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Ordre du Jour - odj cm 30 06 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 30 06 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
JEUNESSE
1 PRESENTATION DU PROJET GAMBETTA (INFORMATION AUX ELUS SANS VOTE)
ÉDUCATION
2 PROJETS DE VILLE - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES VIOLETTES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3 SOLIDARITE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUX PARTENAIRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE CHENOVE AU SEIN DE L'IMMEUBLE DIONYSOS
AMENAGEMENT
4 PROJETS DE VILLE – RÉHABILITATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DE L'HÔTEL DE VILLE
ÉDUCATION
5 EDUCATION - APPROBATION DE LA CHARTE COLLABORATIVE DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) ET DES EQUIPES ENSEIGNANTES
6 EDUCATION - PROLONGATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET LA CAF DE CÔTE D'OR
7 EDUCATION - APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
SOLIDARITÉ
8 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
SPORTS
9 SPORTS ET LOISIRS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION D'INSTALLATIONS SPORTIVES ENTRE LE DÉPARTEMENT, LES COLLÈGES ET LA VILLE DE CHENÔVE
10 SPORTS ET LOISIRS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE ET D'UN TERRAIN D'ENTRAINEMENT AVEC LES RUBIES
11 SPORTS ET LOISIRS - CONVENTION D’ÉCHANGE DE SERVICES - TRAVAUX SUR LA BASE D’ÉQUITATION A TERNANT ET ACCUEIL DE SÉJOUR ENTRE LE LYCÉE E.R.E.A ET LA VILLE DE CHENOVE
12 SPORTS ET LOISIRS - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA PLATEFORME "LE- SPORTIF.COM" POUR LA PERCEPTION DE RECETTES AU TITRE DE L'ENCAISSEMENT DES INSCRIPTIONS AU MIX'TRAIL DE CHENÔVE CULTURE
13 CULTURE POUR TOUS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL AVEC L’ETAT POUR LA PERIODE 2025-2027
14 CULTURE POUR TOUS - ORCHESTRE À L'ÉCOLE BOURDENIÈRES : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE DE CÔTE- D'OR ET LA VILLE DE CHENÔVE
15 CULTURE POUR TOUS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION ART PUBLIC ET LA VILLE DE CHENÔVE POUR LE FESTIVAL MODE DE VIE
AMENAGEMENT
16 TRANSITION ECOLOGIQUE - AVIS SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES PRÉALABLE A LA PRISE DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
17 AMENAGEMENT - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A TERNANT
DOMAINE ET PATRIMOINE
18 PROJETS DE VILLE - ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE SIS 11 ESPLANADE DE LA REPUBLIQUE
19 AMÉNAGEMENT - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES ABORDS DES IMMEUBLES SIS 14 A 30 RUE ERNEST RENAN
AMENAGEMENT
20 AMENAGEMENT - MISE EN VENTE D'UN LOCAL 12 RUE MAXIME GUILLOT - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES POUR LA VENTE DE GRÉ A GRÉ
21 AMÉNAGEMENT - MISE EN VENTE D'UN LOGEMENT 3 RUE JULES BLAIZET - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES POUR UNE VENTE DE GRÉ A GRÉ
FINANCES
22 FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT 2024
23 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR L'EXERCICE 2025
RESSOURCES HUMAINES
24 RELATIONS HUMAINES - RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR 2025-2026
25 RELATIONS HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
26 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL