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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 16 12 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
ÉDUCATION
1 EDUCATION - RÉHABILITATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES VIOLETTES
2 EDUCATION - MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA RÉHABILITATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES VIOLETTES
COHÉSION SOCIALE ET URBAINE
3 SOLIDARITÉ - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR LA CRÉATION D'UN GARAGE SOLIDAIRE
SOLIDARITÉ
4 SOLIDARITÉ - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE SERVICE DE PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE DU CCAS DE CHENOVE
5 SOLIDARITE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CESAM
AMENAGEMENT
6 PROJETS DE VILLE - CRÉATION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ "KENNEDY"
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
7 PROJETS DE VILLE - RAPPORT ANNUEL DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE CHENÔVE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE "AMÉNAGEMENT DE L'AGGLOMÉRATION DIJONNAISE" (SPLAAD) SUR L'EXERCICE COMPTABLE DU 01/01/2023 AU 31/12/2023
DOMAINE ET PATRIMOINE
8 CADRE DE VIE - RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
9 CADRE DE VIE - CONVENTION RELATIVE A LA PRODUCTION FLORALE PAR LA COMMUNE DE CHENÔVE POUR LA COMMUNE DE MARSANNAY-LA-CÔTE
JEUNESSE
10 JEUNESSE - CONVENTION MILDECA POUR LA LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES CONDUITES ADDICTIVES
CULTURE
11 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET LE DEPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR
12 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2025 ENTRE LA VILLE DE CHENOVE ET LE FESTIVAL MODES DE VIE
13 CULTURE - CONVENTION DE PARTICIPATION AU TROPHÉE D'IMPRO CULTURE ET DIVERSITÉ 2024-2025
14 CULTURE - PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL (PCSES) DE LA BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE FRANCOIS MITTERRAND
SPORTS
15 SPORT POUR TOUS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ET DES SÉJOURS SPORTIFS
DOMAINE ET PATRIMOINE
16 ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION DE GESTION DU DISPOSITIF DES ASTREINTES "ONDIJON" AVEC DIJON MÉTROPOLE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
17 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AVIS SUR LES AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES 2025 POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL EMPLOYANT DES SALARIÉS
SPORTS
18 FINANCES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA PLATEFORME "SPORTIF.COM" POUR LA PERCEPTION DE RECETTES AU TITRE DE L'ENCAISSEMENT DES INSCRIPTIONS AU MIX'TRAIL CHENOVE
FINANCES
19 FINANCES – AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
RESSOURCES HUMAINES
20 RESSOURCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA VILLE DE CHENOVE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE SES AGENTS DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
21 RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE : INSTAURATION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT
22 RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) : ACTUALISATION
23 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
24 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL