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Déliberation - 99 DE Vote subvention 2022 associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE Vote subvention 2022 associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SAINT
MAIRIE de SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
BR
|
_
Département
de
la
Loire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
AL
RIT
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel:0477
5151
11
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
[042-214202467-20220517-001-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
certifié exécutoire
de
La commune
de Saint-Julien-Molin-Molette
[Réception parie prétet: 19052024
Séance
du
17
mai
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le 17
mai
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
La
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
Baas,
1°
adjointe. Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présentes
: 13
Nombre
de
conseiller-e:s
absent:ess
: 2
Étaient
présent-ess :
Isabelle
Baas,
Fabien
Plasson,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiolliere,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Étaient
absent:ess :
Céline
Elie
donne
procuration
à
Isabelle
Baas
Estelle
Trémouléac
donne
procuration
à Christine
Robin
Date
de
convocation
: 10
mai
2022
Secrétaire
de
séance
: Christophe
Martin
OBJET
: Vote
des
subventions
2022
aux
associations
piraillones
La
commission
vie
associative,
culturelle
et sportive
propose,
au
vote
du
conseil
municipal,
La
répartition
des
subventions
selon
le tableau
ci-dessous :
Boule
du
Terna
Cercle
Jeanne
d'arc
Chasse Conscrits
amique
Piraillonne
Esto Judo
Club
Label
des
Chants
Le
Rez-de-chaussée
Les
amis
du
Val
Terna
Mû(e Musique
à l'usine
Patrimoine
Piraillon
Prévention
routière
-
Radio
d'ici
-
SCP
500
Sous
des
écoles
500
non
studio
international
mise a u point
(SIMAP)
1
110
non
Tu
joues
?
200
en
cours
Vélo
Club
Piraillon
500
non
TOTAL
12
560
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
tableau
de
répartition
des
montants
allouës
aux
associations
piraillones,
AUTORISE
Mme
la
maire
à
mandater
ces
montants
sur
le
compte
6574,
budget
2022
Pour
empêchement
du
maire
La 1e
adjointe
Isabelle
Baas
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette