Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 3 14 Modification du tableau des emplois avan
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2025
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2021
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2025
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2019
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2026
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2024
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 3 14 Modification du tableau des emplois avancements de grade
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 3 14 Modification du tableau des emplois avancements de grade)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES 2023-3-14
PÉRIGORDI LIMOUSIN
ice dulfs5 juin 2023
Département de la
LH DEL 20 HSE
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
. , Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Jean de Côle Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE | Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Date de la convocation et Isabelle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, envoi de la note de WARNEZ Fabienne,
synthèse :
25/05/2023 Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe,
CHIPEAUX Raphaël, COURNARIE Pascal, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, Nombre de membres : Eh SNÈTREE 5 38 FAYOL Stéphane, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE PHÉSENtS à 31 Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, Pouvoirs :5 SAERENS Grégory, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Absents et excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (absent pouvoir à M. Augeix), COMBEAU Bertrand (absent a donné procuration à F. Decarpentrie), COUTURIER Pierre-Yves, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel (absent a donné procuration à |. Hyvoz), FRANCOIS Philippe (absent a donné procuration à JL Faye), MAGNE Muriel (absente a donné pouvoir à P. Gimenez),
Monsieur Francis SEDAN est désigné secrétaire de séance
Modification du tableau des emplois : avancements de grade
Monsieur le Président rappelle au conseil que les ratios promus/promouvables concernant les
avancements de grades ont tous été fixés à 100% pour tous les grades des catégorie À, B et C sauf
pour le passage d’attaché principal à attaché hors classe qui était à 50 et pour lequel il y a
désormais des quotas mais plus de ratio.
Les tableaux d'avancement ayant été transmis par le centre de gestion, il convient désormais de
créer les postes afin d’acter les avancements de grade de l’année 2023 et de fermer les postes
d’origine selon le tableau proposé :
Avec où Ratios
sans ou
Nombr à Cré Date Grade sxarren Quota Temps e Nouveau poste à créer
d’origine à travail | d'agents
fermer
01/07/2023 | Technicien Sans 100 35 1 Technicien principal 1°'°
principal 2ème classe
classe
Le Président certifie exécutoire le . Faità Thiviers, le 16 juin 2023 Ge 2
présent acte compte tenu de sa Le Président, x CoMMuneg )
publication et de sa transmissig FE TA. L/ Sous-Préfecture Michel AUGEIX +
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20230615-2023_3_14-DE
Reçu le 21/06/2023 01/11/2023 | Adjoint Sans 100 35h 1 Adjoint Technique
Technique Principal 2°" classe
Oro 0 meet saTrs TOÙ 35h 1 Agent de Maîtrise
ivoire Principal
ol oeévteseoelé, à l'unanimité,
- DECIDE la création des postes suivants :
Au 1°' juillet 2023
- Un poste de technicien principal 1°"° classe à raison de 35 heures
Au 1°" novembre 2023
- un poste d’adjoint technique principal 2°" classe à raison de 35 heures Au 1°’ décembre 2023
- un poste d'agent de Maîtrise principal à raison de 35 heures
- DECIDE la fermeture des postes suivants :
Au 1° juillet 2023
- un poste de technicien principal 2°"° classe à raison de 35 heures
Au 1° novembre 2023
- un poste d’adjoint technique à raison de 35 heures
Au 1° décembre 2023
- un poste d'agent de maîtrise à raison de 35 heures
-_ DECIDE que ces emplois seront ajoutés sur le tableau des emplois selon le planning
indiqué
- AUTORISE le Président à signer tous les documents nécessaires.
n Le Président,
publication et de sa transmisg ap
Sous-Préfecture S] Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20230615-2023_3_14-DE
Reçu le 21/06/2023