Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20210629 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mardi 22 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20210629 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
MAJ le 22 juin 2021
Conseil communautaire du
29 juin 2021 à CLISSON
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 8 septembre 2020, 29 septembre 2020, 30 mars 2021, et 25 mai 2021.
Développement économique
1- Approbation de l’avenant n°4 au contrat de concession d’aménagement de zones d’aménagement concerté avec la LAD-SELA – prorogation du contrat période 2021-2023 : modification de la délibération communautaire n°15.12.2021-06
Transports et Mobilités
2- Schéma vélo Clisson Sèvre et Maine Agglo : Etude de programmation et priorisation - période 2021-2023 3- Schéma Vélo – Attribution de fonds de concours pour le cofinancement d’itinéraires communautaires non structurants inscrits au Schéma Vélo communautaire
Habitat - Urbanisme
4- Approbation du Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat et la Commune de Haute-Goulaine – période 2021-2023
Famille
5- Modification des tarifs des ALSH (dont séjours été) et péricentre applicables en 2021
Finances
6- Décision modificative n° 1 portant sur le budget Equipements aquatiques 2021
Ressources humaines
7- Lignes directrices de gestion ressources humaines : approbation de l’axe relatif à la promotion et valorisation des parcours professionnels et de l’organigramme-cible d’adéquation grades-fonction
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses