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Déliberation - BUDGET CCAS 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Déliberation - BUDGET CCAS 2018)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Fougerolles
Numéro
SIRET
: 26700245900019
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ST
LOUP
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: Budget
C.C.AS.
Fougerolles
ANNEE
2018 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018
|
1 - INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
| - L'Assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature :
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
Sans
les
chapitres
"opérations
d'équipement
" de
l'état
II
B
3.
-
Sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il - En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
“opération
d'équipement
".
IT - Les
provisions
sont
budgétaires.
IV - La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
“Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à
la colonne
du
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
V
—
Le
présent
budget
a
été
voté
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2017.
B-1-1-B
1 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
DE FONCTIONNEMENT
Y
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
0
VOTES AU TITRE DU PRESENT
9
BUDGET (1)
27 467,00
29 991,00
E
+
+
+
À
RESTES À REALISER ( R.A.R) de
Ë
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
oO R |
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
si déficit
ny
<
REPORTE
(2)
{
)
(si excédent)
s
2 523,78
TOTAL DE
LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT (4)
29 990,78
29 391,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS D'INVESTISSEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T |
BUDGET (1) (y compris le compte 1068)
2 540,00
817,00
E
+
+
+
À
RESTES À REALISER ( R.A.R) de
=
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
O
-
R
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
si solde néaati
|
«
T |
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE
gatin
(Si solde positif)
S
{2}
2 542,54
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4)
2 540,00
3 359,54
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET (4)
32 530,78
33 350,54
B-1-2-A1
{f) Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
mème,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2}
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
(4)
Total
de
la section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
la section
d'investissement.
2018| |
Commune
de
Fougeroiles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
BP
2018 |
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+ vote)
011
Charges
à caractère
général
22
300,00
0,00
24
720,00
24
720,00
24
720,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
0,60
0,00
0,00
65
[Autres
charges
de
gestion
courante
4 800,00
0,00
1 930,00
1 930,00
1 930,00
Totai
des
dépenses
de
gestion
courante
24
100,00
0,00
26
650,00
26
650,00
26
650,00
66
[Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
{Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
}
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
24
100,00
0,00
26
650,00
26
650,00
26
650,00
023
{Virement
à la section
d'investissement
(5)
0,00
0,00
0,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(.
817,00
817,00
817,00
817,00
043
{Opérations
d'ordre
à l'intérieur de
la section
de
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
817,00
817,00
817,00
817,00
TOTAL
24
917,00
0,00
27
467,00
27
467,00
27
467,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
2
523,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
990,78
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
@)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
(=RAR
+
vote)
013
jAtténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
70
[Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
di
0,00
0,00
0,00
0,00
73
[Impôts
ettaxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et participations
25
479,00
0,00
28
791,00
28
791,00
28
791,00
75
[Autres
produits
de
gestion
courante
450,00
0,00
150,00
450,00
150,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
25
629,00
0,00
28
941,00
28
941,00
28
941,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
6,00
0,00
77
|Produits
exceptionnels
800,00
0,09
+
050,00
1
050,00
1
050,00
Totat
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
26
429,00
0,00
29
991,00
29
991,00
29
991,00
042
[Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(|
0,00
0,00
0,00
043
{Opérations
d'ordre
à l'intérieur de
la section
de
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
26
429,00
0,00
29
991,00
29
991,00
29
991,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
991,00
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
-817,00
{1}
Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
= DF
042 ;
Di
041
=
RI
041
; DF
043
=
RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
R1
040
—
D]
040.
B-1-2-A2
H
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
I
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement. |
Commune
de
Fougerolies
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018 |
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+ vote)
010
}Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
540,00
540,00
540,00
204 | Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
{immobilisations
corporelles
0,00
2
000,00
2
000,00
2
000,00
22
{immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
|immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
2
540,00
2
540,00
2
540,00
10
FDotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
}Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
par
0,00
0,00
G,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
! Dépenses
imprévues
( investissement}
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,60
0,09
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
2 540,00
2 540,00
2 540,00
040 1 Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
2
540,00
2
540,00
2
540,00
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2 540,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+ vote)
010
{Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
43
|
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
}Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
}immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204 | Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
{immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
{immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
[immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(hors
1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
pan
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
| Produits
de
cessions
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
-
0,00
0,00
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
(4)
0,00
0,00
0,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
817,00
817,00
817,00
817,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
817,00
817,00
817,00
817,00
TOTAL
817,00
0,00
817,00
817,00
817,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
2 542,54 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
3 359,54
|
Pour
information :
Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
1| sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
81
7,00
commune
ou de
l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
B-1-2-A3 |
Commune
de
Fougeroiles
- 70 -
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1)
CF.
Modalités
de
vote
l-B.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF
023
=
RI
021
; DI 040
= RF 042
; RI 040
=
DF 042
; DI 041
=
Ri
041
; DF 043
x RF 043.
(5)
A
servir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
ja
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(7) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
{8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail Annexe
IV A9).
{9)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
{10)
Soide
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
où
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
-- DI
040.
B-1-2-A3
2 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
BP
2018|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
24
720,00
24
720,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
4
930,00
1
930,00
66
|Charges
financières
0,00
6,00
0,00
67
!
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
817,00
817,00
022
|
Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
}
0,00
0,00
023 |
Virement
à la section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
26
650,00
817,00
27
467,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
2 523,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
990,78
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
{Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
[Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
540,00
0,00
540,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
{Immobilisations
corporelles
(6)
2
000,00
0,00
2
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
[immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
( investissement)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
2
540,00
0,00
2 540,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
2 540,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipernent
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
{8) À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée,
{8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B1
1 |
Commune
de Fougerolles
- 70 -
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
BP
2018|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
0,00
0,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74!
Dotations,
subventions
et
participations
28
791,00
28
791,00
75
|'Autres
produits
de
gestion
courante
150,00
0,00
150,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
| Produits
exceptionnels
1 050,00
0,00
1 050,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
29
991,00
0,06
29
991,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,60
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
991,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00!
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
}Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
|Amortissements
des
immobilisations
817,00
817,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
|Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
0,00
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
817,00
817,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
2 542,54
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
3
359,54
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
(5)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail Annexe
IV A9}.
(7) À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
tes
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-R2 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.AS.
Fougeroliles
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Aî
B-1-3-A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à caractère
général
22
300,00
24
720,00
24
720,00
60621
Combustibles
100,00
100,00
100,00
60622
Carburants
100,00
100,00
100,00
60623
|Alimentation
100,00
100,00
100,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
10
000,00
10
000,00
10
000,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
200,00
200,00
200,00
615231
Entretien
et
réparations
voiries
0,00
0,00
6156
Maintenance
600,00
720,00
720,00
6182
Documentation
générale
et technique
0,00
0,00
6232
Fêtes
et cérémonies
9 500,00
12
000,00
12
000,00
6237
Publications
0,00
0,00
6247
Transports
collectifs
4 200,00
1 000,00
1 000,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
500,00
500,00
500,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
800,00
1
930,00
1
930,00
6534
Cotisations
de
sécurité
saciale
- part
patronale
100,00
100,00
100,00
6561
Secours
d'urgence
1 500,00
4
588,00
1
588,00
6562
Aides
200,00
200,00
200,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres .
42,00
42,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
24
100,00
26
650,00
26
650,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
) (e)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
RÉELLES
=
a+b+c+d+e
24
100,00
26
650,00
26
650,00
023
Virement
à la section
d'investissement
0,00
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7){8)(9)
877,00
817,00
817,00
6811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et corporelle:
817,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
817,00
817,00
817,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctior
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
817,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
24
917,00
27
467,00
27
467,00
{
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(11)
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
2
523,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
990,78
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
Chap/
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
diverses
0,00
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
25
479,00
28
791,00
28
791,00
7474
Communes
25
479,00
28
791,00
28
791,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
150,00
150,00
150,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
150,00
150,00
150,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
25
629,00
28
941,00
28
941,00
{a)
=
(70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
800,00
1
050,00
4
050,00
1733
Libéralités
reçues
100,00
100,00
100,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
700,00
950,00
950,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
26
429,00
29
991,00
29
991,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
0,09
0,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonctio!
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
26
429,00
29
991,00
29
991,00
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(10)
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
29
991,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
{2}
cf.
Modalités
de
vote
!-B.
{3}
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040).
(7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et 776
(cf chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»),
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A2
1 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018
|
I
- VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
|Stocks
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
540,00
540,00
205
Concessions
et droits
similaires,
brevets,
licences,
marques
540,00
540,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
2 000,00
2
000,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
0,00
2184
Mobilier
2
000,00
2
000,00
2188
Autres
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{hors
opérations)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2
540,00
2
540,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
2
540,00
2 540,00
040
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2
540,00
2
540,00
{= Totai
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(11)
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
2 540,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
état
It
B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{6} Voir
annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RF
042.
{8}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
ie détait
du
chapitre
040
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{9}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
{10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{11}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B1
1 |
Commune
de Fougerolles
- 70 - Budget C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
610
Stocks
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
6,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
0,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
817,00
817,00
817,00
28188
|Autres
817,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
817,00
817,00
817,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
817,00
:
817,00
817,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
817,00
817,00
817,00
(= Total
des
opérations
réelles
et ordres)
+
RESTES A REALISER 2017 (10)
0,00
+
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
2 542,54
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
3
359,54
{?)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
{3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Voir
annexe
IV A 9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
042.
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
Farticie
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B2 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018|
I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
20181
LIBELLE
: Equipement
mobilier
du
logement
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2017
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2018
(3)
(4)
DÉPENSES
0,00!
0,00
2 000,00
|P
2 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,60
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
000,00
2
000,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
2 000,00
2
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2017
(2)
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si positif
-2
000,00
{1}
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
:
{2}
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats
:
{3}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
B-1-3-B3
1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2018
|
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nomb
b
ice
:
Présenté
par
le
Monsieur
le
Président,
Nombre
de
Mantes
os
11
A Fougerolles,
le
15/03/2018
SMPIE
Ce MEMes
présents
:
07
Le
Monsieur
le
Président,
D'ACTION
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
0 7-
VOTES:
Pour:
07
SOCIALE
Contre
:
0
Délibéré
par
le
Conseil
d' adn
Re
Abstention
:
0
A
Fougerolles,
ke
A$. CAL
AU...
€
Les
membres
du
Conseil
d'administration,
Date
de
convocation
:
08/03/2018
MIEGE
Benoît
DAVAL
Michel
AUBRY
Patricia
NURDIN
Véronique
Chen
OXCusce.
GRANDMOUGIN
Kévin
ut
ar
tue
RAPENNE
Marie-France
BRENDER
Agnès
CASIER
Jean-Paul
rl
#
|
Le
)
DOILLON
Marie-Paule
Wé
à A
A
ROUY
Jacques
Plant ue
use
VANCON
Brigitte
ue
Certifié
exécutoire
par
le
Monsieur
le
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
sous
préfecture,
le
16/03/2018
et
de
la
publication
le
16/03/2018.
UCP-3-4-D2
1
À
Fougerolles,
le
16/03/2018