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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20220405 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mercredi 30 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20220405 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
MAJ le 30 mars 2022
Conseil communautaire du
5 avril 2022 à CLISSON
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022.
Culture
1- Espace culturel Le Quatrain : présentation de la saison culturelle 2022-2023 et approbation des tarifs des spectacles
Ressources humaines
2- Communication de l’état récapitulant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant dans leur organe délibérant pour l’année 2021
Finances
3- Autorisation de programmation et d’engagement : bilan annuel 2021 et actualisation 4- Budget principal et budgets annexes : vote des budgets primitifs 2022 • Budget principal
• Budget zones d’activités
• Budget immobilier d’entreprises
• Budget équipements aquatiques
• Budget espace culturel
• Budget camping du moulin
• Budget transports et mobilités
• Budget déchets
• Budget SPANC
• Budget assainissement collectif en régie
• Budget assainissement collectif DSP
• Budget adduction en eau potable
5- Vote du produit GEMAPI pour 2022
6- Vote des taux des taxes foncières pour 2022
7- Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2022
Cycle de l’eau
8- Rapport du Président sur le recours à une DSP en assainissement collectif pour les communes de Clisson, Gorges, Gétigné, Aigrefeuille et Remouillé - ANNULE ET REMPLACE
9- Rapport du Président sur le recours à une DSP en distribution d’eau potable pour les communes de Boussay, Château Thébaud, Clisson, Gétigné, Gorges, Haute Goulaine, la Haye Fouassière, Maisdon sur Sèvre, Monnières, Saint Fiacre, Saint Hilaire et Saint Lumine - ANNULE ET REMPLACE
10- Modification des statuts du Syndicat mixte fermé d’assainissement Cugand-Gétigné au 1er janvier 2022
Développement économique
11- Alter éco : tarifs 2022
Equipements aquatiques
12- Aqua’val Sèvre et Aquaval Maine : tarifs Equipements aquatiques 2022-2023 13- Compensation en cas de fermeture d’une partie ou de la totalité d’Aqua’Val Sèvre et/ou d’Aqua’Val Maine
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses