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Conseil Municipal - OJ 12 AVRIL 2021
Conseil Municipal - OJ 13 DEC 2021
Conseil Municipal - OJ 25 JANVIER 2021
Conseil Municipal - OJ 14 DEC 2020
Conseil Municipal - OJ CM 19 JUIN 2017
Procès Verbal - OJ 16 mars 2015
Conseil Municipal - OJ 28 JUIN 2021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 28 JUIN 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 28 JUIN 2021
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2021
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMPTE RENDU DE L'ACTIVITÉ DE BORDEAUX MÉTROPOLE PAR LES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2021/06/28/01
2021/06/28/02
2021/06/28/03
Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus extra-
rocade – Avis de la commune de Gradignan sur le projet et
ses incidences sur l'environnement.
Théâtre des Quatre Saisons – Programmation culturelle
saison 2021-2022 – Tarifs des spectacles.
Musée de Sonneville – Vente du catalogue de l'exposition
de Louis Teyssandier – Tarif. - 2 -
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2021/06/28/04
2021/06/28/05
2021/06/28/06
2021/06/28/07
2021/06/28/08
Personnel communal – Création de postes – Mise à jour du
tableau des effectifs.
Personnel communal – Logements de fonction –
Modification de la liste des emplois communaux.
Personnel communal – Contrat de chargé(e) de
communication, de publication, secrétaire de rédaction.
Personnel communal – Création d'un poste non permanent
– Contrat de projet de Conseiller numérique.
Personnel communal – Création d'un poste non permanent
– Contrat de chargé(e) de mission Démocratie locale.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2021/06/28/09
2021/06/28/10
2021/06/28/11
2021/06/28/12
2021/06/28/13
2021/06/28/14
2021/06/28/15
2021/06/28/16
2021/06/28/17
2021/06/28/18
2021/06/28/19
2021/06/28/20
Budget principal de la Commune – Approbation du compte
de gestion du receveur municipal pour 2020.
Budget principal de la Commune – Vote du Compte
Administratif 2020.
Budget principal de la Commune – Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice 2020.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Approbation du compte de gestion du receveur municipal
pour 2020.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Vote du Compte Administratif 2020.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020.
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons –
Approbation du compte de gestion du receveur municipal
pour 2020.
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons – Vote du
Compte Administratif 2020.
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons – Affectation
du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020.
Budget principal 2021 – Admission en non valeur de produits
communaux.
Budget principal 2021 – Pertes sur créances irrécouvrables
– Créances éteintes.
Budget principal 2021 – Décisions modificatives.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021 - 3 -
2021/06/28/21
2021/06/28/22
2021/06/28/23
2021/06/28/24
2021/06/28/25
Fonds Départemental d'Aide à l’Équipement 2021.
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) –
Actualisation – Tarifs pour l'année 2021.
Fournitures scolaires, pédagogiques, administratives, livres
et fichiers scolaires et papier pour le groupement de
commandes : Ville et E.P.A.J.G. – Attribution des accords-
cadres à bons de commande.
Services de nettoyage, désinfection et vitrerie des bâtiments
communaux – Attribution des accords-cadres à bons de
commande.
Souscription des contrats d'assurance – Lot 2 « Risques de
dommages aux biens » – Avenant d'ajustement contractuel.
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2021/06/28/26
2021/06/28/27
2021/06/28/28
2021/06/28/29
2021/06/28/30
Résidence Barthez – Requalification des espaces extérieurs
– Échanges de terrains à titre gratuit entre Domofrance et la
Ville de Gradignan – Complément.
Chemin des Moulins – Rétrocession à l'euro symbolique des
parcelles CM n°89, CM n°90, CM n°91 appartenant à
l'indivision Fabre et incorporation dans le domaine public
communal.
Allée du cygne – Rétrocession à titre gratuit d'une emprise
de terrain à détacher de la parcelle AZ 281 appartenant à
l'indivision RONGIER et incorporation dans le domaine
public communal.
Bois Lahouneau – Résidence « Le Domaine de
Lahouneau » – Cession à titre onéreux par le groupe
PICHET des parcelles CT n°66-68-71-91-92- 96 –
Incorporation dans le domaine public communal – Demande
de subvention auprès de Bordeaux Métropole.
Rue du Plantey – Acquisition d'un terrain à titre onéreux
auprès de Monsieur Denis BARROUIL – Demande de
subvention auprès de Bordeaux Métropole.
Madame MORIN
« ACTIVITÉS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES –
JEUNESSE»
2021/06/28/31 Renouvellement de la convention d'entente intercommunale
pour la création, le développement et la gestion d'une carte
jeune partagée entre plusieurs communes – Autorisation –
Signature.
Monsieur DACCORD
« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – VILLE
DURABLE »
2021/06/28/32
2021/06/28/33
Association Etu'Récup – Convention de partenariat et mise à
disposition d'un local.
Demande d'autorisation de défrichement des parcelles
n°AM 22 et n°AM 56 à 58 afin d'y installer un maraîcher bio.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021