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Déliberation - liste deliberations cm 25032024 603
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 25032024 603)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Séance du conseil municipal
du 25 mars 2024 à 19h00 salle du conseil (300, rue de la mairie)
Signataire des délibérations
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
Numéro
de
délibération
Intitulé de la délibération
Décision du conseil
municipal
Date de mise en ligne
sur le site
DEL2024_18
Signature
de
la convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
l'Office
Municipal
Approuvée à l'unanimité
d'Animation
(25 voix)
2 8 MARS
2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de chasse de
Approuvée àl'unanimité
DEL202419
rer
(26 voix)
2 8 MARS
2024
Modification de la durée d'un emploi non
permanent
crée suite à un
lues
DEL2024 20
;
eos
pk
P
AUS
ELA
2
8 MARS
10%
accroissement temporaire d'activité
(26 voix)
Création d'un emploi de directeur/directrice financier(e) et modification du |
Approuvée à
l'unanimité
DEL2024 21
beau
des emplois
(26 voix)
2 8 MARS
2024
Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables surle
|
Approuvée à
l'unanimité
DEL02M22
| itoire communal
(6 voix)
2 8 MARS
202
Le
Maire
à
Les délibérations sont consultables sur le
site de la mairie :
www.thyez.net > Mairie > Vie municipale > Publications des actes administratifs
Fabrice
GYSELINCK