Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 21 12 2017 ODJ51
Déliberation - CM200619 ODJ51
Déliberation - 01+10+21 ODJ17
Déliberation - 01+10+21 ODJ41
Déliberation - 01+10+21 ODJ27
Déliberation - 01+10+21 ODJ30
Déliberation - 01+10+21 ODJ35
Déliberation - 01+10+21 ODJ05
Déliberation - 01+10+21 ODJ06
Déliberation - 01+10+21 ODJ19
Déliberation - 01+10+21 ODJ51
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 01+10+21 ODJ51)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 01 octobre 2021 — Feuillet n°2021/
VILLE DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 01 octobre 2021 à 16 h 00
CLERMONT
FERRAND
AUJOURD'HUI premier octobre deux mille vingt et un
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 24 septembre 2021, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile
AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali
GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès
EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT,
Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitii BEN SADOK,
Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Dominique BRIAT, Estelle
BRUANT, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane
JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,
Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON,
Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Nicaise JOSEPH à Lucas PEYRE, Julien BONY à
Cécile LAPORTE, Jean-Pierre BRENAS à Catherine PINET-TALLON, Fatima
CHENNOUF-TERRASSE à Marianne MAXIMI, Diego LANDIVAR à Alparslan
COSKUN
Excusé(e}s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Dominique BRIAT et Nicolas BONNET arrivent pendant la présentation de la question
n°1.
Alexis BLONDEAU arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à
ÆEric FAIDY).
Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°3
(fin du pouvoir donné à Christophe BERTUCAT).
Eric FAIDY demande une suspension de séance à 17h41, à laquelle M. le Maire accède.
Rémi CHABRILLAT quitte la séance pendant la suspension de celle-ci et donne pouvoir
à Thomas WEIBEL.
Le quorum étant atteint, M. le Maïre reprend la séance à 17h50.
Les élus du groupe Avenir Républicain quittent la séance pendant le débat de la question
n°3.
Pierre SABATIER quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir
à Anna AUBOIS.
Anne-Laure STANISLAS quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne
pouvoir à Marion BARRAUD. Rapport N° 51
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN
MATIERE DE MARCHES PUBLICS
En application des articles L2122-22 et 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération
du Conseil municipal en date du 16/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 17/07/2020, donnant
délégation à M. le Maire à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur
montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des
seuils définis par la réglementation en vigueur.
11 vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions.
DELIBERATION
Le Conseil municipal prend acte de cette information.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le [4 4 OCT 2021
Pour lé Maire et par délégation,
Marion CANALES Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 01 octobre 2021 — Feuillet n°2021/
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND N°
marché Objet Titulaire
Adresse Montant HT attribué
Montant
mini HT/A
Montant
maxi HT/A
Date
décision
Nature
(F-S-T)
21-058
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 1 Groupe
scolaire Victor Duruy
DUMAS
63100 CLERMONT FERRAND 17 289,23 € HT 20/05/2021 T
21-059
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 2 Groupe
scolaire Jean de la Fontaine
SARF
63110 BEAUMONT 61 332,00 € HT 20/05/2021 T
21-060
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 3 Groupe
scolaire Jules Michelet
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 23 212,73 € HT 20/05/2021 T
21-061
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 4 Groupe
scolaire Georges Sand
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 14 381,03 € HT 20/05/2021 T
21-062
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 5 Groupe
scolaire Philippe Arbos
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 10 533,74 € HT 20/05/2021 T
21-063
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 6 Groupe
scolaire Nestor Perret
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 10 515,34 € HT 20/05/2021 T
21-064
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 7 Groupe
scolaire Victor Hugo
DUMAS
63100 CLERMONT FERRAND 14 121,12 € HT 20/05/2021 T
21-065
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 8 Groupe
scolaire Albert Bayet (Maternelle)
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 17 986,20 € HT 20/05/2021 T
21-066
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 9 Groupe
scolaire Albert Bayet (Élémentaire)
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 16 753,27 € HT 20/05/2021 T
RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE
TRAVAUX N°
marché Objet Titulaire
Adresse Montant HT attribué
Montant
mini HT/A
Montant
maxi HT/A
Date
décision
Nature
(F-S-T)
21-067
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 10 Groupe
scolaire Jules Verne
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 10 095,18 € HT 20/05/2021 T
21-068
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 11 Groupe
scolaire Romain Rolland
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 8 106,21 € HT 20/05/2021 T
21-069
Travaux de réfection (peinture, faux plafonds et électricité)
dans divers groupes scolaires municipaux - Lot 12 Travaux
d'électricité dans divers groupes scolaires
RATTIER
63118 CÉBAZAT 19 000,00 € HT 20/05/2021 T
21070 Réfection du Dôme de l'Église Saint Pierre les Minimes Maurice NAILLER 63100 CLERMONT FERRAND 655 430,67 € HT 21/05/2021 T
21-071
Travaux d'installation de modulaires dans divers groupes
scolaires - Lot 1 Installation de bâtiments modulaires
Élémentaire Chanteranne
ALGECO
69881 MEYZIEU 346 788,00 € HT 26/05/2021 T
21-072
Travaux d'installation de modulaires dans divers groupes
scolaires - Lot 2 Installation de bâtiments modulaires
Maternelle Victor Hugo
BCM
63500 ISSOIRE 372 000,00 € HT 26/05/2021 T
21-080
Travaux de rénovation du clos et couvert du centre Anatole
France - Lot 1 Démolition, dépose, isolation thermique par
l'extérieur
SORAMA
63100 CLERMONT FERRAND 547 094,75 € HT 17/06/2021 T
21-081 Travaux de rénovation du clos et couvert du centre Anatole France - Lot 2 Étanchéité zinguerie SUCHET 03300 CUSSET 142 081,35 € HT 17/06/2021 T
21-084 Travaux de rénovation du clos et couvert du centre Anatole France - Lot 5 Désamiantage DB CENTRE
18200 CHATEAUNEUF SUR
CHER
30 405,77 € HT 17/06/2021 T
21-091 Restauration du clos couvert Tour Château Rabanesse - Relance Lot 1 Maçonnerie - Pierre de taille - Étanchéité JACQUET
03500 SAINT POURÇAIN SUR
SIOULE
87 694,10 € HT 17/06/2021 T N°
marché Objet Titulaire
Adresse Montant HT attribué
Montant
mini HT/A
Montant
maxi HT/A
Date
décision
Nature
(F-S-T)
21-099 Travaux de déconstruction, démolition et désamiantage pour la ville de Clermont-Ferrand
EIFFAGE CHASTAGNER
63370 LEMPDES
DMA
63170 AUBIERE
90 000,00 €
HT
450 000,00 €
HT 01/07/2021 T
21-083 Travaux de rénovation du clos et couvert du Centre Anatole France - Lot 4 Société Frédéric DUMAS 63100 CLERMONT FERRAND 39 129,98 € HT 22/07/2021 T
21-085 Travaux de rénovation du clos et couvert du Centre Anatole France - Lot 6 CELIUM ÉNERGIE CENTRE 63008 CLERMONT FERRAND 19 359,76 € HT 22/07/2021 T
21-086 Travaux de rénovation du clos et couvert du Centre Anatole France - Lot 7 RATTIER 63118 CÉBAZAT 27 000,00 € HT 22/07/2021 T
21-112
Travaux de réaménagement du réfectoire et aménagement
des locaux de stockage pour le groupe scolaire Pierre et Marie
Curie - Lot 1 Cloisons, faux plafonds, peinture et sols souples
CHARTRON
63000 CLERMONT FERRAND 100 666,78 € HT 22/07/2021 T
21-113
Travaux de réaménagement du réfectoire et aménagement
des locaux de stockage pour le groupe scolaire Pierre et Marie
Curie - Lot 4 Carrelage et faïence
MAZET
63000 CLERMONT FERRAND 25 259,14 € HT 22/07/2021 T
21-114
Travaux de réaménagement du réfectoire et aménagement
des locaux de stockage pour le groupe scolaire Pierre et Marie
Curie - Lot 5 Matériel de cuisine
ALLIER FROID CLIM
03500 CONTIGNY 43 418,00 € HT 22/07/2021 T
21-103 Aménagement d'un plateau sportif pour le basketball SER 63530 VOLVIC 149 720,23 € HT 22/07/2021 T
06-122 Mise à disposition, entretien et maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires JC DECAUX France 92523 NEUILLY SUR SEINE
Acte modificatif n°4
+ 3,85 %, calculé sur la base du
prorata entre la durée d’exploitation
publicitaire supplémentaire et la durée
initiale du contrat de 15 ans
04/06/2021 S
SERVICES N°
marché Objet Titulaire
Adresse Montant HT attribué
Montant
mini HT/A
Montant
maxi HT/A
Date
décision
Nature
(F-S-T)
21-089 Contrôles techniques obligatoires pour véhicules légers
AUTO BILAN COURNON
63800 COURNON
D'AUVERGNE
4 000,00 €
HT 15 000,00 € HT 11/06/2021 S
21-090
Location d'un bâtiment modulaire d'occasion pour la
restauration provisoire du groupe scolaire Pierre et Marie
Curie de la ville de Clermont-Ferrand
ALGECO
69881 MEYZIEU 76 335,00 € HT 17/06/2021 S
21-093 Ramonage des installations thermiques RAMONETOU 53290 BIERNE 80 000,00 € HT 320 000,00 € HT 17/06/2021 S
21-104 Nettoyage de bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 1 ONET SERVICES 63000 CLERMONT FERRAND 8 599,92 € HT 22/07/2021 S
21-105 Nettoyage de bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 2 E.J.A. 63000 CLERMONT FERRAND 150 616,69 € HT 22/07/2021 S
21-106 Nettoyage de bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 3
NET PLUS
63800 COURNON
D'AUVERGNE
51 216,16 € HT 22/07/2021 S
21-107 Nettoyage de bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 4
LA PROFESSIONNELLE DU
NETTOYAGE
01960 PÉRONNAS
7 570,00 € HT 22/07/2021 S
21-098 Acquisition de bennes amovibles neuves de classe 2 pour la direction du Patrimoine Bâti de la ville de Clermont-Ferrand G. GILLARD SAS 77590 BOIS LE ROI 80 000,00 € HT 180 000,00 € HT 01/07/2021 F
FOURNITURES