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Déliberation - liste deliberations 27052024
Déliberation - liste deliberations 27052024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
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Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Justice et droit,
Publié
sur le site
internet
de
la
sal
LUCINGES
|
4
Papi
village
CONSEIL
MUNICIPAL
commune le: © 3/96/ 2-2u
Séance
du
27
mai
2024
à
19h30
Qualité et auteur
de l'acte:
|
Jean-Luc SOULAT, Maire
de
Lucinges
Présents
:
JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
A.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
P.
CHARRIERE,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
A.
CHICHER,
Z.
DA
CONCEICAO,
Y.
DIEULESAINT,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I.
MAUGET,
C.
MASCAGNI,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU. Absents
:néant
Secrétaire
de
séance
:Madame
Isabelle
Mauget
est
élue
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20240501
Démission
d’un
conseiller
municipal
et mise
à jour
des
commissions
Approuvé
20240502
Personnel
communal
: mise
à jour
du tableau
des
emplois
Approuvé
20240503
Personnel
communal
: emploi
été — création
d’un
poste
d’agent
technique
APprouvé
20240504
Finances
: attribution
des
subventions
2024
aux
associations
APprouvé
20240505
Finances
: demande
de subvention
au département
dans
le cadre
du
CDAS
2024
Approuvé
20240506
Urbanisme
: avis
du
conseil
municipal
sur
les
Orientations
d’ Aménagement
et
de
Programmation
transversales | Approuvé
relatives
à la transition
énergétique
et l’adaptation
au
changement
climatique
(OAP
Energie-Climat)
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
Le
31
mai
2024
Jean-Luc
SOULAT
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.
s