Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DEC 2021 103 ANNEXE AR
unknown - DEC 2021 100 ANNEXE AR
unknown - DEC 2021 61 ANNEXE 1 AR
unknown - DEC 2021 70 ANNEXE AR
unknown - DEC 2021 143 ANNEXE AR
unknown - DEC 2021 78 ANNEXE AR
Arrêté - DEC 2021 73 ANNEXE 2 AR
Déliberation - DEC 2021 129 AR
Déliberation - DEC 2021 48 AR
unknown - DEC 2021 86 ANNEXE AR
unknown - DEC 2021 129 ANNEXE AR
Document publié le Vendredi 3 décembre 2021 par la commune de Saint-Mitre-les-Remparts.
Lien du pdf (unknown - DEC 2021 129 ANNEXE AR)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Médias,
1 place de l'église
N° 2021 11 02 du 22 Novembre 2021
VALABLE 20 JOURS
Ville de Saint Mitre les Remparts
Service SMI
Rue Bellefont
13920 Saint Mitre Les Remparts
Mr Franck Salazar Martin
13920 Saint Mitre Les Remparts
Courriel contact@remibainvel.fr
Téléphone 07 80 87 8640
Siret : 81244605200019
N° Registre des Métiers : 812 446 052 RM 13
Stand photographie portrait "thème Noel" MISE EN OEUVRE |
Date du reportage : 18 et 19 décembre 2021 de 14h00 à 18h00
Lieux du Reportage : Place Neuve 13920 Saint Mitre Les Remparts
Moyens engagès : matériels photographique professionnel en vue de la réalisation du
reportage.
Préparation : contacts téléphoniques, messagerie, questionnaire à remplir
PRISES DE VUE F |
Sujet : Portraits enfants et adultes "Noël à Saint Mitre Les Remparts"
Conditions de prises de vues : prises de vue en extérieur lors des animations de Noël
organisées par la ville de Saint Mitre Les Remparts
Photographies : Mise en place d'un stand photographique de portrait, impression sur
place pour que les enfants puissent repartir ensuite avec leur photo. Photographies
prises dans le respect des enfants et de leurs parents.
Durée : de 14h00 à18h00 le samedi 18 et dimanche 19 décembre
POST PRODUCTION NUMERIQUE |
Les photos seront triées, développées par le photographe sur place.
LIVRAISON |
Impression sur place de la photo (des photos) retenue(s) par le photographe (et les
parents le cas échéant)
FORFAIT GLOBAL PRESTATION
(Mise en œuvre + prises de vue+Post-production+Livraison)
|
|
INCLUS
INCLUS
INCLUS
INCLUS
480,00 €
MONTANT TOTAL HT : 480,00€ TVA non applicable - Photographe non assujetti en vertu de l'article. 293 B du CGI pour les auto entrepreneurs
Rémi Bainvel Photographe DIret : #12 44b U5z UU019 contact@remibainvel.fr
Accusé de réception en préfecture
013-211300983-20211123-DEC2021-129-AI
Date de télétransmission : 25/11/2021
Date de réception préfecture : 25/11/2021
CONDITIONS GENERALES
- L'accord du Devis sera pris en compte à réception de sa signature, entrainant la réservation de la date par
le photographe,
- Aucun escompte accordé pour paiement comptant.
- Les images fournies aux Clients ne peuvent être utilisées que dans un cadre familial, à titre strictement
personnel et privé.
- Les photos sont La propriété du Photographe.
- Le paiement de frais de support et/ou de production n'implique pas la propriété physique de l'œuvre par le
diffuseur,
- La mention "Crédit photo Rémi Bainvel Photographe" est obligatoire sur ou à proximité directe de chaque
utilisation de l'image, (Loi N°92-597 du 1er juillet 1992) notament pour la diffusion sur les réseaux sociaux.
Toute revente, communication ou cession de droits à un tiers à titre pécuniaire ou à titregracieux est
rigoureusement interdite sans l'accord de l'auteur.
Le photographe conserve le droit de publier les photos, sous quelque forme et de support que ce soit
(presse, Internet, etc...) portant sur l'utilisation du travail photographique ou de remettreà des tiers des
exemplaires du travail photographique. Le photographe a le droit, dans des publications, sur son site
Internet, lors d'expositions et manifestations, à l'occasion de contactsavec des clients potentiels ou dans
d'autres circonstances similaires, de prévaloir de sa collaboration avec le client et de se référer au travail
photographique réalisé, sauf clause de confidentialité signée au préalable avec le client.
VALIDATION M ee
Fait à : Saint Mitre Les Remparts
Le : À 223 novembre 2021
Signature et mention « bon pour accord » :
!
Marre Le Mae
Va Y Gyet
Rémi Bainvel Photographe Siret : 812 446 U52 UU019 contact@remibainvel.fr
Accusé de réception en préfecture
013-211300983-20211123-DEC2021-129-AI
Date de télétransmission : 25/11/2021
Date de réception préfecture : 25/11/2021