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Procès Verbal - 1746547548 Proces Verbal cm du 29 AVRIL 2025
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Selle-sur-le-Bied.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1746547548 Proces Verbal cm du 29 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité,
MAIRIE
DE
LA
SELLE-SUR-LE-BIED
Téléphone
: 02
38
87
30
02
Fax
:
0238873265
Adresse
électronique
:
mairie-la-selle-sur-le-bied@wanadoo.fr
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2025
000000
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
mardi
29
avril
2025
à
19
h,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
DELION,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Pascal
DELION,
M.
Denis
BOUBOL,
Mme
Michèle
DUMAINE,
M.
Antoine
MORIN,
Mme
Françoise
ROBIN,
Mme
Ginette
BACHELIER,
M.
René
AUTELLET,
Mme
Régine
CEZEUR,
M.
Patrick
BOUHIER,
Mme
Nadège
CAZIER,
M.
Julien
FERRIER,
M.
Christian
NACCACHE,
Mme
Angéline
DELLIER,
M.
Gilbert
THOMASSET.
Etaient
excusés
: Mme
Dominique
HAMON-CARANOVE,
M.
Sébastien
GUILLOT
a donné
pouvoir
à
M.
Julien
FERRIER
et
Mme
Laëtitia
BRAICHET
a donné
pouvoir
à
M.
Gilbert
THOMASSET.
Etaient
absents
: Mme
Anne-Sophie
RAOUL
et
M.
Laurent
JATTEAU.
Secrétaire
de
séance
: M.
René
AUTELLET
APPROBATION
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2025
Les
conseillers
ont
tous
été
destinataires
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
avril
2025.
Aucune
remarque
n'étant
faite,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
approuve
ce
document.
PRESENTATION
D'UN
PROJET
AGRIVOLTAIQUE
ET
DELIBERATION
:
La
Société
Sunti
a
présenté
au
Conseil
Municipal
le
projet
agrivoltaïque
de
BOIS
ROND,
situé
sur
la
commune
de
la
Selle-sur-le-Bied
au
lieu-dit
du
Bois
de
Forville
(45).
La
Zone
d’Implantation
Potentielle
étudiée,
couvre
une
surface
de
44,3
hectares.
Le
projet
permettra
la
production
d'environ
18
MW,
soit
l'équivalent
d'une
consommation
de
8
200
habitants.
Le
site
est
localisé
sur
une
zone
naturelle
comportant
différentes
cultures
céréalières,
en
rotation
d’une
année
sur
l'autre.
Ce
site
fera
l'objet
d'études
environnementales,
techniques,
paysagères
et
agricoles.
Elles
permettront
de
définir
le
projet
agrivoltaïque
le
plus
adapté
aux
besoins
de
l'exploitation
agricole
actuelle
tout
en
permettant
de
répondre
aux
exigences
réglementaires
demandées
dans
le
cadre
d'un
projet
agrivoltaïque.
Après
débat
avec
l’assemblée
délibérante,
Le
quorum
ayant
été
atteint,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
par
2 voix
contre,
2 abstentions
et
12
voix
pour,
DECIDE
: de
donner
un
avis
favorable
au
projet
agrivoltaïque
de
"Bois
Rond",
au
lieu-dit
du
Bois
de
Forville,
développé
par
la Société
Sunti. S'ENGAGE :
à faciliter
les
démarches
administratives
dans
la
mesure
de
ses
compétences.
AUTORISE
: M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
au
projet
agrivoltaïque
de
«
Bois
Rond
», au
lieu-dit
du
Bois
de
Forville. ADOPTION
DU
RAPPORT
RQPS
ANNUEL
2024
- ASSAINISSEMENT
:
Les
Conseillers
Municipaux
ont
tous
été
destinataires
du
rapport
annuel
visé
en
objet.
N
&7 Vu
l'exposé
de
M.
le
Maire,
Vu
Le
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
quorum
ayant
été
atteint,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
ADOPTE :
le rapport
annuel
RQPS
de
l'exercice
2024
pour
l’Assainissement.
Communications
diverses :
Après
confirmation
prise
auprès
du
Service
de
Gestion
Comptable,
le
Maire
confirme
que
le
taux
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
est
bien
passé
de
8.16
%
à 9.01
%.
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
Commune
offrira,
comme
l’année
précédente,
le
ravitaillement
pour
le
«
Défi
des
3
rivières
»
organisé
autour
du
Territoire
de
la
3CBO,
le samedi
17
mai
2025.
Egalement
prévu,
le
passage
du
«
Marathon
Vert
Marron
»
organisé
par
Run
in
Gat,
le
24
août
2025:
l'horaire
de
passage
des
coureurs
à
la
Selle-sur-le-Bied
est
programmé
au
13.5È"°
kilomètre
au
City
Stade
de
7h45
à
8h30
: la
Commune
se
chargera
de
fournir
aussi
le ravitaillement.
La
Commune
ayant
toujours
contribué
financièrement
au
repas
champêtre
du
14
juillet,
l'assemblée
délibérante
a
fixé
majoritairement
le montant
demandée
aux
participants
à 27
€.
Information
est
donnée
par
Denis
BOUBOL
sur
l'installation
prochaine
d’un
serveur
à la
Mairie
: il sera
nécessaire
de
faire
appel
à
un
électricien
afin
d'installer
tous
les
supports
de
branchement
nécessaires
à
cette
installation
:
il
est
donné
un
avis
favorable
à
l’unanimité
pour
faire
appel
à un
artisan
local.
TOUR
DE
TABLE Monsieur
Antoine
MORIN
annonce
le début
du
fauchage
des
accotements.
Mme
Ginette
BACHELIER
rappelle
que
l’accès
à
la
concession
de
Mme
DAVOIGNEAU
est
dangereux.
Le
Maire
précise
qu’un
devis
a déjà
été
établi
à hauteur
de
15000,00
€
pour
les
allées
à restaurer.
L'entreprise
sera
recontactée.
M.
Gilbert
THOMASSET
explique
que
lors
du
passage
de
la
débroussailleuse
au
Foulon,
des
projections
ont
été
relevées
sur
des
véhicules
: Il appelle
les
agents
à plus
de
vigilance
lors
de
l’accomplissement
de
cette
tâche.
Il
interroge
également
sur
la
potentialité
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente.
Le
Maire
indique
qu'un
début
d'étude
énérgétique
a
été
fait.
Quant
aux
travaux
d’embellissement
, cela
implique
sa
fermeture
complète
aux
différentes
associations
et
locations.
M.
THOMASSET
indique
également
qu’au
«Poirier
des
Femmes
»,
les
deux
parkings
sont
« mal»
utilisés
par
les
administrés
: certains
véhicules
y stationnent
de
façon
permanente.
Enfin,
il
demande
s’il
est
prévu
le
passage
de
la
balayeuse
au
«
Poirier
des
Femmes
»
et
au
«
Foulon
».
S'agissant
du
«
Poirier
des
Femmes
»
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
est
impossible
pour
la
balayeuse
de
pouvoir
travailler
alors
que
les
véhicules
sont
garés
sur
le trottoir
et
la chaussée.
1! dénonce
également
la
présence
récurrente
de
déjections
canines.
Mme
Régine
CEZEUR
revient
sur
la
remarque
de
M.
Gilbert
THOMASSET
concernant
les
excréments
d'animaux
au
«
Foulon
» et
plus
particulièrement
devant
la
clinique
vétérinaire.
Un
contact
sera
pris
avec
Monsieur
DE
SMET
pour
qu'il
installe
un
distributeur
de
sacs
à déjections
pour
animaux.
Elle
indique
également
que
l'entretien
de
la
végétation
au
19
le
Foulon
n’est
pas
assuré.
Le
Maire
révèle
que
la
maison
est
en
vente.
Madame
CEZEUR
a deja
pris
attache
auprès
de
l’agence
immobilière.
M.
René
AUTELLET
donne
deux
informations :
- son
étonnement
d'apprendre
que
Mme
Yvette
CHEVALIER,
notre
centenaire
de
février
dernier,
est
décédée
: M.
le
Maire
indique
qu’en
effet,
ses
obsèques
ont
eu
lieu
le 25
avril.
- Lors
de
la
réunion
avec
les
Correspondants
défense
du
jeudi
17
avril
dernier
à Amilly,
des
consignes
de
sécurité
nationale
ont
été
évoquées. Il revient
églement
sur
la
Messe
de
la
Saint-Hubert
. Le
Père
Richard
a
noté
la
date,
et
assurera
avec
plaisir
cette
messe
de
Saint
Hubert
le
samedi
25
octobre
prochain
à
18h30,
en
l’église
de
la
Selle-sur-le-Bied.
Le
Maire
informe
que
le vin
d'honneur
sera
offert
par
la
Commune
à
la
Salle
Polyvatente.
M.
René
AUTELLET
ajoute
que
le
plat
chaud
sera
commandé
auprès
de
Benoît,
de
la
boucherie
Delorme.
Le
prix
du
repas
en
salle
des
Fêtes
sera
fonction
de
la
proposition
Delorme,
sachant
que
le
résultat
doit
permettre
de
couvrir
le dîner
des
sonneurs
de
trompe
qui
interviennent
bénévolement.
il
demande
la
gratuité
de
la
location
de
notre
salle
communale.
Les
élus
précisent
que
la
Saint
Hubert
n’est
pas
une
association
Selloise.
Il explicite
que
la
location
éventuelle
de
la
salle
polyvalente,
se
répercutera
sur
le
prix
du
dîner,
qui
deviendra
2
Ar HT de
ce
fait
prohibitif
pour
les
participants,
c’est-à-dire
également
nos
administrés.
Dans
ce
cas,
la
messe
de
Saint
Hubert
de
l'équipage
Saint
Eustache
n'aura
pas
lieu
dans
notre
Commune.
Une
solution
équitable
sera
proposée.
M.
Denis
BOUBOL
demande
le
remplacement
du
radar
préventif
pour
la
vitesse
excessive
des
automobilistes
rue
de
Bretagne.
Il souhaite
qu’un
essai
soit
fait
rue
du
Limousin.
Le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
demande,
si ce
dernier
se
révèle
infructueux,
nous
pourrions
envisager
son
déplacement
Rue
de
Bretagne.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
les
membres
n’ont
plus
de
remarque,
la séance
est
levée
à 21h20.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
P.
DELION
R.
AUTELLET