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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20201215 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mercredi 9 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20201215 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
MAJ le 9 décembre 2020
Conseil communautaire du
15 décembre 2020 – La Haye-Fouassière
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 8 et 29 septembre 2020 : report à la prochaine séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020.
Transports et mobilités
1- Mobilités : Plan Global de Déplacements (PGD) - information
2- Transports scolaires : état de la prospective budgétaire et première approche de la grille tarifaire 2021-2022 - information 3- Mobilités : approbation des tarifs lignes régulières 2021
4- Mobilités : création du Comité des Partenaires de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Déchets
5- Approbation des tarifs 2021 du service Déchets
Cycle de l’eau
6- Avenant n°6 au contrat d’affermage liant la Société SAUR à la commune de Clisson liée à l'exercice de la compétence eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération
7- Approbation du rapport sur le prix et la qualité de service 2019 du service public d’eau potable d’Atlantic’eau
Développement économique
8- Approbation de l’avenant n°4 au contrat de concession d’aménagement de zones d’aménagement concerté avec la LAD- SELA – prorogation du contrat période 2021-2023
Habitat - Urbanisme
9- Autorisation donnée à l'Agence foncière de Loire-Atlantique de céder les parcelles situées 'Fief du Parc' à Gétigné, à l’entreprise SMURFIT KAPPA
Tourisme
10- Camping du Moulin : fixation des tarifs 2021
11- Avenant n°1 au marché de régie intéressée pour la gestion du camping du moulin
Famille
12- Fixation des tarifs des accueils de loisirs applicables en 2021
13- Fixation des tarifs Jeunesse applicables à compter de 2021
Finances
14- Autorisation d'engager les crédits d'investissement par anticipation au vote du budget 2021 15- Transfert de la compétence Adduction en eau Potable - Commune de Boussay 16- Attribution de fonds de concours communautaire – enveloppe 2018-2020 17- Décisions modificatives n° 2 portant sur le budget Adduction en eau Potable et budget Assainissement collectif en DSP 2020
Administration générale - Ressources humaines
18- Approbation du règlement de formation de Clisson Sèvre et Maine Agglo 19- Compte-Epargne Temps – Evolution des conditions d’utilisation
20- Membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales - ajouts
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses