Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 12 15
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 11 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 16 12 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 16 12 2024
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Compte-Rendu - CR CM 15 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 04 14
Compte-Rendu - CR CM 15 12 2025 modif
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 01 25
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Semur-en-Auxois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
SEMUR HÔTEL DE VILLE 03809701 11
EN bis, place de l’Ancienne Comédie accueil@ville-semur-en-auxois.fr
AUXOIS 21140 Semur-en-Auxois www.ville-semur-en-auxois.fr
Mesdames et Messieurs
les conseillers municipaux
Objet : Convocation au conseil municipal
Semur-en-Auxois, le 9 décembre 2025
Mesdames et Messieurs les conseillers, chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à La réunion du Conseil municipal qui se tiendra le lundi 15 décembre à 18h30 en mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu - Conseil municipal du 12 novembre 2025 - Désignation du secrétaire de séance.
Développement économique :
Aides à l’installation : Les 3 pièces SARL
Aides à l'installation : Le Local SARL
- Aides à l'installation : EHG Fromagerie
Sport :
- Déclassement d’un terrain du complexe sportif Charles Gally
Adoption du programme pour la construction de terrains de padel
Culture :
Acquisition du fonds Rémond
Marchés publics :
Attribution du marché public de travaux pour la réfection de la passerelle du Charat
Echange parcelle SCI Thanta - J.Pascal
Cession parcelle AE 695 - Mme PERRIN
Aménagement des Espaces publics - Adoption APD - Phase travaux
Proposition d'adoption d’un permis de végétaliser au sein du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Foncier :
Voirie communale - Dénomination Allée des Tilleuls Jacques PINARD
Terrains Gaël RICHARD / Commune / CCTA
Cession d’une partie de la parcelle AH 389 à La CCTA - Extension « Les Petits
casiers »
Finances :
BUDGET PRINCIPAL - Prêt relais et Ligne de trésorerie
AP/CP - Restauration de la collégiale phase A à D - Révision
AP/CP - Révision du programme éclairage public 2025-2026 - SICECO
AP/CP - Révision du programme parapets et escalier de la poterne - crédits de
paiement
Contribution complémentaire au SICECO - éclairage public 2025 - Hors AP/CP
BUDGET PRINCIPAL - Décision Modificative n°4
AP/CP - Bilan annuel des autorisations de programmes et des crédits de paiements
2025
BUDGET PRINCIPAL - Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote du
budget
Tableau récapitulatif des cessions et acquisitions 2025
Ressources Humaines :
Mise à jour du protocole sur le temps de travail
Protection sociale complémentaire - risque Santé
Tableau des emplois
Questions diverses
Comptant sur votre présence, et vous priant d'agréer, Mesdames et Messieurs Les conseillers, chers collègues, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
il
Catherine Sadon