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Déliberation - 2025.12.11 LIST Delib
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Déliberation - Liste des deliberations du 04.04.2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04.04.2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Éducation,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES :
1-DCM2024.03.35 Approbation du bilan financier 2023 du restaurant scolaire
2-DCM2024.03.36 Augmentation du repas facturé par Taillis
3-DCM2024.03.37 Approbation du bilan financier 2023 de l’école publique
4-DCM2024.03.38 Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans d’autres
communes
5-DCM2024.03.39 Subvention exceptionnelle de l’association de chasse
6-DCM2024.03.40 Subvention aux associations
7-DCM2024.03.41 Vote des taux des contributions directes – année 2024
8-DCM2024.03.42 Affectation des résultats du budget principal
9- DCM2024.03.43 Vote du budget primitif 2024 du budget principal
10-DCM2024.03.44 Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Lotissement du Bois Guichard »
11-DCM2024.03.45 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe « lotissement du Bois Guichard »
12-DCM2024.03.46 Affectation des résultats 2023 du budget annexe « « Parc d’activités de la Pimotière »
13-DCM2024.03.47 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe « Parc d’activités de la Pimotière »
14-DCM2024.03.48 Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Camping »
13-DCM2024.03.49 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe « Camping »
14-DCM2024.03.50 Rachat du matériel dédié à l’espace jeunes au CCAS.
RESSOURCES HUMAINES
15-DCM2024.03.51 Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
16-DCM2024.03.52 Modification du temps de travail d’un adjoint technique territorial
17-DCM2024.03.53 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine.
18-DCM2024.03.54 Création d’un poste d’un adjoint technique territorial
19-DCM2024.03.55 Création d’un poste non permament pour accroissement temporaire ou saisonnier
d’activité –filière animation (catégorie c)
20-DCM2024.03.56 Mise à jour du tableau des effectifs.
PETITE ENFANCE/JEUNESSE
21-DCM2024.03.57 Convention de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance Arc-en-ciel
entre Balazé, Bréal-sous-Vitré, Chatillon en Vendelais, Erbrée, La Chapelle Erbrée, Mondevert, Montautour,
Montreuil-des-Landes, Princé et Saint M’Hervé.
22-DCM2024.03.58 Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et
les communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais : Espace Loisirs Itinéraires (ELI)
23-DCM 2024.03.59 Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires.
24-DCM 2024.03.60 Espace jeunes : modification du projet pédagogique et du règlement intérieur.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 4 AVRIL 2024 à 20H30
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais