secrétaire de séance.
Organisation d’une cérémonie républicaine pour honorer la mémoire de Madame Christiane Bortot ancienne maire de Camiran
Le maire propose de retenir la date du 19 juillet 2020 pour l’organisation de cette cérémonie qui se déroulera avant la messe.
Une plaque commémorative comportant la mention « Christiane Bortot maire de Camiran 1977-1983 » avec la mention RF et cocarde républicaine sera apposée sur le caveau, un dépôt de gerbe est également prévu. Marie-Pierre Carpene et France Goudenège se chargent de faire établir un devis par l’entreprise Laporte Cette proposition est acceptée à l’unanimité
Souscription à la prestation SMS de l’opérateur Orange
Cette prestation permet pour la commune de communiquer rapidement avec les habitants pour signaler les décès, les alertes météo etc …Elle permet de remplacer la distribution d’informations papier distribuées dans les boîtes à lettres.
Demande de renseignements et de devis pour valider.
DELIBERATION N°2020 - 33
Objet :CONSTITUTION DE LA NOUVELLE COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DE CAMIRAN
Membres en exercice: 11 Présents: 11 Suffrages exprimés: 11 Abstention: 0 Pour: 11 Contre: 0 Monsieur le Maire Bastien MERCIER,indique que la durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts directs est la même que celle du Mandat du Conseil Municipal et que de nouveaux commissaires doivent être nommés pour renouveler cette commission qui sera présidée par Monsieur le Maire et constituée de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants.
La Direction des Services Fiscaux de la Gironde demande de lui adresser une liste de présentation comportant douze noms pour les commissaires titulaires et douze noms pour les commissaires suppléants, dont deux représentants des contribuables domiciliés hors commune dans chaque catégorie.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des présents, le Conseil propose :
- 1 ére liste
TITULAIRES SUPPLEANTS - Sylvette DE TREGOMAIN - David REVET - Claudine DELOUBES - Delphine SALVAGE - Catherine RUBECK - Alain MICHEL - Sébastien COULON - Patrick Filippi
- France GOUDENEGE - Dominique IDIART
Hors commune : DAL-BO Didier 33190 LOUBENS - Michel QUINTIN 2ème liste 32 rte dropt 33190 BAGAS
TITULAIRES SUPPLEANTS - Nadine GLIZE - Alain CAZADE - Emilie BLOUIN - Patrick CERTAIN - Hubert DUCHAMP - Lucien DEGUILHEM - Michel SPAGNOL - Nadine MENEGAZI - Marie-Pierre CARPENE - Jérôme PAUQUET
Hors commune : Chantal DALLA-LONGA - CARRIAS 2ld Bélarde 33540 ST HILAIRE DU BOIS 33540 St FELIX DE FONCAUDE Présentation et lecture des devis des travaux du projet d’aménagement et de sécurisation du centre bourg de Camiran
- Distribution plan papier aux conseillers et adjoints
- Visionnage du projet d’aménagement
Cabinet Conseil : Ameau ingénierie
Agence COT projet paysager à caractère écologique et citoyen
- Présentation des différents choix d’implantations effectués avec des changements imposés par la BF - Explication de la topographie pour la réalisation des travaux gradins (200 personnes) scène 190m2, 3 terrains de pétanque, aménagement du pourtour du Cercle
- Présentation des essences de la future végétation
- Présentation du budget prévisionnel : Phase1 : TTC 639 650 €
Phase2 : TTC 626 594 €
- Total des subventions pour l’ensemble du projet ( Etat DETR, SIPHEM, Département, SDEEG) : 643 370 €
Réfection du logement communal presbytère
A ce jour nous n’avons pas reçu tous les devis demandés.
Dossier en attente des devis complémentaires.
Etude des possibilités de financement des travaux pour un montant de 30 000€ TTC : - proposition d’emprunt de 20 000€ sur une durée de 6 ou 8 ans avec un différé Les annuités d’emprunt seront financées par l’augmentation du montant des loyers des 2 logements (150€x2=300€) mensuels
- Affectation du FDAEC 2020 soit environ 10 000€
Le conseil valide par principe cette proposition de financement et délibérera lors du prochain conseil sur le montant total des travaux et son financement.
Questions diverses
Emile Blouin fait part à l’assemblée qu’elle connait une entreprise susceptible de réaliser la signalétique des arbres fruitiers du futur verger.
Cette proposition sera à présenter au pays d’art et d’histoire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h55.
Le Maire, Les membres du Conseil Municipal,