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Ordre du Jour - ODJ 18 09 2015
Document publié le Vendredi 18 septembre 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 09 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
Conseil Municipal du 18 septembre 2015 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 19 décembre 2014.
b) Sur le renouvellement de la dénomination de commune touristique pour la commune de Saint- Dié-des-Vosges, pour une durée de cinq ans à compter du 20 juillet 2015.
c) Sur l'attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges
d) Sur le rapport de la qualité de l’air réalisé à Saint-Dié-des-Vosges par l’association Air Lorraine
e) Sur le rapport de visite « Label des villes et villages fleuris »
f) Sur la Loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) – Lettre de Monsieur Christian FRANQUEVILLE, Député des Vosges, en date du 31 juillet 2015.
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2015
2. Décision modificative n° 3
3. Création d’un budget annexe « Zones d’Aménagement Concerté »
4. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’opération ZAC d’Herbaville
5. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’opération Îlot Duceux - Acquisition d’un local à usage de bureaux
6. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’opération TSD
7. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’opération TSD - Foncier bâti – Acquisition d’une maison à usage d’habitation sise 98, rue de la Bolle 8. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’opération ZAC d’Hellieule
9. Odonymie - Dénomination d’une rue
10. Avenant n° 15 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société ELIOR Restauration Enseignement
11. Demande de prorogation du délai de dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmé du Schéma Directeur d’Accessibilité (Ad’AP SDA)
12. Modification de l’intérêt communautaire de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels » de la Communauté de communes de Saint-Dié-des- Vosges : ajout de la future médiathèque intercommunale
13. Convention de refacturation entre la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour les heures d’orchestre effectuées par les enseignants
14. Convention avec la Ville de Saulcy-sur-Meurthe pour la mise à disposition d’un Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)
15. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
16. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville, le C.C.A.S. et la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges pour la vérification des extincteurs et des robinets d’incendie armés des bâtiments à usage public
17. Personnel territorial – Tableau des effectifs
18. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 17 juillet 2015 au 1er septembre 2015
19. Questions diverses