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Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ Conseil municipal du 04.04.24)
Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Éducation,
[CL lon Le 29 mars 2024
LT A Vendelais le cadre de v
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le
JEUDI 4 AVRIL 2024
à 20 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
4. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU JEUDI 22 FEVRIER 2024
FINANCES :
2.1- Approbation du bilan financier 2023 du restaurant scolaire
2.2- Augmentation du repas facturé par Taillis
2.3- Approbation du bilan financier 2023 du de l'école publique
2.4- Approbation de la subvention 2024 à l'OGEC
2.5- Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans d'autres communes
2.6- Association communale de chasse - demande de subvention exceptionnelle 2.7- Vote des subventions aux associations - année 2024
2.8- Vote des taux des contributions directes année 2024
2.9- Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes
2.10- Vote des budgets primitifs 2024 du budget principal et des budgets annexes 2.11- Rachat du matériel dédié à l'espace jeunes au CCAS.
3. RESSOURCES HUMAINES
3-1 Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat.
3-2 Modification du temps de travail d'un adjoint technique territorial.
3-3 Création d'un poste d'adjoint du patrimoine.
3-4 Création d'un poste d'un adjoint technique territorial.
3-5 Création d'un poste non permament pour accroissement temporaire où saisonnier
d'activité -filière animation (catégorie c)
3-6 Mise à jour du tableau des effectifs.
4. PETITE ENFANCE
4.1- Convention de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance Arc-en-ciel entre Balazé, Bréal-sous-Vitré, Chatillon en Vendelais, Erbrée, La Chapelle Erbrée, Mondevert, Montautour, Montreuil-des-Landes, Princé et Saint M'Hervé.
4-2- Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et les communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais : Espace Loisirs Itinéraires (ELI) 4.3-Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires.
4.4- Espace jeunes : modification du projet pédagogique et du règlement intérieur.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre participation et vous en remerciant,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jean-Luc DUVEL
P.T.: PVde la séance du Conseil Municipal du 22 février 2024 et note descriptive POUVOIR
Je SOUSSIBNÉ(E) inner emenneneeneneennnne
Donne pouvoir à :
Pour me représenter à la réunion de Conseil Municipal du 04.04/2024
Pour prendre part à toutes les décisions
Pour émettre tout vote et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour
une cause quelconque.
Signature précédée de la mention « Bon pour pouvoir »