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Déliberation - DELIBERATION DU 3 MARS 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION DU 3 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six le trois Mars, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment convoqué le vingt-six février deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur LALLE Jean-Michel, Maire.
Présents : M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme CATUSSE, M. DALLO, M. GRAS, Mme GRIPPON, Mme HENS, M. PUECH.
Pouvoirs de vote : Mme ROLLAND donne pouvoir de vote à Mme Marielle FERAL, M. LEMOURIER donne procuration à Mme Nathalie GRIPPON, Mme PETIT donne procuration à M. Jérôme DALLO, Mme SAHUC donne procuration à M. Jérôme GRAS, M. TURLAN donne pouvoir de vote à M. Jean- François CLAPIER.
Absent : M. PRIVAT.
Secrétaire de séance : Mme CATUSSE Véronique
1- Délibération 2026/13 pour désigner le secrétaire de séance, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal, a désigné madame Véronique CATUSSE pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance pour la durée de la présente séance ;
2-Délibération 2026/14 pour approuver le procès-verbal de la séance du 19 février 2026, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal a approuvé le procès-verbal de la séance du 19 février 2026.
3- Délibération 2026/15 pour approuver le Compte Financier Unique 2025. Budget Principal de la Commune, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal, a approuvé le CFU 2025 du budget principal de la Commune.
4-Délibération 2026/16 pour approuver l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025, du budget principal de la commune, votée à l’unanimité.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres votants, d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : investissement au R 1068 : 186.105,89 € en fonctionnement R 002 : 110.000 €.
5- Délibération 2026/17 pour approuver le Compte Financier Unique 2025. Budget annexe
Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal, a approuvé le CFU 2025 du budget annexe Couvent de Chantemerle.
6-Délibération 2026/18 pour approuver l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2025, du Budget annexe Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres votants, d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : en fonctionnement R 002 : 35 253.78 €.
7- Délibération 2026/19 pour approuver le Compte Financier Unique 2025. Budget annexe
Panneaux Photovoltaïques, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal, a approuvé le CFU 2025 du budget annexe Panneaux photovoltaïques. 8-Délibération 2026/20 pour approuver l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2025, du Budget annexe Panneaux Photovoltaïques, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres votants, d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : investissement au R 1068 : 594,83 € en fonctionnement R 002 : 3.639,38€.
9-Délibération 2026/21 pour approuver le remboursement du montant d’une réservation au
Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal a approuvé le remboursement d’une réservation au Couvent, à titre exceptionnel,
pour raisons familiales.