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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.10.17 Compte rendu CM affiche 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 17 Octobre 2023
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Marc MAZET, Marjorie
MERLINC, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE,
Absentes excusées : Emmanuel CHOMETON (pv à M. MERLINC), Mauricette GUERINOT (pv à C.
GUERIN), Julien MABILE, Clémence PRADA (pv à M. MAZET)
Absents non excusés : Florence DUPONT, Damien FERRIER
Madame Caroline GUERIN est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2023.10.17 D031 Modification du tableau des emplois
Approbation à l’unanimité
2- 2023.10.17 D032 Adhésion à la convention de participation SANTE souscrite par le CDG de l’Ain
Approbation à l’unanimité
3- 2023.10.17 D033 Adhésion à la convention de participation PREVOYANCE souscrite par le CDG de l’Ain
Approbation à l’unanimité
4- 2023.10.17 D034 Prime inflation
Approbation à l’unanimité
5- 2023.10.17 D035 Vote des subventions 2023 – Association cantine/garderie Approbation à l’unanimité
6- 2023.10.17 D036 Bulletin municipal – prix de la parution publicitaire pour les entreprises professionnelles
Approbation à l’unanimité
7- 2023.10.17 D037 Vente de matériel communal
Approbation à l’unanimité
8- 2023.10.17 D038 Vente de la parcelle C404 p à MJMD SYSTEME (camping) Approbation à l’unanimité
9- 2023.10.17 D039 Reprise de voirie et réseaux du Lotissement « Clos de la Plume » Approbation avec 1 abstention
10- 2023.10.17 D040 Devis installation aire de jeux
Approbation à l’unanimité
11- 2023.10.17 D041 Classement de de la voie du Lotissement « Clos de la Plume » sans enquête publique
Approbation avec 1 abstention