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Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020
Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 24 janvier 2020
Ville de Rumilly
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 20
Fax 04 50 64 69 21
contact@ mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf. : PB/NP/SB
Affaire suivie par Sophie BRUYERE, Assistante administrative, Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE PUBLIQUE |
Madame, Monsieur,
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 30 JANVIER 2020 à 19 heures 30 min
en Mairie de Rumilly.
A l'ordre du jour figurent :
& Conseil Municipal des Jeunes
- Présentation des membres.
- Présentation des idées d'actions pour l'année 2020.
& Intervention du Capitaine SAINT-DENIS de la 4ème compagnie du 27è"° Bataillon de Chasseurs Alpins.
$ Finances
fr
01) Débat d'orientations budgétaires 2020. TZ.4
ÿ }
02) Tarification des services publics 2020
Modification de la délibération n° 2019-11-04 prise par le Conseil Municipal du 19 décembre 2019 concernant les tarifs « Concessions des cimetières ».
S Foncier
03) Déclassement de l’ancien cinéma sis 14 rue Charles de Gaulle Modification du projet de l'acquéreur et des modalités de paiement du prix.
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N Ressources humaines
04) Modification du tableau des emplois permanents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale.
E CAPOË
sieste ln EU N Développement interne
05) Désaffectation de véhicules de leur usage public.
06) Autorisation à donner à M. LE MAIRE pour effectuer la vente d’un matériel.
N Sport
07) Utilisation des installations sportives par les collégiens
Conventions à intervenir entre le Conseil Départemental de la Haute-Savoie, les différents collèges de Rumilly et la Commune de Rumilly.
N Délégation du Conseil Municipal à M. LE MAIRE
08) Compte-rendu des décisions prises par M. LE MAIRE sur délégation du Conseil Municipal en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Pierfé BECHÈT | *