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Déliberation - Convention de partenariat avec lassociation Book Hémisphères pour la récuparation de livres
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - Convention de partenariat avec lassociation Book Hémisphères pour la récuparation de livres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fin de vie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
056-215601477-20140602-2014D80-DE
COMMUNE DE NIVILLAC < Accusé certifié exécutoire
Arrondissement de Vannes
Réception par le préfet : 04/06/2014
Publication : 04/06/2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil quatorze
Le deux juin
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC, dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire à vingt heures à la mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 26 mai 2014
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 26 Votants : 26
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- Mme BOMPOIL Jocelyne- M. BOUSSEAU
Yannick- M. BRIAND Jean-Yves- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme
DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- M. FREOUR Jean-Claude- Mme GERARD-KNIGHT
Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M. GUIHARD Alain- Mme HUGUET
Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M. LORJOUX Laurent- M. MUELA Patrick- M. OILLIC Jean-Paul-
Mme PANHELLEUX Françoise- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme
PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD Jérôme
ABSENT EXCUSE : M. CHATAL Jean-Paul
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération n°2014D80 : Convention de partenariat avec l'association
Book Hémisphères pour la récupération de livres
L'association Book Hémisphères se propose de récupérer les livres désherbés de la
bibliothèque. La contrepartie pour la commune est d’avoir dans les locaux de la bibliothèque une boîte à
livres en carton dans laquelle les particuliers peuvent déposer des livres dont ils ne veulent plus.
Lorsque l'association vient récupérer ces livres, elle récupère en même temps ceux de la
bibliothèque désherbés et se charge de leur traitement par des personnes éloignées du monde de
l'emploi qui trouvent ainsi une place valorisante dans le monde de travail.
La mise en œuvre de cette opération se traduit par la signature d’une convention. La durée
de celle-ci est de un an, renouvelable à la date anniversaire par tacite reconduction. Elle peut être
dénoncée de plein droit par les parties.
L'assemblée est donc invitée à se prononcer sur ce partenariat.
Le conseil municipal, après délibération,
Considérant la vocation sociale de l’association,
Vu la charte éthique de Book Hémisphères et le projet de convention,
- Décide à l'unanimité de passer une convention avec Book Hémisphères pour la
récupération des livres désherbés de la bibliothèque ainsi que ceux des particuliers,
-__ Autorise le Maire à signer la convention.
Le Maire, Son
Alain GUIHARD L » LS
d
Pour extrait conforme,