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Arrêté - AR2026 533 Circulation rue du Parc Travaux Alsace Nacelles Services
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 533 Circulation rue du Parc Travaux Alsace Nacelles Services)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Ântheliard
Arrêté du Maire N° 2026-533/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de ALSACE NACELLES SERVICES -
1 rue du Neufeld - 67720 WEYERSHEIM, en date du
vendredi 10 avril 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose et repose du platelage au niveau du passage à
niveau n° 102 rue du Parc, tout en assurant la sécurité
des usagers.
Objet : Circulation rue du Parc — Travaux ALSACE NACELLES SERVICES
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tous véhicules, piétons, cycles et bétails sera interdite rue du
Parc, au niveau du passage à niveau n° 102, du lundi 11 mai à 21h30 au mardi
12 mai 2026 à 06h00 et selon l’avancement des travaux.
n conséquence :
Les véhicules en provenance de l'avenue des Alliés seront déviés par l'avenue du
Maréchal Delattre de Tassigny en direction de la rue de la Combe aux Biches.
Les véhicules en provenance de la rue du Parc seront déviés par la rue de la
Combe aux Biches en direction de l'avenue des Alliés.
Article 2 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l’extinction de l'éclairage public une partie de la nuit, l'entreprise ALSACE NACELLES SERVICES devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de
chantier pour signaler ses travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise ALSACE NACELLES SERVICES — 1 rue du Neufeld - 67720 WEYERSHEIM, chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
2026-168 www.montbeliard.com N° 2026-533/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 4 Mai 2026 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 04/05/2026
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-168