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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Raincy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Lundi 22 novembre 2021 à 20h00
dans la Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.
L'ordre du jour est le suivant :
1. Installation de deux Conseillères Municipales
Appel nominal et désignation du secrétaire de la séance.
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation au Maire, selon les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
IV. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2021.
V._ Projets de délibérations :
ADMINISTRATION 1.1 GÉNÉRALE 12
1.9
Hôtel de Ville ue de 1a Réistance
46 Le Raincy cedex
Tel : 01,43.02,42.00 Fax : 0143
rincyf
Modification du nombre d’Adjoints au Maire.
Démission d'un Maire-Adjoint et élection de son
remplaçant.
Composition des Commissions Communales
permanentes.
Composition des Commissions spécialisées.
Désignation des Élus dans les organismes
extérieurs.
Modification des indemnités des Élus.
Modification de la Délibération n°2021-07-038
relative aux logements de fonction.
Attribution d’une garantie d'emprunt à
Immobilière 3F pour l'acquisition/amélioration de
10 logements conventionnés au 29 allée
Velléda.
Organisation du recensement de la population,
campagne 2022. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
FINANCES
LOCALES
URBANISME
ENVIRONNEMENT
CULTURE
SPORTS
RÉUSSITE
ÉDUCATIVE
1.10
21
2.2
2.3
24
25
2.6
2.7
2.8
2.9
3.1
41
42
5.1
5.2
5.3
54
6.1
6.2
Délégation du service public de la restauration
scolaire et périscolaire :choix du délégataire et
autorisation au Maire de signer le contrat.
Recouvrement de créances impayées :
autorisation permanente et générale de
poursuite donnée au Comptable public.
Ajustement de la provision pour créances
douteuses.
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables de l'année 2021.
Utilisation des dépenses imprévues.
Budget de la Ville, Décision Modificative n°1.
Approbation du montant définitif de 2021 du
FCCT pour le financement des charges
transférées à l'EPT Grand Paris-Grand Est.
Avance de subvention 2022 versée par la Ville
au CCAS.
Engagement des dépenses d'investissement
avant le vote du Budget Primitif 2022.
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'Association Diocésaine de Seine-Saint-Denis.
Débat sur les orientations du Projet
d'Aménagement et de Développement Durable
(PADD) du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal (PLUI).
Convention de participation de la Ville du Raincy
au programme ACTEE de la Fédération
Nationale des Collectivités Concédantes et
Régies (FNCCR) porté par la Métropole du
Grand Paris visant à planifier la rénovation
énergétique des bâtiments publics.
Adoption des barèmes d'évaluation financière de
l'arbre: Valeur Intégrale Évaluée (VIE) et
Barème d'Évaluation des Dégâts (BED) causés
à l'arbre.
Approbation du règlement du concours photos
inter-jumelages 2021.
Vote des subventions aux Associations.
Remboursement des activités de l'École
Municipale d'Arts Plastiques.
Remboursement des activités de l'École
Municipale des Sports.
Fixation de la participation financière de la Ville
aux écoles privées sous contrat d'association,
pour les enfants accueillis en maternelle.
Approbation des tarifs applicables aux séjours
de ski 2022. ADMINISTATION
GÉNÉRALE
VI. Questions diverses.
7.1
7.2
73
74
7.5
7.6
77
7.8
Approbation du rapport d'activité 2020 du
SIGEIF.
Approbation du rapport d'activité 2020 du
SIPPEREC.
Approbation du rapport d'activité 2020 du
délégataire de la petite enfance People & Baby.
Approbation du rapport d'activité 2020 du
délégataire de la restauration collective Elior.
Présentation des comptes annuels 2020 de
Sequano Aménagement.
Présentation du rapport annuel d'activité 2020
de l'IFAC.
Présentation des données chiffrées de l’activité
2020 de la société Challancin sur le territoire
communal.
Présentation des données de l’activité 2020
d'Alliance Entreprise sur la voirie communale.