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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
Nombre
de
conseillers
* en
exercice
dl
+ présents
.
+ absents
:
1 7
+ votants
9 4
+ exclus
0
!
Date
de
convocation
:
11
février
2022
Date
d'affichage
:
11
février
2022
Objet
Rythmes
scolaires
2022/2023 Annule
et
remplace
la
délibération
2021-52
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
.
Séance
du
17
février
2022
.
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s
Mme
STRADERE
Michèle
Étaient
présents
:
Mesdames
BOLEA
Maryse,
STRADERE
Michèle,
WINTERSTEIN
, est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de :
Martine,
Ms
BALLARIN
Jacques,
DELORT
Thierry,
MADET
Michel,
SALES
André,
ARIES
Fabienne
donne
procuration
à
Maryse
BOLEA
MAURETTE
Bernard
donne
procuration
à
Michèle
STRADERE
Absents
: VALLE
Anthony,
VEYRIES
Nadine.
Secrétaire
de
séance :
Mme
BOLEA
Maryse
Madame
le
Maire
informe
que
l'échéance
des
trois
années
concernant
:
les
rythmes
scolaires
est
arrivée.
Il est
nécessaire
de
se
positionner
pour
le
début
de
l'année
2022
quant
aux
rythmes
scolaires
pour
la
rentrée
2022-2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
maintenir
la semaine
scolaire
à 4.5
jours.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
sous-préfecture.
Fait
à
Barbazan,
le
18
février
2022.
Le
Maire,
Nos
ünprimés
sont
produits
par
labrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIAL
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Fabrégue