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Déliberation - Liste des deliberations du 02.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 22.02.2024 2
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2020.03.05
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 23.03.2017
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2019.03.21
Déliberation - 2025.04.03 LIST Delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.04.03 LIST Delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Budget,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES :
DCM2025.03.31 Approbation du bilan financier 2024 du restaurant scolaire
DCM2025.03.32 Facturation du repas au restaurant scolaire par Taillis
DCM2025.03.33 Approbation du bilan financier 2024 du de l’école publique
DCM2025.03.34 Approbation de la subvention 2025 à l’OGEC
DCM2025.03.35 Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans d’autres communes
DCM2025.03.36 Vote des subventions aux associations – année 2025
DCM2025.03.37 Vote des taux des contributions directes année 2025
DCM2025.03.38 Affectation des résultats 2024 du budget principal
DCM2025.03.39 Vote du budget primitif 2025 du budget principal
DCM2025.03.40 Affectation des résultats 2024 du budget annexe « Lotissement du Bois Guichard »
DCM2025.03.41 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe « lotissement du Bois Guichard »
DCM2025.03.42 Affectation des résultats 2024 du budget annexe « Parc d’activités de la Pimotière
DCM2025.03.43 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe « Parc d’activités de la Pimotière »
DCM2025.03.44 Affectation des résultats 2024 du budget annexe « Camping »
DCM2025.03.45 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe « Camping »
MARCHES PUBLICS
DCM2025.03.46 Avenant n°1 au lot 7 « Doublages-cloisons-plafonds » dans le cadre des travaux de la salle
du complexe du lac.
DCM2025.03.47 Avenant n°1 au lot n°2 « Charpente-Ossature bois-façade » dans le cadre des travaux de
la salle du complexe du lac
DCM2025.03.48 Avenant n°2 au lot n°2 « Charpente-Ossature bois-façade » dans le cadre des travaux de
la salle du complexe du lac
DCM2025.03.49 Projet de création d’un parvis de la médiathèque-belvédère-prestation d’assistance à maître
d’ouvrage et lancement de la consultation de bureau d’études pour une mission de maîtrise d’œuvre.
RESSOURCES HUMAINES
DCM2025.03.50 Protection sociale complémentaire-risque santé : convention de participation à adhésion
facultative via le CDG35.
DCM2025.03.51 Création de deux postes de contrat d’engagement éducatif.
DCM2025.03.52 Mise en place du dispositif « Chantiers et stages à caractère éducatif »
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 3 AVRIL à 20H30
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais